{"id":15380,"date":"2012-07-01T00:00:00","date_gmt":"2012-06-30T22:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/ricom-web.com\/gestions-hospitalieres\/les-fondations\/"},"modified":"2018-03-08T12:18:04","modified_gmt":"2018-03-08T11:18:04","slug":"les-fondations","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/les-fondations\/","title":{"rendered":"Les fondations"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 8<\/span> minutes<\/span><\/span>

Le don fait partie de la culture qu\u00e9b\u00e9coise. Une enqu\u00eate de 2007 r\u00e9v\u00e8le que 84\u00a0% des Qu\u00e9b\u00e9cois ont fait un don l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e, toute cause confondue, un pourcentage tout \u00e0 fait conforme \u00e0 la moyenne pancanadienne\u00a0: 219 dollars au Qu\u00e9bec sur 1,2 milliard de dollars au Canada. En t\u00eate des causes soutenues, la sant\u00e9 et l\u2019h\u00f4pital, devant la religion, le secteur social, l\u2019\u00e9ducation et la recherche.
\n<\/span>De nombreuses \u00e9tudes sont diligent\u00e9es chaque ann\u00e9e par les fondations pour mieux cerner les donateurs (profil sociologique, d\u00e9mographique, philanthropique, motivations\u2026) et identifier de nouvelles populations. Une abondante bibliographie sur le sujet t\u00e9moigne de l\u2019ampleur du business que la philanthropie repr\u00e9sente.\u00a0<\/span><\/p>\n

Si tout le monde ou presque donne pour une cause ou une autre, c\u2019est un petit nombre de donateurs qui repr\u00e9sente le plus grand montant de dons\u00a0: ainsi, 20\u00a0% des donateurs g\u00e9n\u00e8rent 80\u00a0% des dons recueillis par la fondation du centre hospitalier de l\u2019universit\u00e9 de Montr\u00e9al (Chum). Comme en France, le don est encourag\u00e9 par des dispositions fiscales avantageuses. Les grandes fortunes y voient donc un moyen utile, gratifiant et facile d\u2019all\u00e9ger leur tribut aux pr\u00e9l\u00e8vements obligatoires. Une abondante philosophie sur le sujet t\u00e9moigne de l\u2019ampleur du\u00a0<\/span>business<\/span>\u00a0\u00a0que la philanthropie repr\u00e9sente en Am\u00e9rique du Nord.<\/span><\/p>\n

Premier constat\u00a0: tout h\u00f4pital peut, de par la loi, se doter d\u2019une fondation. Les fondations varient donc en taille et budget selon l\u2019envergure de l\u2019\u00e9tablissement.\u00a0<\/span>Par exemple, un h\u00f4pital de moyen s\u00e9jour de taille modeste dispose d\u2019une fondation dirig\u00e9e par le directeur de l\u2019h\u00f4pital lui-m\u00eame, sans personnel permanent d\u00e9di\u00e9. \u00c0 l\u2019oppos\u00e9, les centres hospitaliers universitaires (CHU) disposent de fondations importantes, \u00e0 forte visibilit\u00e9 pour le grand public, gr\u00e2ce \u00e0 des porte-parole b\u00e9n\u00e9voles \u00e0 la notori\u00e9t\u00e9 affirm\u00e9e. Citons le cas du CHU Sainte-Justine (CHU m\u00e8re\/enfant de Montr\u00e9al) dont la fondation a pour porte-parole la chanteuse C\u00e9line Dion. Imaginons un instant les Hospices civils de Lyon, au hasard, appuy\u00e9s par une fondation dont le porte-parole pourrait \u00eatre Patrick Bruel ou Johnny Halliday\u2026<\/span><\/p>\n

