{"id":15704,"date":"2014-09-01T00:00:00","date_gmt":"2014-08-31T22:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/ricom-web.com\/gestions-hospitalieres\/conseiller-technique-etou-pedagogique-en-ars\/"},"modified":"2018-03-07T15:57:42","modified_gmt":"2018-03-07T14:57:42","slug":"conseiller-technique-etou-pedagogique-en-ars","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/conseiller-technique-etou-pedagogique-en-ars\/","title":{"rendered":"Directeur des soins, conseiller technique et\/ou p\u00e9dagogique en ARS"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 7<\/span> minutes<\/span><\/span>

Les directeurs des soins conseillers techniques et\/ou p\u00e9dagogiques r\u00e9gionaux (CTR-CPR) sont des professionnels exp\u00e9riment\u00e9s qui appartiennent au corps des directeurs des soins de la fonction publique hospitali\u00e8re. \u00c0 l\u2019issue d\u2019un concours national, ils ont suivi le cursus de formation \u00e0 l\u2019\u00c9cole des hautes \u00e9tudes en sant\u00e9 publique (EHESP), puis exerc\u00e9 au minimum cinq\u00a0ans dans une \u00e9quipe de direction\u2009(1)<\/sup> en \u00e9tablissements de sant\u00e9 et\/ou en tant que directeurs d\u2019institut de formation de professionnels param\u00e9dicaux (infirmiers, masseurs-kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, manipulateurs d\u2019\u00e9lectroradiologie m\u00e9dicale, cadres de sant\u00e9\u2026).<\/p>\n

La pr\u00e9sence des directeurs des soins CTR-CPR au sein des directions r\u00e9gionales des affaires sanitaires et sociales (Drass) a d\u00e9but\u00e9 par la cr\u00e9ation des postes de CTR, puis de ceux des CPR dans les ann\u00e9es 1980. Leur place a \u00e9t\u00e9 r\u00e9affirm\u00e9e lors de la mise en place des ARS\u2009(2)<\/sup>. Chaque r\u00e9gion a un poste de CTR et de CPR. Cependant, en fonction de la taille de la r\u00e9gion, les deux fonctions peuvent \u00eatre cumul\u00e9es sur un m\u00eame poste ou mutualis\u00e9es sur deux r\u00e9gions (CPR).<\/p>\n

Cr\u00e9\u00e9es par la loi H\u00f4pital, patients, sant\u00e9 et territoires (HPST) du 21 juillet 2009, les ARS ont pour mission, sur la base de la Strat\u00e9gie nationale de sant\u00e9, de d\u00e9finir la politique r\u00e9gionale de sant\u00e9, en lien avec les professionnels de sant\u00e9, les usagers et les \u00e9lus, en tenant compte des sp\u00e9cificit\u00e9s de chaque r\u00e9gion(3)<\/sup>. C\u2019est dans ce cadre que s\u2019inscrivent le r\u00f4le et les missions\/activit\u00e9s des directeurs des soins CTR-CPR. En raison de leur exp\u00e9rience professionnelle, de leurs comp\u00e9tences techniques et de leur connaissance du syst\u00e8me de sant\u00e9, des diff\u00e9rents \u00ab\u2009milieux professionnels\u2009\u00bb et des diff\u00e9rentes logiques en pr\u00e9sence (administrative, m\u00e9dicale, soignante), les CTR-CPR apportent une plus-value et une contribution sp\u00e9cifique dans la r\u00e9alisation des missions, dans l\u2019apport d\u2019\u00e9l\u00e9ments d\u2019aide \u00e0 la d\u00e9cision, la gestion des dossiers et la mise en \u0153uvre des politiques publiques. Leur connaissance du domaine de la sant\u00e9 et des soins, de la p\u00e9dagogie, du management des structures sanitaires et sociales et\/ou de formation, ainsi que les travaux et \u00e9tudes r\u00e9alis\u00e9s, apportent un \u00e9clairage document\u00e9, syst\u00e9mique et analytique de nature \u00e0 enrichir les r\u00e9flexions et \u00e0 \u00e9tayer les d\u00e9cisions techniques ou strat\u00e9giques des ARS.<\/p>\n

