{"id":15542,"date":"2013-09-01T00:00:00","date_gmt":"2013-08-31T22:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/ricom-web.com\/gestions-hospitalieres\/la-reforme-de-la-reforme-des-soins-sans-consentement\/"},"modified":"2018-03-07T17:53:03","modified_gmt":"2018-03-07T16:53:03","slug":"la-reforme-de-la-reforme-des-soins-sans-consentement","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/la-reforme-de-la-reforme-des-soins-sans-consentement\/","title":{"rendered":"La r\u00e9forme de la r\u00e9forme des soins sans consentement"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 7<\/span> minutes<\/span><\/span>

Le dispositif des soins sans consentement a \u00e9t\u00e9 profond\u00e9ment modifi\u00e9 par la loi n\u00b0 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et \u00e0 la protection des personnes faisant l\u2019objet de soins psychiatriques et aux modalit\u00e9s de leur prise en charge. Deux ans apr\u00e8s son entr\u00e9e en vigueur, force est de constater que nombre d\u2019imperfections subsistent et suscitent de grandes difficult\u00e9s dans l\u2019application et l\u2019interpr\u00e9tation du texte.<\/p>\n

La preuve : le 20 avril 2012, le Conseil constitutionnel censure deux dispositions de la loi du 5 juillet 2011 relatives aux unit\u00e9s pour malades difficiles (UMD) et aux irresponsables p\u00e9naux aux motifs que ces dispositifs ne pr\u00e9sentent pas les garanties l\u00e9gales suffisantes, notamment en ce qui concerne la lev\u00e9e de ces soins\u00a0(1)<\/sup>. Diff\u00e9rant l\u2019effet de sa d\u00e9claration d\u2019inconstitutionnalit\u00e9 au 1er<\/sup> octobre 2013, la question de l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019un nouveau texte est pos\u00e9e. \u00c0 ce titre, le rapporteur de la mission d\u2019information de l\u2019Assembl\u00e9e nationale sur la sant\u00e9 mentale et l\u2019avenir de la psychiatrie (2)<\/sup>, le d\u00e9put\u00e9 Denys Robillard, dans un rapport d\u2019\u00e9tape adopt\u00e9 par la mission le 22 mai 2012 (3)<\/sup>, pr\u00e9conise de d\u00e9finir le contenu de la r\u00e9forme de la loi du 5 juillet 2011 pour r\u00e9pondre \u00e0 la censure de ces deux dispositions par le Conseil constitutionnel.<\/p>\n

S\u2019inspirant largement des dix-sept recommandations du rapport, une proposition de loi relative aux soins sans consentement est adress\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9sidence de l\u2019Assembl\u00e9e nationale le 3 juillet 2013. D\u2019abord, ce texte r\u00e9pond aux injonctions des Sages et tend \u00e0 rompre avec la \u00ab logique s\u00e9curitaire (4)<\/sup> \u00bb qui gouverne le texte du 5 juillet 2011. En effet, le statut l\u00e9gal des UMD est supprim\u00e9 (5)<\/sup>, tandis qu\u2019un dispositif d\u00e9rogatoire relatif aux irresponsables p\u00e9naux est maintenu et limit\u00e9 aux personnes ayant commis des faits pour lesquels les peines encourues sont d\u2019au moins cinq ans pour des atteintes \u00e0 la personne et de dix ans d\u2019emprisonnement pour des atteintes aux biens. Surtout, le texte, qui aurait pu se contenter d\u2019acter l\u2019analyse du Conseil constitutionnel, am\u00e9liore le dispositif issu de la loi du 5 juillet 2011 en revenant sur certains aspects d\u00e9faillants du r\u00e9gime juridique des soins sans consentement qui rendent l\u2019application de la loi ubuesque (6)<\/sup> au d\u00e9triment de l\u2019int\u00e9r\u00eat des patients et du travail des soignants.<\/p>\n

Apr\u00e8s son examen en commission des affaires sociales le 17 juillet 2013 (7)<\/sup>, la proposition de loi est adopt\u00e9e le 25 juillet 2013 (8)<\/sup> selon la proc\u00e9dure acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e (9)<\/sup>. Elle devrait \u00eatre examin\u00e9e par les s\u00e9nateurs \u00e0 l\u2019automne 2013. Eu \u00e9gard au consensus qui s\u2019est d\u00e9gag\u00e9 autour de ce texte \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale, il devrait \u00eatre peu amend\u00e9 par le S\u00e9nat.<\/p>\n

