{"id":15368,"date":"2012-05-01T00:00:00","date_gmt":"2012-04-30T22:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/ricom-web.com\/gestions-hospitalieres\/linformation-du-patient-et-la-presence-des-cultes-a-lhopital\/"},"modified":"2018-03-08T15:09:42","modified_gmt":"2018-03-08T14:09:42","slug":"linformation-du-patient-et-la-presence-des-cultes-a-lhopital","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/linformation-du-patient-et-la-presence-des-cultes-a-lhopital\/","title":{"rendered":"L\u2019information du patient et la pr\u00e9sence des cultes \u00e0 l\u2019h\u00f4pital"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 8<\/span> minutes<\/span><\/span>

L’ann\u00e9e 2012 marque une nouvelle \u00e9tape dans le recueil des donn\u00e9es des enqu\u00eates de satisfaction\u00a0<\/span>(1)<\/sup><\/span>. Ce questionnaire traite des sujets tr\u00e8s divers, de la satisfaction du patient quant \u00e0 la temp\u00e9rature de sa chambre au respect de son droit aux choix autonomes\u2026\u00a0; ses attentes sont mesur\u00e9es. En revanche, aucun item n\u2019aborde la prise en charge des besoins religieux du patient, lequel ne peut donc s\u2019exprimer ni sur sa satisfaction ni sur son insatisfaction en la mati\u00e8re. Pourtant, il s\u2019agit d\u2019un droit fondamental garanti par les lois de la R\u00e9publique fran\u00e7aise, inscrit dans la loi de 1905, dite \u00ab\u00a0de s\u00e9paration des \u00c9glises et de l\u2019\u00c9tat\u00a0\u00bb\u00a0<\/span>(2)<\/sup><\/span>, r\u00e9it\u00e9r\u00e9 par la charte du patient et list\u00e9 dans les droits des patients de la Charte des droits fondamentaux de l\u2019Union europ\u00e9enne\u00a0<\/span>(3)<\/sup><\/span>. Toutefois, il n\u2019existe pas d\u2019outil pour mesurer la satisfaction du patient quant \u00e0 l\u2019accessibilit\u00e9 \u00e0 l\u2019information relative au culte. Ses droits sont-ils alors respect\u00e9s\u00a0? Comment les \u00e9tablissements peuvent-ils \u00eatre r\u00e9ellement \u00e0 l\u2019\u00e9coute du patient et r\u00e9pondre \u00e0 ses attentes dans ce domaine sans \u00eatre tax\u00e9s de pros\u00e9lytisme\u00a0?\u00a0<\/span><\/p>\n

Entre pros\u00e9lytisme\u00a0et la\u00efcit\u00e9<\/span>\u00a0
\n<\/span><\/h1>\n

La probl\u00e9matique\u00a0<\/span><\/h2>\n

La loi de 1905, fondatrice du droit du patient de se faire assister par un ministre du culte, ne d\u00e9taille pas les modalit\u00e9s de la mise en \u0153uvre de ce droit\u00a0: la demande est laiss\u00e9e \u00e0 l\u2019initiative du patient. La religion reste une affaire priv\u00e9e. Demander la religion du patient, n\u2019est-ce pas franchir la ligne de neutralit\u00e9\u00a0\u00e0 laquelle est tenu tout agent public\u00a0? De l\u2019autre c\u00f4t\u00e9, un patient qui ne conna\u00eet pas son droit ne peut pas demander qu\u2019il soit respect\u00e9.
\n<\/span>Entre ne pas demander la religion d\u2019un patient et l\u2019informer de son droit, une zone grise appara\u00eet et des questions se posent. Quels dispositifs peuvent \u00eatre mis en place\u00a0? Comment s\u2019assurer, d\u2019une part, que l\u2019interdiction de faire du pros\u00e9lytisme est respect\u00e9e, d\u2019autre part, que le droit du patient est garanti\u00a0?<\/span><\/p>\n

