{"id":15574,"date":"2010-11-01T00:00:00","date_gmt":"2010-10-31T23:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/ricom-web.com\/gestions-hospitalieres\/securiterisque-a-lhopital-difficile-liberte\/"},"modified":"2018-03-09T14:36:54","modified_gmt":"2018-03-09T13:36:54","slug":"securiterisque-a-lhopital-difficile-liberte","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/securiterisque-a-lhopital-difficile-liberte\/","title":{"rendered":"Difficile libert\u00e9"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 6<\/span> minutes<\/span><\/span>

Pour d\u00e9buter notre \u00e9tude, portons notre regard sur quatre couvertures de la revue, illustrant des num\u00e9ros r\u00e9cents consacr\u00e9s \u00e0 la gestion des risques \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Les num\u00e9ros 422 (janvier 2003) et 432 (janvier 2004), tous deux intitul\u00e9s \u00ab\u00a0Gestion des risques\u00a0\u00bb pr\u00e9sentent le risque sous le registre du r\u00e8gne animal : une poule face \u00e0 un renard dans un champ pour l\u2019un, un scorpion en position d\u2019attaque sur le sable pour l\u2019autre. Ces illustrations \u00e9voquent la fragilit\u00e9 et la menace imminente\/in\u00e9vitable o\u00f9 le lecteur\/patient fait face au danger de la loi du plus fort. Mais elle \u00e9voque aussi la difficult\u00e9 (pour l\u2019h\u00f4pital\/le gestionnaire) \u00e0 ma\u00eetriser son environnement le plus proche (la nature) malgr\u00e9 la n\u00e9cessaire proximit\u00e9 avec le danger (la vie en commun).<\/p>\n

Toutefois, une \u00e9volution signifiante se dessine avec les couvertures des num\u00e9ros 462 (janvier 2007) et 477 (juin\/juillet 2008), respectivement intitul\u00e9s \u00ab\u00a0Gestion des risques\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0Gouvernance du risque\u00a0\u00bb. Si la premi\u00e8re illustration \u2013 un \u0153uf log\u00e9 au creux de deux mains jointes \u2013 renvoie encore dans un premier temps \u00e0 l\u2019id\u00e9e de fragilit\u00e9, il en va de la responsabilit\u00e9 du porteur et l\u2019homme, garant de la s\u00e9curit\u00e9, a \u00e9t\u00e9 r\u00e9introduit face \u00e0 la nature : il doit ma\u00eetriser les risques et s\u2019approprier son environnement (comme dans le mythe prom\u00e9th\u00e9en) afin de faire na\u00eetre l\u2019esp\u00e9rance (la vie \u00e0 venir dans l\u2019\u0153uf).<\/p>\n

Enfin, la derni\u00e8re image symbolisant la gouvernance du risque ent\u00e9rine ces commentaires : sur un terrain vague, un homme pr\u00e8s d\u2019une moto est habill\u00e9 d\u2019un harnais surmont\u00e9 d\u2019ailes m\u00e9caniques. Habit\u00e9 par le r\u00eave d\u2019Icare (comme de Vinci) et malgr\u00e9 les risques inh\u00e9rents (la chute\/la maladie), l\u2019homme (le professionnel de sant\u00e9) entour\u00e9 de sa technique (la moto symbolisant \u00e9galement la vitesse de la soci\u00e9t\u00e9 actuelle tout comme la solitude de la responsabilit\u00e9 face \u00e0 la menace) continue plus que jamais \u00e0 d\u00e9passer sa condition (l\u2019homme ne vole pas\/ ne peut gu\u00e9rir toutes les maladies) afin de prouver son audace et d\u2019\u00e9prouver son humanit\u00e9.<\/p>\n

La multiplicit\u00e9\u00a0des risques \u00e0 l\u2019h\u00f4pital\u00a0et les enjeux de s\u00e9curit\u00e9<\/h1>\n

La s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital est un sujet faisant l\u2019objet d\u2019un traitement constant de Gestions hospitali\u00e8res<\/em>, avec un net renforcement \u00e0 partir des ann\u00e9es 1980\/1990 qui signent l\u2019apparition syst\u00e9matique de jurisprudence encadrant le risque d\u00e9coulant des soins \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et d\u2019articles sur les menaces sanitaires d\u2019importances majeures (sida, nucl\u00e9aire, transfusion sanguine, iatrog\u00e9nie, etc.).<\/p>\n

