{"id":15447,"date":"2012-12-01T00:00:00","date_gmt":"2012-11-30T23:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/ricom-web.com\/gestions-hospitalieres\/la-comptabilite-analytique-hospitaliere-si-peu-utile\/"},"modified":"2018-03-08T11:33:51","modified_gmt":"2018-03-08T10:33:51","slug":"la-comptabilite-analytique-hospitaliere-si-peu-utile","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/la-comptabilite-analytique-hospitaliere-si-peu-utile\/","title":{"rendered":"La comptabilit\u00e9 analytique hospitali\u00e8re : si peu utile ?"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 3<\/span> minutes<\/span><\/span>

Si la comptabilit\u00e9 analytique a gagn\u00e9 en fiabilit\u00e9 avec le programme de m\u00e9dicalisation des syst\u00e8mes d\u2019information (PMSI), elle a perdu de son utilit\u00e9 externe avec la tarification \u00e0 l\u2019activit\u00e9 (T2A).<\/span><\/p>\n

La prise de contr\u00f4le par l\u2019\u00c9tat\u00a0<\/span><\/h1>\n

Le financement aux prix de journ\u00e9e, d\u00e9j\u00e0 connu sous l\u2019Ancien R\u00e9gime, s\u2019est progressivement impos\u00e9 au d\u00e9but du <\/span>XX<\/span>e<\/sup><\/span>\u00a0si\u00e8cle. La comptabilit\u00e9 analytique, lorsqu\u2019elle existe dans les institutions hospitali\u00e8res, est utilis\u00e9e pour n\u00e9gocier ces prix. Les usages internes restent anecdotiques\u00a0<\/span>(1)<\/sup><\/span>.\u00a0<\/span><\/p>\n

En 1941, les prix de journ\u00e9es deviennent le mode de financement unique des \u00e9tablissements. La nomenclature comptable M21 instaure une comptabilit\u00e9 analytique facultative en 1953. Dans le sillage des r\u00e9formes hospitali\u00e8res inititi\u00e9es par Michel Debr\u00e9, cette CAH devient obligatoire en 1959. La comptabilit\u00e9 est partag\u00e9e par les \u00e9tablissements et leur tutelle. Le recours \u00e0 la m\u00e9thode des sections homog\u00e8nes et au calcul de co\u00fbts complets historiques s\u2019inscrit pleinement dans la tradition fran\u00e7aise qui privil\u00e9gie la n\u00e9gociation de tarifs avec l\u2019\u00c9tat.\u00a0<\/span><\/p>\n

L\u2019am\u00e9lioration du mod\u00e8le\u00a0<\/span><\/h2>\n

La CAH a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de l\u2019enrichissement au fil des d\u00e9cennies du syst\u00e8me d\u2019information hospitalier sous l\u2019effet conjugu\u00e9 de la n\u00e9cessaire tra\u00e7abilit\u00e9 et du financement \u00e0 l\u2019activit\u00e9.\u00a0<\/span>En 1982, le PMSI introduit les groupes homog\u00e8nes de malades (GHM) pour pond\u00e9rer les s\u00e9jours. Les fonctions administratives et logistiques font l\u2019objet d\u2019une attention particuli\u00e8re. Le premier guide m\u00e9thodologique de 1985 ne propose que de calculer le co\u00fbt total de ces activit\u00e9s. Le mod\u00e8le s\u2019affine progressivement pour d\u00e9boucher sur les travaux soutenus par la F\u00e9d\u00e9ration hospitali\u00e8re de France autour de la base dite \u00ab\u00a0d\u2019Angers\u00a0\u00bb. <\/span>Enfin, \u00e0 partir 2006, la Mission nationale d\u2019expertise et d\u2019audit hospitaliers (Meah) publie une aide m\u00e9thodologique pour d\u00e9cliner tableaux co\u00fbt case-mix<\/em> (TTCM) et comptes de r\u00e9sultat analytiques \u00a0(Cr\u00e9a) au niveau des p\u00f4les.\u00a0<\/span><\/p>\n