Une fondation est dirig\u00e9e par un pr\u00e9sident, lui-m\u00eame encadr\u00e9 par un conseil d\u2019administration. Il s\u2019appuie sur une \u00e9quipe, plus ou moins importante, selon la taille de la fondation. Cette \u00e9quipe permanente se compose d\u2019abord d\u2019un service de communication important, fortement ax\u00e9 sur le marketing de l\u2019h\u00f4pital. La mission de la fondation est, rappelons-le, de lever des fonds, \u00e0 partir de l\u2019image de marque de l\u2019h\u00f4pital, \u00e9tablie \u00e0 partir des caract\u00e9ristiques distinctives de l\u2019h\u00f4pital (une activit\u00e9 clinique comme la greffe ou la prise en charge de patients particuliers comme les polyhandicap\u00e9s, une attention \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 la qualit\u00e9 particuli\u00e8rement appuy\u00e9e, une innovation dans l\u2019usage des technologies de l\u2019information\u2026). Dans ce contexte, les services de communication et marketing repr\u00e9sentent les plus forts effectifs des fondations puisque l\u2019organisation d\u2019\u00e9v\u00e9nements de promotion de l\u2019h\u00f4pital, la publication d\u2019informations, la recherche de nouveaux canaux de diffusion et de lev\u00e9e de fonds, sont le\u00a0<\/span>core business<\/span>\u00a0\u00a0des fondations. <\/span>Viennent ensuite les services financiers pour la comptabilit\u00e9, l\u2019usage des fonds ou leur placement dans l\u2019attente de leur utilisation.<\/span><\/p>\n

La fondation s\u2019autofinance\u00a0: une part (qui doit \u00eatre modeste) de ses fonds sert \u00e0 financer son personnel et \u00e0 payer le loyer de ses bureaux. L\u2019h\u00f4pital contribue g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 faciliter son fonctionnement en mettant \u00e0 disposition des locaux ou en payant le loyer dans le cas o\u00f9 les locaux ne sont pas sur son site. <\/span>De m\u00eame, un h\u00f4pital va confier \u00e0 la fondation l\u2019exploitation des points boutique-presse ou des parkings, renon\u00e7ant \u00e0 percevoir directement les recettes diverses aff\u00e9rentes. C\u2019est naturellement un bon calcul puisque cela permet \u00e0 la fondation d\u2019assurer par ses propres activit\u00e9s commerciales son autonomie de fonctionnement sans ponctionner les dons re\u00e7us. C\u2019est un argument important pour une lev\u00e9e de fonds efficace\u00a0: \u00ab<\/span>\u00a0L\u2019argent r\u00e9colt\u00e9 va aux patients, et non \u00e0 la fondation pour son fonctionnement.<\/span><\/em>\u00a0\u00bb <\/span>Toute fondation doit chaque ann\u00e9e rendre un rapport d\u00e9taill\u00e9 de ses comptes au gouvernement f\u00e9d\u00e9ral canadien et faire l\u2019objet d\u2019un audit par des v\u00e9rificateurs externes, ind\u00e9pendamment de l\u2019h\u00f4pital. C\u2019est un point important pour installer un climat de confiance favorable \u00e0 la philanthropie.\u00a0<\/span><\/p>\n

La lev\u00e9e des fonds\u00a0<\/span><\/h1>\n

En dehors des activit\u00e9s commerciales visant \u00e0 assurer l\u2019autofinancement de leur fonctionnement, les fondations l\u00e8vent de l\u2019argent de diff\u00e9rentes fa\u00e7ons. On distingue principalement deux types d\u2019initiative\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n

    \n
  • les activit\u00e9s de philanthropie, qui correspondent aux contacts r\u00e9alis\u00e9s aupr\u00e8s des donateurs priv\u00e9s. Il peut s\u2019agir de familles fortun\u00e9es (du milieu industriel par exemple) ou d\u2019entreprises ou institutions (grandes entreprises, banques\u2026). Il s\u2019agit l\u00e0 de dons sans contrepartie pour soutenir une cause particuli\u00e8re comme le cancer ou soutenir le d\u00e9veloppement de l\u2019h\u00f4pital en g\u00e9n\u00e9ral. Les activit\u00e9s de philanthropie peuvent \u00e9galement viser les employ\u00e9s de l\u2019h\u00f4pital, les usagers ou le grand public\u00a0;\u00a0<\/span><\/li>\n
  • les activit\u00e9s-b\u00e9n\u00e9fices, qui consistent \u00e0 organiser des \u00e9v\u00e9nements de nature vari\u00e9e (tournoi de golf, d\u00eener gastronomique, vente aux ench\u00e8res, concert, course \u00e0 pied\u2026), dont les b\u00e9n\u00e9fices sont revers\u00e9s \u00e0 la fondation. Ces activit\u00e9s-b\u00e9n\u00e9fices, qui offrent une contrepartie \u00e0 ceux qui y participent, vont engendrer des frais d\u2019organisation et une marge b\u00e9n\u00e9ficiaire. Une activit\u00e9-b\u00e9n\u00e9fice tr\u00e8s fr\u00e9quente \u00e0 destination des employ\u00e9s de l\u2019h\u00f4pital consiste par exemple \u00e0 organiser une loterie avec pour cadeau un s\u00e9jour dans un club de vacances ou un billet d\u2019avion. Bien souvent, l\u2019achat du billet de loterie peut faire l\u2019objet d\u2019un pr\u00e9l\u00e8vement \u00e0 la source sur la paie de l\u2019employ\u00e9.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

