

{"id":15651,"date":"2014-02-01T00:00:00","date_gmt":"2014-01-31T23:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/ricom-web.com\/gestions-hospitalieres\/penser-les-cooperations-a-la-marge\/"},"modified":"2018-03-07T17:01:24","modified_gmt":"2018-03-07T16:01:24","slug":"penser-les-cooperations-a-la-marge","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/penser-les-cooperations-a-la-marge\/","title":{"rendered":"Penser les coop\u00e9rations \u00e0 la marge"},"content":{"rendered":"<span class=\"span-reading-time rt-reading-time\" style=\"display: block;\"><span class=\"rt-label rt-prefix\">Temps de lecture\u00a0: <\/span> <span class=\"rt-time\"> 5<\/span> <span class=\"rt-label rt-postfix\">minutes<\/span><\/span><p>Prenons position : la r\u00e9ponse \u00e0 cette question n\u2019est pas binaire et parions qu\u2019il est possible de trouver une issue favorable \u00e0 cette derni\u00e8re en r\u00e9gime T2A. Des r\u00e9flexions \u00e9mergentes plaident pour la mod\u00e9lisation d\u2019une coop\u00e9ration pens\u00e9e sous l\u2019angle de la valeur ajout\u00e9e des coop\u00e9rations\u2008<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(1)<\/sup>. Leur point commun : penser la pertinence des coop\u00e9rations selon les gains et \u00e9conomies r\u00e9alis\u00e9s avant de s\u2019int\u00e9resser aux charges impliqu\u00e9es par le projet. Apr\u00e8s la mod\u00e9lisation, la mise en pratique, donc. La r\u00e9flexion pr\u00e9sent\u00e9e ici porte sur la contribution des membres aux charges de fonctionnement du groupement de coop\u00e9ration sanitaire (GCS). Nous nous proposons de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 l\u2019application du mod\u00e8le en valeur ajout\u00e9e \u00e0 un GCS dans le domaine de la biologie, soumis \u00e0 une forte pression \u00e0 la restructuration sous les effets conjoints de la contrainte tarifaire, de l\u2019accr\u00e9ditation et des \u00e9volutions technologiques.<\/p>\n<h1>Quelle contribution des membres ?<\/h1>\n<p>N\u00e9cessit\u00e9 pour les petits laboratoires, opportunit\u00e9 de rentabiliser les laboratoires plus importants, l\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e0 coop\u00e9rer est asym\u00e9trique et le risque, in\u00e9galement r\u00e9parti : des \u00e9tablissements dont le co\u00fbt de production du B de laboratoire est avantageux n\u2019ont pas n\u00e9cessairement int\u00e9r\u00eat \u00e0 la coop\u00e9ration si celle-ci aboutit \u00e0 rench\u00e9rir le co\u00fbt du B produit apr\u00e8s regroupement des laboratoires. Le risque que l\u2019un des partenaires tire avantage de la coop\u00e9ration pour b\u00e9n\u00e9ficier de prestations plus avantageuses sans s\u2019acquitter de sa juste quote-part rebute l\u00e9gitimement certains \u00e9tablissements. Comment \u00e9viter que les coop\u00e9rations ne p\u00e9nalisent les \u00e9tablissements efficients et \u00e9viter ces comportements de passager clandestin ?<\/p>\n<blockquote><p>Il en va du mariage comme des coop\u00e9rations hospitali\u00e8res : les sentiments n\u2019excluent pas la r\u00e9flexion sur le partage des charges.<\/p><\/blockquote>\n<p>D\u2019embl\u00e9e, les r\u00e8gles de d\u00e9termination des membres aux charges de fonctionnement doivent int\u00e9grer ces param\u00e8tres et pr\u00e9voir une contribution des membres modul\u00e9e en fonction du b\u00e9n\u00e9fice retir\u00e9 de la coop\u00e9ration : la convention constitutive d\u00e9finit \u00ab <em>les r\u00e8gles de d\u00e9termination de la participation de ses membres \u00e0 ses charges de fonction\u00adnement<\/em>\u2008<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(2)<\/sup> \u00bb. Aucune pr\u00e9cision quant \u00e0 ces r\u00e8gles de d\u00e9termination n\u2019est cependant apport\u00e9e, si ce n\u2019est au d\u00e9tour d\u2019une note \u00e9dit\u00e9e par la Direction g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019offre de soins (DGOS) et la Direction g\u00e9n\u00e9rale des finances publiques (DGFiP) : \u00ab <em>Chaque membre ne contribue qu\u2019aux d\u00e9penses aff\u00e9rentes aux activit\u00e9s dont il b\u00e9n\u00e9ficie<\/em> <sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(3)<\/sup>. \u00bb Un guide de l\u2019Agence nationale d\u2019appui \u00e0 la performance (Anap) apporte un \u00e9clairage empirique sur ces fameuses modalit\u00e9s de calcul des charges, les monographies pr\u00e9sent\u00e9es suivant dans l\u2019ensemble le m\u00eame sch\u00e9ma : le calcul de la contribution des membres est assis sur le nombre d\u2019unit\u00e9s d\u2019\u0153uvres consomm\u00e9es\u2008<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(4)<\/sup>. Ainsi, un \u00e9tablissement qui consommerait 66 % des B de laboratoire contribuerait \u00e0 hauteur de 66 % des d\u00e9penses de fonctionnement.