Par ailleurs, les travaux r\u00e9alis\u00e9s dans les r\u00e9gions sont partag\u00e9s, de m\u00eame que les r\u00e9flexions, les contributions, au niveau national, notamment via le coll\u00e8ge des directeurs des soins CTR-CPR, (missions, travaux de groupe, documents, etc.). Ils participent \u00e0 l\u2019\u00e9volution du syst\u00e8me de sant\u00e9, de la formation et de l\u2019exercice des professions param\u00e9dicales.<\/p>\n

Missions des directeurs des soins conseillers techniques r\u00e9gionaux<\/h1>\n

Les DS-CTR exercent des missions de conseil, d\u2019expertise et d\u2019animation dans les domaines suivants\u2009(4)\u2009<\/sup>:<\/p>\n

    \n
  • sant\u00e9 publique, pr\u00e9vention et veille sanitaire\u2009<\/strong>: ils contribuent \u00e0 l\u2019\u00e9laboration, la promotion, la mise en \u0153uvre et au suivi des politiques de sant\u00e9. Ils participent aux r\u00e9flexions et travaux concernant les activit\u00e9s de soins en lien avec les programmes de sant\u00e9. Ils sont des interlocuteurs pour la plate-forme de veille sanitaire et la gestion des risques (vigilances, plans blancs, etc.). Ils participent \u00e0 la promotion de l\u2019\u00e9ducation th\u00e9rapeutique\u00a0;<\/li>\n
  • politiques sanitaire et m\u00e9dico-sociale\u2009<\/strong>: ils s\u2019investissent dans la recherche d\u2019ad\u00e9quation entre les besoins de la population et l\u2019offre de soins (parcours, approche d\u00e9cloisonn\u00e9e, territorialis\u00e9e). Ils apportent un appui \u00e0 la gestion des ressources humaines en lien avec l\u2019\u00e9tude des projets architecturaux (extension, restructuration, fusion d\u2019\u00e9tablissements\u2026). Ils participent \u00e0 l\u2019analyse de la coh\u00e9rence des projets d\u2019\u00e9tablissements avec le programme r\u00e9gional de sant\u00e9 (PRS). Ils contribuent \u00e0 la d\u00e9finition et au suivi des contrats de retour \u00e0 l\u2019\u00e9quilibre financier (Cref) avec un avis sur la r\u00e9partition de fonds sur les th\u00e9matiques cibl\u00e9es au niveau national, suivi des contrats pluriannuels d\u2019objectifs et de moyens (CPOM). Ils sont partie prenante dans le suivi de la mise en \u0153uvre du PRS, dans leurs champs de comp\u00e9tences. Ils sont associ\u00e9s aux travaux de la d\u00e9mocratie sanitaire, notamment sur l\u2019information des usagers\u2009(5)<\/sup>\u2009;<\/li>\n
  • exercice et \u00e9volution des professions param\u00e9dicales\u2009<\/strong>: ils observent et analysent, en \u00e9quipe pluriprofessionnelle, l\u2019\u00e9volution des technologies et des mutations socio-\u00e9conomiques, avec l\u2019\u00e9valuation quantitative et qualitative des besoins en professionnels, le suivi de l\u2019\u00e9volution des pratiques, du d\u00e9veloppement des comp\u00e9tences professionnelles (gestion pr\u00e9visionnelle des m\u00e9tiers et des comp\u00e9tences [GPMC]), le d\u00e9veloppement professionnel continu (DPC). Ils r\u00e9alisent un bilan de l\u2019am\u00e9lioration des conditions de travail avec l\u2019analyse des contrats locaux d\u2019am\u00e9lioration des conditions de travail (Clact), avec la pr\u00e9vention des risques psychosociaux\u2026 Ils impulsent le d\u00e9veloppement et l\u2019application des protocoles de coop\u00e9ration entre professionnels de sant\u00e9 (HPST, art.\u200951) et soutiennent l\u2019\u00e9volution des m\u00e9tiers avec les pratiques innovantes\u2009;<\/li>\n