    Ces pratiques sont si ancr\u00e9es que chacun y joue un r\u00f4le\u00a0: les employ\u00e9s participent aux loteries et activit\u00e9s de la fondation, y sont m\u00eame incit\u00e9s, et les m\u00e9decins peuvent \u00eatre \u00e0 l\u2019aff\u00fbt des patients susceptibles de donner. Il est admis que des m\u00e9decins contactent la fondation pour demander conseil afin d\u2019intervenir aupr\u00e8s d\u2019un patient pour solliciter un don. En effet, la fondation n\u2019a pas le droit de solliciter directement un patient qui n\u2019a pas d\u00e9j\u00e0 donn\u00e9, n\u2019ayant pas acc\u00e8s au fichier des patients de l\u2019h\u00f4pital. Elle travaille \u00e0 partir de son propre fichier de donateurs. Ainsi, les premiers contacts sont bien souvent pris par les m\u00e9decins eux-m\u00eames ou l\u2019h\u00f4pital. \u00c0 ce stade, la fondation joue un r\u00f4le de conseil pour approcher de la meilleure fa\u00e7on ces individus, dans une fen\u00eatre de temps pertinente (pas trop t\u00f4t, mais pas trop \u00e0 distance des soins non plus), sur un mode de communication ad\u00e9quat, qui dosera \u00e9motion et communication institutionnelle.\u00a0<\/span><\/p>\n

    Selon l\u2019envergure, la notori\u00e9t\u00e9 de l\u2019h\u00f4pital, selon l\u2019efficacit\u00e9 de la d\u00e9marche de lev\u00e9e de fonds de sa fondation, celle-ci peut enregistrer des revenus annuels s\u2019\u00e9levant \u00e0 plusieurs dizaines de millions de dollars. En 2010, par exemple, la premi\u00e8re fondation qu\u00e9b\u00e9coise affichait plus de 49 millions de dollars r\u00e9unis. Celle qui la secondait \u00e9tait loin derri\u00e8re, avec une trentaine de millions de dollars.<\/span><\/p>\n

    Naturellement, nombreuses sont les fondations modestes, aux activit\u00e9s r\u00e9duites, port\u00e9es \u00e0 bout de bras, qui r\u00e9unissent quelques milliers de dollars annuellement, voire rien du tout les mauvaises ann\u00e9es. <\/span>Plus que le montant total amass\u00e9 par une fondation, qui peut para\u00eetre modeste rapport\u00e9 au budget de fonctionnement de l\u2019\u00e9tablissement de sant\u00e9, il convient de le comparer \u00e0 la marge de man\u0153uvre budg\u00e9taire r\u00e9elle d\u00e9gag\u00e9e par l\u2019\u00e9tablissement. Dans un contexte o\u00f9, comme en France, les salaires des professionnels de la sant\u00e9 sont d\u00e9cid\u00e9s par les pouvoirs publics, o\u00f9 le prix du m\u00e9dicament grimpe, o\u00f9 l\u2019\u00e9tablissement est captif des march\u00e9s publics, cette marge financi\u00e8re est une bouff\u00e9e d\u2019oxyg\u00e8ne pour le dirigeant hospitalier.\u00a0<\/span><\/p>\n

    L\u2019utilisation des fonds\u00a0<\/span><\/h1>\n

    Achat d\u2019\u00e9quipement lourd, financement de chaires ou projets de recherche, octroi de bourses \u00e0 des \u00e9tudiants en m\u00e9decine sont les principales affectations de sommes par la fondation d\u2019un CHU. Le financement d\u2019initiatives visant l\u2019am\u00e9lioration des conditions de s\u00e9jour des patients, des conditions de travail ou des formations pour le personnel est aussi courant. <\/span>Il n\u2019est pas autoris\u00e9 de financer par la fondation de charges r\u00e9currentes, prises en charge par le budget d\u2019exploitation de l\u2019h\u00f4pital.<\/span><\/p>\n