La ligne entre la\u00efcit\u00e9 et pros\u00e9lytisme reste souvent floue\u00a0; des initiatives maladroites peuvent se transformer en d\u00e9rapages dangereux. Ainsi, en l\u2019absence de repr\u00e9sentant du culte, une infirmi\u00e8re d\u2019un \u00e9tablissement public a r\u00e9pondu au patient en qu\u00eate de r\u00e9ponses \u00e0 la suite d\u2019une tentative de suicide\u00a0: \u00ab<\/span>\u00a0Vous avez commis un gros p\u00e9ch\u00e9, il faudrait que vous disiez au moins sept fois le Notre P\u00e8re.<\/span><\/em>\u00a0\u00bb Le silence des soignants peut \u00eatre tout aussi n\u00e9faste. \u00c0 la suite de la perte d\u2019un enfant lors de son hospitalisation, des parents en recherche d\u2019un ministre du culte sont confront\u00e9s \u00e0 l\u2019ignorance des soignants qui refusent d\u2019appeler un rabbin, pr\u00e9textant le respect de la la\u00efcit\u00e9. Certes, l\u2019information du patient est en d\u00e9faut, mais c\u2019est souvent la compr\u00e9hension m\u00eame du r\u00f4le du soignant qui est en jeu. <\/span>Que disent les deux derni\u00e8res circulaires relatives \u00e0 l\u2019organisation de l\u2019aum\u00f4nerie dans les h\u00f4pitaux publics\u00a0? <\/span>Celle de 2006\u00a0<\/span>(4)<\/sup><\/span>\u00a0d\u00e9taille deux aspects de la prise en charge spirituelle du patient\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n

    \n
  • la demande rel\u00e8ve du patient ou de sa famille\u00a0: \u00ab<\/span>\u00a0Ce sont les aum\u00f4niers qui ont la charge d\u2019assurer, dans ces \u00e9tablissements, le service du culte auquel ils appartiennent et d\u2019assister les patients qui en font la demande par eux-m\u00eames ou par l\u2019interm\u00e9diaire de leur famille, ou ceux qui, lors de leur admission, ont souhait\u00e9 d\u00e9clarer appartenir \u00e0 tel ou tel culte<\/span><\/em>\u00a0\u00bb\u00a0;\u00a0<\/span><\/li>\n
  • c\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de mettre en place une organisation permettant de r\u00e9pondre \u00e0 ces demandes\u00a0: \u00ab\u00a0<\/span>\u00a0C\u2019est \u00e0 ce titre qu\u2019il appartient aux \u00e9tablissements relevant du titre IV du statut g\u00e9n\u00e9ral des fonctionnaires d\u2019assurer le fonctionnement d\u2019un service d\u2019aum\u00f4nerie destin\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre aux besoins spirituels des patients ou r\u00e9sidents qu\u2019ils accueillent.<\/span><\/em>\u00a0\u00bb
    \n<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

    Cette circulaire met en place \u00e9galement des dispositions permettant d\u2019identifier les intervenants du culte en milieu hospitalier. Les autorit\u00e9s religieuses sont clairement nomm\u00e9es, facilitant la nomination des ministres agr\u00e9\u00e9s, tant salari\u00e9s que b\u00e9n\u00e9voles. En cadrant la qualit\u00e9 et l\u2019identit\u00e9 des intervenants, ce texte donne aux directeurs d\u2019\u00e9tablissements une certaine ma\u00eetrise sur les prestations de ces derniers. C\u2019est une \u00e9tape importante car toute intrusion religieuse venant de l\u2019ext\u00e9rieur \u00a0peut \u00eatre d\u00e9sormais r\u00e9gul\u00e9e.<\/span><\/p>\n