<\/p>\n<p>Cette m\u00e9thode est discutable. Ses postulats autant que ses cons\u00e9quences ne semblent pas \u00e0 m\u00eame de fonder une coop\u00e9ration \u00e9quitable pour les membres qui y prennent part. Sans rompre avec la logique partenariale du GCS, il est possible d\u2019\u00e9valuer plus finement la contribution des membres en fonction des gains attendus du projet.<\/p>\n<h1>M\u00e9thode co\u00fbt complet <em>v<\/em>s m\u00e9thode co\u00fbt marginal<\/h1>\n<p>Deux m\u00e9thodes sont en effet envisageables pour calculer le montant de la participation de chacun des membres aux charges de fonctionnement des GCS.<\/p>\n<p>La m\u00e9thode en co\u00fbt complet, celle \u00e9voqu\u00e9e ci-dessus, consiste \u00e0 envisager indistinctement l\u2019ensemble des charges de fonctionnement du laboratoire et \u00e0 calculer la contribution des membres au prorata du nombre d\u2019unit\u00e9s d\u2019\u0153uvres consomm\u00e9es. Le co\u00fbt de revient de la prestation est obtenu en additionnant les d\u00e9penses pr\u00e9alablement support\u00e9es par les membres pour assurer cette m\u00eame prestation. On met donc au pot commun l\u2019ensemble des d\u00e9penses et on les divise par le nombre total d\u2019unit\u00e9s d\u2019\u0153uvre consomm\u00e9es. Ce mod\u00e8le est \u00e0 l\u2019heure actuelle le plus r\u00e9pandu : s\u2019il est simple \u00e0 envisager, il peut appara\u00eetre in\u00e9quitable dans la mesure o\u00f9 il fait contribuer les \u00e9tablissements \u00e0 des charges qui pr\u00e9existent \u00e0 la mise en place de la coop\u00e9ration, ind\u00e9pendamment de l\u2019efficience de ces charges.<\/p>\n<p>La m\u00e9thode en co\u00fbt marginal se veut plus fine puisqu\u2019elle distingue les charges support\u00e9es avant constitution du GCS de celles qui en d\u00e9coulent. Il s\u2019agit de la m\u00e9thode qui repose sur un calcul en co\u00fbt marginal et non plus en co\u00fbt complet. On entend par co\u00fbt marginal les seules d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 la constitution du projet. Les charges marginales sont constitu\u00e9es des charges variables ainsi que des nouvelles charges fixes. Afin de parvenir \u00e0 une juste contribution en fonction des gains attendus du projet, il est donc n\u00e9cessaire de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 l\u2019inclusion ou non des charges dans le calcul de la contribution, en fonction de leur caract\u00e8re fixe ou variable :<\/p>\n<ul>\n<li>les charges fixes pr\u00e9existantes au projet resteront \u00e0 la charge des \u00e9tablissements qui les supportaient pr\u00e9alablement : elles sont principalement constitu\u00e9es des charges de personnel, des charges d\u2019assurance et des charges de titre 4 (frais financiers, amortissements). Parall\u00e8lement, les \u00e9conomies r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019un des partenaires sur les charges fixes et permises par le projet seront r\u00e9parties sur les autres membres parties prenantes au projet\u2008<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(5)<\/sup>;<\/li>\n<li>les charges variables (charges de titres 2 et 3, principalement) support\u00e9es au prorata des unit\u00e9s d\u2019\u0153uvre consomm\u00e9es ;<\/li>\n<li>les nouvelles charges fixes (recrutement de personnel, frais financiers et dotations aux amortissements cons\u00e9cutifs \u00e0 de nouveaux investissements\u2026) support\u00e9es de mani\u00e8re \u00e9gale par chacun des membres du projet. Il s\u2019agit pour chacun de contribuer aux gains et aux surco\u00fbts li\u00e9s au projet.