    Les b\u00e9n\u00e9fices pour l\u2019h\u00f4pital sont bien s\u00fbr \u00e9normes, puisque la fondation repr\u00e9sente d\u2019une part un ballon d\u2019oxyg\u00e8ne financier, d\u2019autre part une marge de libert\u00e9 quant \u00e0 l\u2019utilisation des fonds. Par exemple, l\u2019acc\u00e8s aux \u00e9quipements lourds (robot chirurgical notamment) est fortement facilit\u00e9 par rapport au financement public par le minist\u00e8re, soumis \u00e0 conditions. <\/span>De m\u00eame, la possibilit\u00e9 de financer des chaires ou des projets de recherche est un levier formidable pour attirer des m\u00e9decins hospitalo-universitaires de grand calibre. En ce sens, la fondation facilite la politique hospitalo-universitaire de l\u2019h\u00f4pital, en donnant de la marge de man\u0153uvre pour des recrutements m\u00e9dicaux strat\u00e9giques et en facilitant l\u2019acc\u00e8s aux technologies avanc\u00e9es.\u00a0<\/span><\/p>\n

    Les relations\u00a0h\u00f4pital\/fondation\u00a0<\/span><\/h1>\n

    En principe, un protocole d\u2019accord explicite ces relations. <\/span>La promotion de l\u2019h\u00f4pital par la fondation s\u2019appuie bien sur le plan strat\u00e9gique de l\u2019h\u00f4pital et son plan de communication. En cons\u00e9quence, dans le cas des fondations de bonne taille et des grands centres hospitaliers, les services de communication des deux entit\u00e9s travaillent main dans la main. Le directeur de l\u2019h\u00f4pital est bien s\u00fbr \u00e9troitement li\u00e9 au pr\u00e9sident de la fondation. Dans certains \u00e9tablissements, une rencontre hebdomadaire les r\u00e9unit, nourrissant une complicit\u00e9 \u00e9vidente et une articulation \u00e9troite des d\u00e9marches strat\u00e9giques des deux entit\u00e9s. Cette proximit\u00e9 est importante pour l\u2019efficacit\u00e9 de l\u2019action de la fondation. La fondation est ma\u00eetresse pour d\u00e9cider de la strat\u00e9gie et de l\u2019organisation de la lev\u00e9e des fonds en tant que telle\u00a0: cibler les institutionnels ou le grand public\u00a0? En fonction de l\u2019orientation, les objectifs en dollars et les moyens mis en place ne seront pas du tout les m\u00eames. De plus, que veut-on \u00ab\u00a0vendre\u00a0\u00bb aux donateurs\u00a0? Veut-on leur vendre que leur argent va servir \u00e0 financer la recherche ou \u00e0 acheter un \u00e9quipement, qui permettra d\u2019offrir \u00e0 la population un acc\u00e8s \u00e0 une technique plus performante \u00e0 proximit\u00e9\u00a0? En ce sens, les fondations disposent d\u2019une r\u00e9elle expertise et sont un conseil strat\u00e9gique pr\u00e9cieux pour maximiser les retomb\u00e9es financi\u00e8res pour les h\u00f4pitaux.\u00a0<\/span><\/p>\n

    \n

    Des initiatives peuvent s\u2019inspirer de l\u2019exemple qu\u00e9b\u00e9cois, \u00e0 commencer par des exp\u00e9rimentations en phase avec la culture fran\u00e7aise ; un repas annuel, une d\u00e9gustation de vins, un concert\u2026<\/p>\n<\/blockquote>\n