Le d\u00e9sengagement progressif de l\u2019\u00c9tat\u00a0<\/span><\/h2>\n

L\u2019\u00e9volution du syst\u00e8me de financement et la constitution d\u2019un \u00e9chantillon pour produire les donn\u00e9es nationales ont permis aux autorit\u00e9s de tutelle d\u2019exercer un contr\u00f4le externe pouvant se passer de la comptabilit\u00e9 analytique des \u00e9tablissements. En 1983, les prix de journ\u00e9e sont remplac\u00e9s par un financement par dotation globale. La CAH cesse d\u2019\u00eatre l\u2019\u00e9l\u00e9ment central de la n\u00e9gociation budg\u00e9taire. \u00c0 partir de 1993, une \u00e9tude nationale de co\u00fbts (ENC) est conduite de mani\u00e8re autonome avec le concours d\u2019un \u00e9chantillon d\u2019une cinquantaine d\u2019\u00e9tablissements hospitaliers publics. La comptabilit\u00e9 des \u00e9tablissements n\u2019est pas n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir le co\u00fbt moyen des GHM ou, \u00e0 partir de 2004, les tarifs.<\/span><\/p>\n

Un basculement s\u2019op\u00e8re dans les textes officiels \u00e0 partir du guide m\u00e9thodologique de 1997. La CAH y est pr\u00e9sent\u00e9e d\u00e8s lors comme un instrument avant tout \u00e0 usage interne et accessoirement \u00e0 usage externe. Preuve du d\u00e9sengagement de l\u2019\u00c9tat, le guide de 1997 reste inchang\u00e9 jusqu\u2019en 2012. Le nouveau guide m\u00e9thodologique insiste toujours sur l\u2019usage interne. Mais \u00e0 la grande d\u00e9ception des gestionnaires locaux, les Cr\u00e9a ne seront pas \u00e9voqu\u00e9s dans les tomes \u00e0 para\u00eetre.<\/span><\/p>\n

Les limites de l\u2019usage interne\u00a0<\/span><\/h1>\n

Le choix d\u2019une comptabilit\u00e9 analytique en co\u00fbts complet r\u00e9duit nettement le champ des usages. Comme le note Henry Bouquin, \u00ab<\/span>\u00a0si le prix de vente d\u2019un produit n\u2019est pas simplement son co\u00fbt affect\u00e9 d\u2019un coefficient, la recherche syst\u00e9matique d\u2019un co\u00fbt complet n\u2019a pas forc\u00e9ment de sens<\/span><\/em>\u00a0\u00bb. Le co\u00fbt complet ne pr\u00e9sente de l\u2019int\u00e9r\u00eat que s\u2019il est examin\u00e9 alors qu\u2019il est encore temps d\u2019agir sur le couple co\u00fbts\/recettes. Les Cr\u00e9a sont \u00e0 positionner comme des instruments du diagnostic strat\u00e9gique de l\u2019\u00e9tablissement \u00e0 destination du directoire et non comme un outil de pilotage des p\u00f4les.<\/span><\/p>\n

De surcro\u00eet, la comptabilit\u00e9 analytique ne permet qu\u2019une analyse partielle de l\u2019efficience. Elle s\u2019int\u00e9resse aux charges alors que l\u2019enjeu porte souvent sur l\u2019utilisation des ressources d\u00e9j\u00e0 disponibles (plages horaires, temps m\u00e9dical, lits). Les co\u00fbts hospitaliers sont essentiellement fixes. Le risque de perdre le corps m\u00e9dical dans la profusion des donn\u00e9es et dans la recherche d\u00e9motivante de petites \u00e9conomies est r\u00e9el. Le calcul de Cr\u00e9a infra-annuels nous para\u00eet en cons\u00e9quence une fausse bonne id\u00e9e. De m\u00eame, la g\u00e9n\u00e9ralisation du calcul des co\u00fbts des s\u00e9jours n\u2019apporterait ni fiabilit\u00e9 ni meilleur pilotage. Au quotidien, l\u2019usage d\u2019indicateurs est \u00e0 privil\u00e9gier.<\/span><\/p>\n

L\u2019aide qu\u2019apporte la CAH appara\u00eet comme relativement faible face aux ressources qu\u2019elle peut mobiliser. Les solutions les plus simples sont donc \u00e0 privil\u00e9gier. Nous proposons de profiter de la certification des comptes des \u00e9tablissements de sant\u00e9 pour r\u00e9viser les obligations r\u00e9glementaires en mati\u00e8re de comptabilit\u00e9 analytique pour permettre aux \u00e9tablissements de choisir le mod\u00e8le analytique adapt\u00e9 \u00e0 leurs besoins.<\/span><\/p>\n