Pr\u00e9cisons que ces nouvelles dispositions entreront en vigueur, sauf changement majeur, \u00e0 compter du 1er septembre 2014 (10)<\/sup>. Effectivement, pour des motifs organisationnels, le gouvernement a souhait\u00e9 que la date d\u2019entr\u00e9e en vigueur de ces nouvelles dispositions soit diff\u00e9rente de celle des dispositions actant les injonctions du Conseil constitutionnel (11)<\/sup>. Il est donc l\u2019heure pour les gestionnaires d\u2019\u00e9tablissements psychiatriques de prendre un temps d\u2019avance quant aux modifications que la nouvelle loi apportera. En voici l\u2019essentiel.<\/p>\n

Les sorties de courte dur\u00e9e non accompagn\u00e9es r\u00e9introduites<\/h2>\n

Dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des patients admis en soins sans consentement, la proposition de loi r\u00e9introduit le dispositif des sorties de courte dur\u00e9e non accompagn\u00e9es (12)<\/sup>.<\/p>\n

Cette possibilit\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e par la loi du 5 juillet 2011 (13)<\/sup>. Ainsi, chaque sortie de courte dur\u00e9e d\u2019un patient admis en hospitalisation compl\u00e8te sans son consentement doit actuellement faire l\u2019objet d\u2019un programme de soins. La charge de travail pour les \u00e9tablissements psychiatriques en est profond\u00e9ment alourdie. Par ailleurs, la position de la jurisprudence a accentu\u00e9 les difficult\u00e9s d\u2019application de la loi par une interpr\u00e9tation pour le moins \u00e9tonnante, concernant les r\u00e9int\u00e9grations de patient en hospitalisation suite \u00e0 l\u2019arr\u00eat (soit programm\u00e9, soit d\u00e9cid\u00e9) d\u2019un programme de soins (14)<\/sup>.<\/p>\n

Le nouveau dispositif est favorable \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat des patients et devrait soulager les professionnels et faciliter la logistique. Le futur article L.\u00a0 3211-11-1 du code de la sant\u00e9 publique permettra \u00e0 un patient en hospitalisation compl\u00e8te de sortir non accompagn\u00e9 pour une dur\u00e9e maximale de quarante-huit heures, et ce sans qu\u2019un programme de soins soit mis en place au pr\u00e9alable.<\/p>\n

Le d\u00e9lai de contr\u00f4le de la mesure de contrainte par le JLD ramen\u00e9 \u00e0 12 jours<\/h2>\n

En vertu de la loi du 5 juillet 2011, l\u2019hospitalisation compl\u00e8te d\u2019un patient ne peut se poursuivre \u00e0 dater de sa prise en charge en soins contraints sans que le juge des libert\u00e9s et de la d\u00e9tention (JLD) soit saisi avant l\u2019expiration d\u2019un d\u00e9lai de quinze jours (15)<\/sup>.<\/p>\n

Ce d\u00e9lai est amend\u00e9 par la proposition de loi (16)<\/sup>. Si la mission mise en place par l\u2019Assembl\u00e9e nationale en 2012 avait exprim\u00e9 le souhait de ramener ce d\u00e9lai \u00e0 cinq jours au nom du respect des libert\u00e9s individuelles des personnes hospitalis\u00e9es sans leur consentement, le d\u00e9lai retenu par les auteurs de la proposition du 3 juillet 2013 est de dix jours.<\/p>\n

Toutefois, lors des d\u00e9bats parlementaires, la ministre en charge de la Sant\u00e9 a soulign\u00e9 qu\u2019il convenait de concilier les contraintes administratives et judiciaires avec les contraintes sanitaires. En ce sens, elle a propos\u00e9, au nom du gouvernement, de ramener ce d\u00e9lai \u00e0 douze jours. Cet amendement gouvernemental a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9.
\nD\u00e8s lors, sauf amendement s\u00e9natorial, l\u2019hospitalisation compl\u00e8te d\u2019un patient ne pourra d\u00e9sormais se poursuivre sans que le JLD soit saisi avant l\u2019expiration d\u2019un d\u00e9lai de douze jours.<\/p>\n

Il convient de souligner que, de facto, le certificat du huiti\u00e8me jour sera supprim\u00e9 d\u00e8s lors que le juge devra \u00eatre saisi le huiti\u00e8me jour au plus tard.
\nParall\u00e8lement, les d\u00e9put\u00e9s ont reconnu l\u2019inutilit\u00e9 de l\u2019avis conjoint de deux psychiatres r\u00e9dig\u00e9 pour la saisine du JLD. En effet, l\u2019avis du second psychiatre n\u2019apporte rien au premier sinon \u00e0 remplir une formalit\u00e9 purement l\u00e9gale. Aussi, l\u2019avis d\u2019un seul m\u00e9decin psychiatre sera d\u00e9sormais suffisant pour accompagner la requ\u00eate du directeur (pour les soins psychiatriques \u00e0 la demande d\u2019un tiers [SPDT]) ou du pr\u00e9fet (pour les soins psychiatriques \u00e0 la demande du repr\u00e9sentant de l\u2019\u00c9tat [SPDRE]) (17)<\/sup>.<\/p>\n