<\/li>\n<\/ul>\n<button data-toggle=\"collapse\" data-target=\"#enc_2014_087_01\">tableau 1<\/button><div id=\"enc_2014_087_01\" class=\"encadre collapse\"><p><span class=\"surtitre_enc\">tableau 1<\/span><\/p>\n<h2>Illustration de la d\u00e9marche<\/h2>\n<p><img decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-26588\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2016\/10\/ill_2014_87_01.png\" alt=\"ill_2014_87_01\" width=\"600\" height=\"532\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2016\/10\/ill_2014_87_01.png 600w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2016\/10\/ill_2014_87_01-300x266.png 300w\" sizes=\"(max-width: 600px) 100vw, 600px\" \/><\/p>\n<\/div>\n<h1>Un co\u00fbt d\u2019unit\u00e9 d\u2019\u0153uvre diff\u00e9renci\u00e9 selon les membres du GCS<\/h1>\n<p>La m\u00e9thode en co\u00fbt marginal aboutit \u00e0 une contribution diff\u00e9renci\u00e9e des membres selon l\u2019avantage \u00e9conomique escompt\u00e9 par les membres, et ainsi \u00e0 un B de laboratoire diff\u00e9rent pour chacune des parties prenantes. Il ne s\u2019agit pas de rompre avec la logique partenariale des coop\u00e9rations dans le domaine de la biologie mais de parvenir \u00e0 une juste contribution des membres en fonction des gains attendus du projet.<\/p>\n<p>Cette m\u00e9thode est de nature \u00e0 favoriser un climat serein entre partenaires : les membres ne sont engag\u00e9s que sur les charges effectivement induites par le projet de GCS et n\u2019ont pas \u00e0 supporter les choix (de recrutement, d\u2019investissement\u2026) faits par les partenaires pr\u00e9alablement \u00e0 la coop\u00e9ration. Le risque du passager clandestin est donc \u00e9cart\u00e9.<\/p>\n<p>Ce mod\u00e8le nous para\u00eet pertinent pour les coop\u00e9rations en biologie. Il a vocation \u00e0 s\u2019appliquer \u00e0 tout projet, tant pour des activit\u00e9s m\u00e9dico-techniques et logistiques (blanchisserie, restauration) que pour les projets de coop\u00e9rations m\u00e9dicales (mutualisation d\u2019un plateau technique par exemple), \u00e0 condition que l\u2019on respecte ce principe cardinal : distinguer les charges li\u00e9es au projet de celles qui lui pr\u00e9existent.<\/p>\n<h1>Le droit des r\u00e9gimes matrimoniaux\u2026<\/h1>\n<p>Il en va du mariage comme des coop\u00e9rations hospitali\u00e8res : les sentiments n\u2019excluent pas la r\u00e9flexion sur le partage des charges. Le code civil pr\u00e9voit donc une libert\u00e9 de choix quant \u00e0 leurs relations patrimoniales. Deux r\u00e9gimes matrimoniaux nous apparaissent transposables aux coop\u00e9rations hospitali\u00e8res :<\/p>\n<ul>\n<li>la communaut\u00e9 universelle, qui implique la mise en commun des biens acquis avant et apr\u00e8s le mariage ;<\/li>\n<li>la communaut\u00e9 r\u00e9duite aux acqu\u00eats qui met seulement en commun les biens acquis apr\u00e8s le mariage, ce que chacun des \u00e9poux poss\u00e9dait avant le mariage restant sa propri\u00e9t\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>\u00c0 l\u2019heure actuelle, tout se passe comme si les coop\u00e9rations hospitali\u00e8res n\u2019\u00e9taient pens\u00e9es que sous l\u2019angle de la communaut\u00e9 universelle, la distinction entre les charges devant \u00eatre mutualis\u00e9es de celles cens\u00e9es \u00eatre support\u00e9es en propre par les membres n\u2019est que rarement mise en \u00e9vidence. Le r\u00e9gime de la communaut\u00e9 r\u00e9duite aux acqu\u00eats s\u2019applique par d\u00e9faut aux mariages c\u00e9l\u00e9br\u00e9s depuis 1966. \u00c0 quand pour les coop\u00e9rations hospitali\u00e8res ?<\/p>\n<script>function PlayerjsAsync(){} if(window[\"Playerjs\"]){PlayerjsAsync();}<\/script>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\ufeffLa T2A, un frein \u00e0 la coop\u00e9ration ? Plac\u00e9s en situation de concurrence pour attirer comp\u00e9tences m\u00e9dicales et patient\u00e8le, les \u00e9tablissements seraient dissuad\u00e9s de coop\u00e9rer alors m\u00eame que la mutualisation des moyens s\u2019impose dans un contexte de rar\u00e9faction des ressources. 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