    D\u00e9sormais, les diff\u00e9rents r\u00f4les sont cadr\u00e9s\u00a0: le patient demande et l\u2019\u00e9tablissement r\u00e9pond en proposant des ministres du culte identifiables et qualifi\u00e9s. Le principe de la\u00efcit\u00e9 est respect\u00e9. Toutefois, la probl\u00e9matique de l\u2019information du patient n\u2019est pas encore abord\u00e9e. Ce manque, \u00e0 notre sens, laisse une porte ouverte aux comportements pros\u00e9lytes.\u00a0<\/span><\/p>\n

    \n

    Il est n\u00e9cessaire de trouver une interface juste entre le repr\u00e9sentant du culte, le soignant et le patient.<\/span><\/p>\n<\/blockquote>\n

    Avec la publication de la circulaire minist\u00e9rielle du 5 septembre 2011 relative \u00e0 la charte des aum\u00f4neries\u00a0<\/span>(5)<\/sup><\/span>, ce manque est compens\u00e9. Cette circulaire stipule que le r\u00f4le de l\u2019\u00e9tablissement est \u00ab<\/span>\u00a0d\u2019organiser l\u2019information des patients et de leur famille tout au long du s\u00e9jour sur la possibilit\u00e9 de faire appel au ministre du culte de leur choix<\/span><\/em>\u00a0\u00bb. Tous les supports sont possibles et envisageables\u00a0: livret d\u2019accueil, affiches, sites Internet et intranet de l\u2019h\u00f4pital. Une \u00e9tape suppl\u00e9mentaire est faite pour garantir le droit du patient dans le cadre de la la\u00efcit\u00e9. N\u00e9anmoins, l\u2019absence de r\u00e9ponse claire \u00e0 la question\u00a0<\/span>Qui est autoris\u00e9 \u00e0 donner cette information\u00a0?\u00a0<\/span><\/em>est caract\u00e9ristique de cette zone grise \u00e9voqu\u00e9e plus haut.\u00a0<\/span><\/p>\n

    L\u2019information du patient, au c\u0153ur\u00a0de la prise en charge soignante\u00a0<\/span>
    \n<\/span><\/h1>\n

    Le point de vue de deux \u00e9tablissements de l\u2019AP-HP\u00a0<\/span><\/h2>\n

    En essayant de mieux comprendre les enjeux de l\u2019information du patient, deux \u00e9tablissements de l\u2019Assistance publique-H\u00f4pitaux de Paris (AP-HP), Henri-Mondor\u00a0<\/span>(6)<\/sup><\/span>\u00a0et Charles-Foix\u00a0<\/span>(7)<\/sup><\/span>, mettent en place, respectivement, un groupe de r\u00e9flexion. Pour prendre en compte une double probl\u00e9matique, celle des droits du patient et celle de sa prise en charge soignante, la direction qualit\u00e9 et la direction des soins r\u00e9fl\u00e9chissent ensemble\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n

      \n
    • comment mettre en place des dispositifs d\u2019information op\u00e9rants\u00a0?
      \n<\/span><\/li>\n
    • Quel est le r\u00f4le du soignant face aux besoins spirituels explicites ou implicites des patients et\/ou de leur entourage\u00a0?\u00a0<\/span><\/li>\n
    • \u00c0 quel moment faut-il donner l\u2019information sur le droit du patient \u00e0 faire appel au ministre du culte de son choix\u00a0?\u00a0<\/span><\/li>\n
    • Comment la donner, par \u00e9crit ou oralement\u00a0?\u00a0<\/span><\/li>\n
    • Qui doit la donner\u00a0: le cadre de proximit\u00e9, le secr\u00e9taire m\u00e9dical, l\u2019infirmier ou l\u2019aide-soignant\u00a0?
      \n<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