En effet, les mesures de s\u00e9curit\u00e9 se diversifient avec la d\u00e9finition progressive des multiples risques pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Dans son article en octobre 1994 intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Le risque \u00e0 l\u2019h\u00f4pital\u00a0\u00bb, le Dr William Dab \u00e9num\u00e8re les nombreux dangers hospitaliers :<\/p>\n

    \n
  • les dangers concernant les patients (infections nosocomiales, effets secondaires de m\u00e9dicaments, radioactivit\u00e9s m\u00e9dicales, accidents dus aux infrastructures)\u00a0;<\/li>\n
  • les dangers concernant les personnels soignants (dangers infectieux, conditions de travail, expositions chimiques et physiques, violence)\u00a0;<\/li>\n
  • les dangers concernant l\u2019ensemble de la communaut\u00e9 hospitali\u00e8re ( s\u00e9curit\u00e9 des biens et des personnes, incendie, \u00e9lectricit\u00e9, ascenseurs, v\u00e9hicule de transport).<\/li>\n<\/ul>\n

    Afin de faire face \u00e0 ces divers dangers, ce sont les textes r\u00e9glementaires et les commentaires juridiques qui ressortent le plus fr\u00e9quemment au fil de la lecture de l\u2019histoire de Gestions hospitali\u00e8res<\/em>.<\/p>\n

    D\u00e8s le deuxi\u00e8me num\u00e9ro, en d\u00e9cembre 1960, un article s\u2019attache \u00e0 commenter l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 16 septembre 1959 portant r\u00e8glement de s\u00e9curit\u00e9, notamment sur les risques d\u2019incendie et de panique dans les \u00e9tablissements hospitaliers. Par la suite, de nombreux observateurs pr\u00e9ciseront les mesures et les comit\u00e9s garantissant la s\u00e9curit\u00e9 correspondant \u00e0 tel ou tel risque : comit\u00e9 d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9, s\u00e9curit\u00e9 alimentaire, pr\u00e9vention de la l\u00e9gionellose, r\u00e8gles applicables aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, inventaire des causes des infections \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, etc. Les ann\u00e9es 1960\/1970 marquent un renforcement des mesures de s\u00e9curit\u00e9 face aux dangers inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, dont le mouvement va nettement s\u2019accentuer avec la juridiciarisation des rapports h\u00f4pital\/patient et l\u2019\u00e9mergence du concept de \u00ab\u00a0s\u00e9curit\u00e9 sanitaire\u00a0\u00bb (D. Tabuteau).<\/p>\n

    R\u00e9paration du risque m\u00e9dical, cons\u00e9cration de la s\u00e9curit\u00e9 sanitaire<\/h1>\n

    La chronique juridique d\u00e9taillant les jurisprudences concernant la responsabilit\u00e9 des personnels m\u00e9dicaux et des \u00e9tablissements de sant\u00e9 est omnipr\u00e9sente dans Gestions hospitali\u00e8res<\/em>. Pour exemple, le 30e num\u00e9ro commente un arr\u00eat de la Cour de cassation de 1963 sur la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9tablissement de soin dans la surveillance d\u2019un patient ; la notion de \u00ab\u00a0risque\u00a0\u00bb d\u00e9gag\u00e9e par le juge est d\u00e9crypt\u00e9e dans un num\u00e9ro de 1967, annon\u00e7ant toute une s\u00e9rie de jugements \u00e0 venir. Anticipant l\u2019\u00e9volution du droit \u00e0 r\u00e9paration dans les h\u00f4pitaux, la revue consacre son num\u00e9ro d\u2019avril 192 , \u00ab Responsabilit\u00e9\u00a0\u00bb, pr\u00e9fac\u00e9 par le ministre de la Sant\u00e9 Robert Boulin et rapportant une table ronde entre professionnels s\u2019exer\u00e7ant \u00e0 la \u00ab\u00a0futurologie\u00a0\u00bb. Les pr\u00e9dictions y soulignent la \u00ab\u00a0d\u00e9sacralisation du m\u00e9decin\u00a0\u00bb, la \u00ab\u00a0dilution de la responsabilit\u00e9 individuelle\u00a0\u00bb, la difficult\u00e9 pour l\u2019administration \u00e0 r\u00e9parer un risque impr\u00e9visible ; l\u2019un des participants, M. Baudouin, annonce m\u00eame qu\u2019\u00ab\u00a0on ne saurait penser que, dans l\u2019horizon 1985 ou m\u00eame 2000, l\u2019humanit\u00e9 croie qu\u2019il existe, pour l\u2019homme, un droit \u00e0 l\u2019immortalit\u00e9<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