    Si la fondation est l\u00e9gitimement autonome sur ces choix, c\u2019est bien la direction de l\u2019h\u00f4pital qui oriente les sujets de communication, \u00e0 partir de l\u2019image de marque de l\u2019\u00e9tablissement, et qui doit avoir le dessus pour d\u00e9cider de l\u2019affectation des fonds recueillis en fonction de ses orientations strat\u00e9giques. Le sujet devient plus complexe quand la fondation fait valoir, \u00e0 juste titre, que les donateurs sont moins g\u00e9n\u00e9reux pour une cause g\u00e9n\u00e9rale que pour un projet bien cibl\u00e9 qui leur tient \u00e0 c\u0153ur ou les touche personnellement\u2026 La difficult\u00e9 provient souvent de cette tension\u00a0: la fondation ne veut pas jouer le r\u00f4le de simple coffre-fort de la direction hospitali\u00e8re et de son conseil d\u2019administration. Pour la p\u00e9rennit\u00e9 de la philanthropie, elle veille jalousement \u00e0 ce que la volont\u00e9 des donateurs soit respect\u00e9e. La difficult\u00e9 devient r\u00e9elle lorsque le don est issu d\u2019une relation particuli\u00e8re entre un grand donateur et son m\u00e9decin (cas du sp\u00e9cialiste de renom qui op\u00e8re un riche industriel par exemple ou qui sauve son enfant)\u00a0: il est alors fr\u00e9quent que le m\u00e9decin demande que les fonds vers\u00e9s \u00e0 la fondation soient fl\u00e9ch\u00e9s vers son propre service pour financer de l\u2019\u00e9quipement, du personnel ou un projet de recherche. Si le service ou l\u2019activit\u00e9 en question ne figure pas dans les axes de d\u00e9veloppement pr\u00e9vus par l\u2019h\u00f4pital, la situation peut \u00eatre difficile \u00e0 g\u00e9rer.<\/span><\/p>\n

    Dans un contexte de raret\u00e9 de moyens dans les h\u00f4pitaux, le \u00ab\u00a0pouvoir d\u2019achat\u00a0\u00bb que repr\u00e9sente l\u2019apport de fonds externes peut ainsi s\u2019av\u00e9rer encombrant. D\u2019o\u00f9 l\u2019importance de bien camper les principes directeurs des liens h\u00f4pital\/fondation, les r\u00e8gles de bonne pratique en mati\u00e8re de lev\u00e9e de fonds et de bon usage de ces fonds.\u00a0<\/span><\/p>\n

    D\u00e9fis et perspectives\u00a0<\/span><\/h1>\n

    Au Qu\u00e9bec, pays o\u00f9 la fondation fait partie de la culture et des pratiques, les d\u00e9fis sont de plusieurs ordres\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n

      \n
    • recruter du personnel qualifi\u00e9 efficient, efficace, le conserver\u00a0;
      \n<\/span><\/li>\n
    • trouver les moyens de se diff\u00e9rencier dans un march\u00e9 de plus en plus concurrentiel\u00a0;\u00a0<\/span><\/li>\n
    • d\u00e9velopper la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la gestion des fonds\u00a0;\u00a0<\/span><\/li>\n
    • prouver que la volont\u00e9 des donateurs a \u00e9t\u00e9 pleinement respect\u00e9e quant \u00e0 l\u2019usage de leurs dons, d\u00e9montrer aux donateurs qu\u2019ils ont fait la diff\u00e9rence dans la cause qu\u2019ils ont soutenue\u00a0;\u00a0<\/span><\/li>\n
    • s\u2019adapter aux diff\u00e9rentes cibles de donateurs: les grands institutionnels comme le modeste citoyen\u2026
      \n<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

      En France, la situation est bien s\u00fbr tout autre: on part de loin en termes de culture comme d\u2019ouverture r\u00e9glementaire\u00a0<\/span>(1)<\/sup><\/span>. La culture fran\u00e7aise se pr\u00eaterait mal aux dons, dit-on. La sollicitation des employ\u00e9s de l\u2019h\u00f4pital, y compris des m\u00e9decins, l\u2019organisation d\u2019\u00e9v\u00e9nements r\u00e9currents pour lever des fonds passeraient mal.\u00a0<\/span>A contrario<\/span><\/em>, les legs ont une r\u00e9elle importance en France, contrairement \u00e0 ce que l\u2019on constate au Qu\u00e9bec. Pourtant, des initiatives peuvent s\u2019inspirer de l\u2019exemple qu\u00e9b\u00e9cois, \u00e0 commencer par des exp\u00e9rimentations en phase avec la culture fran\u00e7aise. Gageons que des \u00e9v\u00e9nements g\u00e9n\u00e9rant des b\u00e9n\u00e9fices seront une voie plus accessible que la sollicitation de donateurs dans un premier temps\u00a0; un repas annuel, une d\u00e9gustation de vins, un concert peuvent \u00eatre un d\u00e9but\u2026<\/span><\/p>\n