      La tentative d\u2019apporter des r\u00e9ponses claires d\u00e9voile la complexit\u00e9 de la probl\u00e9matique. Lors d\u2019une prise en charge palliative, par exemple, en annon\u00e7ant ce droit au patient, l\u2019\u00e9quipe craint une confusion entre l\u2019annonce d\u2019un droit et l\u2019annonce d\u2019un d\u00e9c\u00e8s imminent. Comment d\u00e9livrer une information qui touche de pr\u00e8s \u00e0 l\u2019intimit\u00e9, r\u00e9v\u00e8le des fantasmes et peut faire peur\u00a0? Par ailleurs, il semblerait que les pratiques alimentaires des diff\u00e9rentes religions soient respect\u00e9es. Mais suffit-il de se cantonner aux questions relatives aux besoins alimentaires\u00a0? Les r\u00e9ponses \u00e0 ces questions, si n\u00e9cessaires qu\u2019elles soient, restent largement insuffisantes face \u00e0 la d\u00e9tresse spirituelle exprim\u00e9e par certains patients. Les soignants t\u00e2tonnent\u00a0: ils naviguent \u00e0 vue entre le respect de prescriptions rituelles, le rep\u00e9rage des noms de famille \u00e0 consonance particuli\u00e8re et leurs propres convictions ou intuitions. N\u00e9anmoins, l\u2019h\u00f4pital est un milieu professionnel exigeant\u00a0; prendre en compte les besoins spirituels et les pratiques religieuses des patients en s\u2019appuyant uniquement sur du ressenti repr\u00e9sente un dilemme majeur. Le constat est fait d\u2019une inad\u00e9quation possible entre les attentes des patients, exprim\u00e9es ou implicites, et la r\u00e9ponse apport\u00e9e par l\u2019h\u00f4pital. C\u2019est pourquoi il est n\u00e9cessaire de trouver une interface juste entre le repr\u00e9sentant du culte, le soignant et le patient. C\u2019est dans ce contexte que des audits sont envisag\u00e9s au sein des deux h\u00f4pitaux de l\u2019AP-HP.\u00a0<\/span><\/p>\n

      Organiser et \u00e9valuer\u00a0l\u2019information du patient\u00a0<\/span><\/h1>\n

      Des audits sont men\u00e9s entre 2010 et 2012 dans l\u2019objectif de r\u00e9pondre aux questions suivantes\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n

        \n
      • l\u2019information existante est-elle op\u00e9rante\u00a0?\u00a0<\/span><\/li>\n
      • Comment former les soignants\u00a0afin qu\u2019ils sachent d\u00e9livrer une information appropri\u00e9e\u00a0?\u00a0<\/span><\/li>\n
      • Comment satisfaire aux besoins spirituels des patients en les informant\u00a0?\u00a0<\/span><\/li>\n
      • Comment \u00e9valuer le fonctionnement des services dans ce domaine particulier\u00a0?\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

        Il s\u2019agit donc de recenser les difficult\u00e9s, les r\u00e9ticences et les lacunes en mati\u00e8re d\u2019information donn\u00e9e au patient. L\u2019enjeu concerne l\u2019articulation d\u00e9licate entre le respect des droits individuels de libert\u00e9 de culte et le respect des r\u00e8gles de service public interdisant tout pros\u00e9lytisme.
        \n<\/span><\/p>\n

        M\u00e9thodologie et r\u00e9sultats des audits<\/span>\u00a0
        \n<\/span><\/h2>\n

        Gr\u00e2ce \u00e0 la collaboration entre la direction qualit\u00e9 et la direction des soins, deux questionnaires sont \u00e9labor\u00e9s respectivement par chaque \u00e9tablissement. Celui destin\u00e9 aux soignants comporte huit questions (<\/span>tableau 1<\/span><\/em>), l\u2019autre destin\u00e9 aux patients et\/ou leurs proches en comporte six (<\/span>tableau 2<\/span><\/em>). \u00c0 Henri-Mondor, les r\u00e9sultats sont analys\u00e9s gr\u00e2ce aux graphiques propos\u00e9s par le service informatique. \u00c0 Charles-Foix, une table comparative des donn\u00e9es chiffr\u00e9es permet une lecture des r\u00e9sultats.\u00a0<\/span><\/p>\n