Le texte am\u00e9liore le dispositif issu de la loi du 5 juillet 2011 en revenant sur certains aspects d\u00e9faillants du r\u00e9gime juridique des soins sans consentement qui rendent l\u2019application de la loi ubuesque au d\u00e9triment de l\u2019int\u00e9r\u00eat des patients et du travail des soignants.<\/p><\/blockquote>\n

Les audiences du JLD au sein des \u00e9tablissements de sant\u00e9<\/h2>\n

Depuis 2011, le JLD statue au si\u00e8ge du tribunal de grande instance (18)<\/sup>. Le d\u00e9placement du patient est donc requis. Toutefois, celui-ci n\u2019est pas sans susciter des difficult\u00e9s pour les \u00e9tablissements sp\u00e9cialis\u00e9s (temps de transport, sollicitation du personnel soignant et d\u2019encadrement\u2026). De plus, certains mettent en exergue l\u2019amalgame qui peut exister entre les patients et les d\u00e9linquants (salle d\u2019attente ou des pas perdus commune, pr\u00e9sence polici\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re\u2026).<\/p>\n

La mission d\u2019information de l\u2019Assembl\u00e9e nationale sur la sant\u00e9 mentale et l\u2019avenir de la psychiatrie souligne \u00e0 ce titre que \u00ab les patients gagneraient \u00e0 \u00eatre entendus par le juge dans un environnement qu\u2019ils connaissent, c\u2019est-\u00e0-dire dans un cadre hospitalier<\/em> \u00bb. C\u2019est ainsi que le texte pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 pour le JLD de statuer dans une salle d\u2019audience attribu\u00e9e au minist\u00e8re de la Justice situ\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement de sant\u00e9 o\u00f9 est pris en charge le patient. \u00c9tant entendu que conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 de la proposition de loi, \u00ab cette salle doit assurer la clart\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9 et la sinc\u00e9rit\u00e9 des d\u00e9bats ainsi que l\u2019acc\u00e8s au public<\/em> \u00bb.<\/p>\n

L\u2019article 6 ajoute que, en cas de n\u00e9cessit\u00e9, une salle d\u2019audience mutualis\u00e9e pourra \u00eatre mise en place entre plusieurs \u00e9tablissements. \u00c0 ce titre, la proposition de loi d\u00e9pos\u00e9e le 3 juillet 2013 ne pr\u00e9voyait une telle d\u00e9marche qu\u2019en cas \u00ab de n\u00e9cessit\u00e9 imp\u00e9rieuse \u00bb, faisant ainsi de cette mutualisation l\u2019exception. Cependant, sur la proposition du gouvernement soutenant que, pour des raisons de commodit\u00e9s, le terme \u00ab imp\u00e9rieuse \u00bb devait \u00eatre supprim\u00e9, la proposition de loi est amend\u00e9e par la suppression de ce mot.
\nSelon la ministre de la Sant\u00e9, il appara\u00eet que cet amendement ne change en rien l\u2019esprit de l\u2019article selon lequel la r\u00e8gle sera une salle d\u2019audience par \u00e9tablissement de sant\u00e9 et l\u2019exception la mutualisation d\u2019une salle d\u2019audience entre plusieurs \u00e9tablissements. Reste maintenant \u00e0 identifier les crit\u00e8res autorisant la mise en place d\u2019une telle mutualisation. Selon la ministre, cela sera possible notamment pour les petits \u00e9tablissements et\/ou ceux g\u00e9ographiquement proches.<\/p>\n

La visioconf\u00e9rence \u00e0 titre exceptionnel<\/h2>\n

Si la loi du 5 juillet 2011 pr\u00e9voit que le JLD peut r\u00e9aliser ses audiences en visioconf\u00e9rences (19)<\/sup>, la proposition pr\u00e9cise que ce recours aux moyens de t\u00e9l\u00e9communication audiovisuelle ne doit se faire qu\u2019\u00e0 titre exceptionnel (20)<\/sup>. En effet, les d\u00e9put\u00e9s soulignent la n\u00e9cessit\u00e9 de pr\u00e9server le lien humain qui s\u2019\u00e9tablit lors d\u2019une audience entre le magistrat et le patient (21)<\/sup>. En d\u00e9finitive, le recours \u00e0 la visioconf\u00e9rence n\u2019aura lieu qu\u2019en cas de n\u00e9cessit\u00e9, sur d\u00e9cision du juge. Cette d\u00e9cision n\u2019a pas \u00e0 \u00eatre motiv\u00e9e.<\/p>\n