    Ce d\u00e9bat d\u2019anticipation refl\u00e8te les pr\u00e9occupations qui donneront naissance au r\u00e9gime de la responsabilit\u00e9 sans faute, de la notion de \u00ab\u00a0risque\u00a0\u00bb et de \u00ab\u00a0perte de chance\u00a0\u00bb et \u00e9galement au d\u00e9veloppement d\u2019une r\u00e9paration favorable au patient l\u00e9s\u00e9 \u00e0 travers la loi du 4 mars 2002 ent\u00e9rinant la jurisprudence et cr\u00e9ant l\u2019Office national d\u2019indemnisation des accidents m\u00e9dicaux (Oniam).<\/p>\n

    Parall\u00e8lement se constitue une v\u00e9ritable comitologie \u00e0 l\u2019h\u00f4pital o\u00f9 les diverses instances r\u00e9pondent \u00e0 chaque risque sanitaire : comit\u00e9 de lutte contre les infections nosocomiales (Clin), comit\u00e9 de liaison nutrition\/alimentation (Clan), comit\u00e9 de lutte contre la douleur (Clud), comit\u00e9 des relations avec les usagers et de la qualit\u00e9 de la prise en charge (CRUQPC), mais \u00e9galement comit\u00e9 de conciliation pour les contentieux de r\u00e9parations, etc. Depuis la fin des ann\u00e9es 1970 se sont d\u00e9velopp\u00e9es de nombreuses veilles sanitaires, renforc\u00e9es par la loi du 1er juillet 1998 : s\u00e9curit\u00e9 anesth\u00e9sique (1974), pharmacovigilance (1980), mat\u00e9riovigilance (1990), infections nosocomiales (1988), h\u00e9movigilance (1993), biovigilance (1994), marquage CE obligatoire pour tous les dispositifs m\u00e9dicaux (un article de G. Toussaint et E. Jullian revient sur cette obligation depuis 1998), r\u00e9actovigilance (2006) et identitovigilance (2003).<\/p>\n

    Cette \u00e9volution, qui a donn\u00e9 naissance \u00e0 de nombreuses agences sanitaires (InVS, Afssaps, Afssa, Afsset), s\u2019explique en r\u00e9action aux nombreuses catastrophes sanitaires (sang contamin\u00e9, h\u00e9patite B, sida, maladie de Creutzfeld-Jakob, canicule, risque nucl\u00e9aire, radioth\u00e9rapie), mais aussi par la volont\u00e9 des \u00e9tablissements de sant\u00e9 de se prot\u00e9ger de toute action en justice \u00e0 venir. L\u2019h\u00f4pital et l\u2019ensemble des professionnels de sant\u00e9 rentrent donc dans une logique d\u00e9crire\/pr\u00e9venir\/\u00e9valuer afin de pallier \u00ab\u00a0l\u2019inculture du risque\u00a0\u00bb (ainsi l\u2019article de M. Setbon, dans le num\u00e9ro 339 consacr\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital face au risque).<\/p>\n

    Le cindynique, le crisologue\u00a0et le directeur d\u2019h\u00f4pital<\/h1>\n

    En donnant droit de cit\u00e9 au livre d\u2019Ivan Illich, N\u00e9m\u00e9sis m\u00e9dicale<\/em>, dans sa rubrique \u00c0 travers livres et revues<\/strong>, Gestions hospitali\u00e8res<\/em> engage une r\u00e9flexion d\u00e8s 1975 sur les risques inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale, \u00ab\u00a0premi\u00e8re source de morbidit\u00e9 moderne<\/em>\u00a0\u00bb selon l\u2019auteur, mais aussi sur la d\u00e9personnalisation du malade par la rationalit\u00e9 technique. Des auteurs d\u2019articles r\u00e9currents comme J.-M. Fessler, directeur des \u00e9tablissements de sant\u00e9 MGEN et docteur en \u00e9thique m\u00e9dicale, mettent en avant les enjeux actuels de la gestion des risques \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. En contrepoint de l\u2019\u00e9volution du march\u00e9 assurantiel (augmentation des primes d\u2019assurance), de la jurisprudence (diminution du champ de l\u2019al\u00e9a th\u00e9rapeutique, renversement de la charge de la preuve) et la volont\u00e9 politique de renforcer la s\u00e9curit\u00e9 sanitaire, les professionnels d\u00e9veloppent une \u00ab\u00a0culture positive de l\u2019erreur\u00a0\u00bb (F. Soury, A. Caria, Ch. Rybak, \u00a0\u00ab Gestion des risques : une fonction nouvelle \u00e0 l\u2019h\u00f4pital\u00a0\u00bb, novembre 2001).<\/p>\n