La possibilit\u00e9 d\u2019une audience en chambre du Conseil<\/h2>\n

Si la proposition ne remet pas en cause la publicit\u00e9 des audiences, et ce dans un souci d\u2019ind\u00e9pendance de la justice, l\u2019introduction de la possibilit\u00e9, sur simple demande du juge ou du patient, que les d\u00e9bats puissent avoir lieu en chambre du Conseil (22)<\/sup> a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e par les d\u00e9put\u00e9s (23)<\/sup>. Ainsi, pour pr\u00e9venir toute atteinte \u00e0 l\u2019intimit\u00e9 de la vie priv\u00e9e du patient et en vertu du secret m\u00e9dical, sur simple demande de sa part ou sur celle du magistrat, les d\u00e9bats pourront se tenir ou se poursuivre en chambre du conseil.<\/p>\n

Le patient admis en soins sans consentement obligatoirement assist\u00e9 d\u2019un avocat<\/h2>\n

La loi du 5 juillet 2011 pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 pour une personne hospitalis\u00e9e sans son consentement d\u2019\u00eatre assist\u00e9e par un avocat (24)<\/sup>. Cependant, comme le souligne \u00e0 juste titre le d\u00e9put\u00e9 Robillard, est-il possible de pr\u00e9sumer que ces patients sont en capacit\u00e9 de renoncer \u00e0 l\u2019assistance d\u2019un avocat ? En cons\u00e9quence, la proposition introduit l\u2019obligation pour ces patients d\u2019\u00eatre assist\u00e9s par un avocat. En effet, l\u2019article 6 du texte pr\u00e9cise que, \u00ab \u00e0 l\u2019audience, la personne faisant l\u2019objet de soins psychiatriques est entendue et doit \u00eatre entendue, assist\u00e9e ou repr\u00e9sent\u00e9e par un avocat choisi, d\u00e9sign\u00e9 au titre de l\u2019aide juridictionnelle ou commis d\u2019office<\/em> \u00bb. Au cours des d\u00e9bats parlementaires, l\u2019opposition a soulign\u00e9 le fait qu\u2019aucune \u00e9tude d\u2019impact n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e au pr\u00e9alable, craignant qu\u2019un tel dispositif engendre des d\u00e9penses consid\u00e9rables pour l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n

Les parlementaires dans les \u00e9tablissements psychiatriques<\/h2>\n

Comme cela est d\u00e9j\u00e0 possible dans divers lieux de privation des libert\u00e9s, les d\u00e9put\u00e9s ont vot\u00e9 un amendement permettant aux parlementaires de se rendre dans les \u00e9tablissements psychiatriques. Un nouvel article L. 3222-4-1 du code de la sant\u00e9 publique disposera que \u00ab les d\u00e9put\u00e9s et les s\u00e9nateurs ainsi que les repr\u00e9sentants au Parlement europ\u00e9en \u00e9lus en France sont autoris\u00e9s \u00e0 visiter \u00e0 tout moment les \u00e9tablissements de sant\u00e9 mentionn\u00e9s \u00e0 l\u2019article L. 3222-1.<\/em> (25)<\/sup>\u00bb<\/p>\n

Si les d\u00e9put\u00e9s pr\u00e9sents dans l\u2019h\u00e9micycle ce 25 juillet 2013 se f\u00e9licitent de l\u2019adoption de ce texte qui vient rompre avec la \u00ab logique s\u00e9curitaire \u00bb qui gouverne la loi du 5 juillet 2011, ils ont appel\u00e9 la ministre \u00e0 consacrer un volet relatif \u00e0 la sant\u00e9 mentale dans la grande loi sur la sant\u00e9 publique annonc\u00e9e pour 2014.<\/p>\n

De plus, d\u2019autres sujets restent en suspens, telle la question des droits des mineurs hospitalis\u00e9s \u00e0 la demande de leurs parents. Question qui, aux dires de la ministre en charge de la Sant\u00e9, devra faire l\u2019objet d\u2019une \u00e9tude plus globale. Les r\u00e9formes se suivent donc\u2026 et en appellent de nouvelles !<\/p>\n

<\/div>\n