    Ainsi, le directeur d\u2019h\u00f4pital, comme le m\u00e9decin et le soignant, voit a priori<\/em> sa libert\u00e9 d\u2019action r\u00e9duite par la fr\u00e9n\u00e9sie s\u00e9curitaire : l\u2019aversion pour le risque baisse le seuil de d\u00e9clenchement des situations de crises (multiplications des fiches de signalement des \u00e9v\u00e9nements ind\u00e9sirables), la pression r\u00e9glementaire s\u2019intensifie et les proc\u00e8s croissants fragilisent l\u2019institution hospitali\u00e8re.<\/p>\n

    Cependant, nous rappelle J.-M. Fessler en octobre 2004, la gestion de crise est \u00e9galement \u00ab\u00a0un moment cl\u00e9, charni\u00e8re, o\u00f9 il est indispensable de prendre des d\u00e9cisions<\/em>\u00a0\u00bb. Chaque acteur hospitalier se doit donc de conna\u00eetre son \u00e9tablissement et ses partenaires afin de pouvoir d\u00e9lib\u00e9rer et d\u00e9cider en conscience face \u00e0 une exposition au danger. Pour le directeur d\u2019h\u00f4pital, par exemple, il s\u2019agit de d\u00e9velopper une v\u00e9ritable philosophie pratique du risque afin de mener au mieux les cellules de crise (plan blanc, alerte sanitaire, bioterrorisme, pand\u00e9mies, etc.). Aujourd\u2019hui la r\u00e9flexion s\u2019attache donc \u00e0 la gouvernance du risque, car \u00ab\u00a0si la notion de risque existe depuis tr\u00e8s longtemps, l\u2019id\u00e9e de sa gouvernance est r\u00e9cente. Nous sommes en train d\u2019apprendre collectivement \u00e0 g\u00e9rer le risque dans toute sa transversalit\u00e9<\/em>\u00a0\u00bb (L. Omnes, V. Leroux, mai 2008).<\/p>\n

    Les professionnels de sant\u00e9 se verront \u00e0 l\u2019avenir d\u00e9tenteurs d\u2019une connaissance sur les crises (\u00ab\u00a0crisologie\u00a0\u00bb), renforc\u00e9e par les travaux des cindyniques (sciences du danger) men\u00e9s par G.-Y. Kervern. Ainsi, une v\u00e9ritable culture de la crise s\u2019installe dans les \u00e9tablissements de sant\u00e9 et la r\u00e9action efficace face au danger devient le paradigme du couple libert\u00e9\/responsabilit\u00e9 de tout professionnel de sant\u00e9, et du directeur d\u2019h\u00f4pital a fortiori<\/em>.<\/p>\n

    Nous ne pouvons conclure autrement qu\u2019en citant l\u2019\u00e9ditorial toujours d\u2019actualit\u00e9 de L. Fontas, directeur de l\u2019h\u00f4pital Villeneuve Saint-Georges, en janvier 1961, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Psychologie du directeur d\u2019h\u00f4pital\u00a0\u00bb\u00a0: \u00ab [\u2026] \u00c0 une \u00e9poque o\u00f9 les techniques enveloppent pour l\u2019asservir, voire l\u2019\u00e9touffer, leur cr\u00e9ateur qui n\u2019est autre que l\u2019Homme lui-m\u00eame [\u2026], le responsable hospitalier, ce M\u00e9connu, cet homme livr\u00e9 \u00e0 lui-m\u00eame, essayant constamment d\u2019humaniser la rigueur de la lettre en \u00e9levant l\u2019esprit se doit d\u2019\u00eatre, le propagateur de la plus saine des doctrines, celle du triomphe du bonheur humain.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

    Image d’en-t\u00eate :\u00a0Publicit\u00e9 Sagimco, GH novembre 1966, n\u00b061, 4e C<\/strong><\/em><\/p>\n

    \"Capture<\/p>\n