  • qualit\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 de soins (vis-\u00e0-vis des usagers, patients, r\u00e9sidents)\u2009<\/strong>: ils participent \u00e0 l\u2019analyse, au suivi des r\u00e9sultats des certifications de la Haute Autorit\u00e9 de sant\u00e9 (HAS), \u00e0 l\u2019accompagnement des d\u00e9marches de l\u2019Agence nationale de l\u2019\u00e9valuation et de la qualit\u00e9 des \u00e9tablissements et services sociaux et m\u00e9dico-sociaux (Anesm), \u00e0 l\u2019appui m\u00e9thodologique et apports d\u2019outils aux \u00e9tablissements de sant\u00e9 et m\u00e9dico-sociaux, \u00e0 la participation et\/ou animation r\u00e9gionale des projets de l\u2019Agence nationale d\u2019appui \u00e0 la performance (Anap) afin de piloter la performance dans diff\u00e9rents domaines\u2026 Ils contribuent \u00e0 la validation des orientations de l\u2019agence r\u00e9gionale de lutte contre les infections nosocomiales (Arlin), des r\u00e9seaux qualit\u00e9 r\u00e9gionaux. Ils participent \u00e0 la mise en \u0153uvre du programme national S\u00e9curit\u00e9 patient (PNSP), au suivi des diff\u00e9rents indicateurs qualit\u00e9 Omedit et des comptes rendus des comit\u00e9s de retour d\u2019exp\u00e9rience (Crex)\u2026 Ils apportent des \u00e9l\u00e9ments d\u2019aide \u00e0 la d\u00e9cision dans la d\u00e9clinaison de la politique de s\u00e9curit\u00e9 des soins et dans la s\u00e9curisation des organisations du parcours de sant\u00e9 et de soins. Exemple\u2009: participation \u00e0 l\u2019analyse des \u00e9v\u00e9nements ind\u00e9sirables graves (EIG) et\/ou associ\u00e9s aux soins\u00a0;<\/li>\n
  • audit, inspection\u00a0et \u00e9valuation\u2009<\/strong>: ils participent, au regard de leurs expertises, \u00e0 la demande de la mission Inspection contr\u00f4le de l\u2019ARS (MIC), aux missions d\u2019inspection dans le domaine des soins et des organisations, dans le respect de la r\u00e9glementation professionnelle, voire \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019audits concernant le management et l\u2019organisation des soins, avec formalisation de pr\u00e9conisations, des modes d\u2019accompagnement pour la mise en \u0153uvre des propositions\u00a0;<\/li>\n
  • information, communication et coordination des professionnels de sant\u00e9\u2009<\/strong>: ils diffusent l\u2019information professionnelle, les rapports et \u00e9tudes relatifs aux activit\u00e9s sanitaires et m\u00e9dico-sociales. Ils favorisent la promotion et la mise en \u0153uvre de r\u00e9flexions et de travaux concernant les activit\u00e9s de soins et les programmes de sant\u00e9 (d\u00e9veloppement de r\u00e9seaux professionnels). Ils favorisent un syst\u00e8me d\u2019\u00e9changes d\u2019informations ascendantes et descendantes avec les professionnels de la r\u00e9gion, les directeurs des soins et l\u2019encadrement des fili\u00e8res soignantes\u2009;<\/li>\n
  • enseignement, formation et recherche dans le domaine des soins param\u00e9dicaux\u2009<\/strong>: ils valorisent et facilitent la publication d\u2019\u00e9tudes et de travaux contribuant \u00e0 la recherche en soins, \u00e0 la r\u00e9alisation de recherches, ils favorisent conseils et \u00e9valuations de la politique de formation continue et promotionnelle des professionnels, avec propositions de th\u00e9matiques \u00e0 vocation r\u00e9gionale, suivis de l\u2019ad\u00e9quation des besoins des \u00e9tablissements de sant\u00e9 avec les dispositifs de formations, en collaboration avec le conseiller p\u00e9dagogique r\u00e9gional, en \u00e9quipe pluriprofessionnelle.<\/li>\n<\/ul>\n

    Par la diversit\u00e9 de leurs parcours professionnels, leur connaissance du syst\u00e8me de sant\u00e9 et de son \u00e9volution, leurs comp\u00e9tences, leur transversalit\u00e9, les directeurs de soins CTR et CPR sont de pr\u00e9cieux collaborateurs dont l\u2019expertise est appr\u00e9ci\u00e9e.<\/p><\/blockquote>\n

    Missions des directeurs des soins conseillers p\u00e9dagogiques r\u00e9gionaux<\/h1>\n

    Les DS-CPR exercent des missions de conseil, d\u2019expertise, d\u2019animation, de coordination et de communication dans le domaine de la formation des professionnels param\u00e9dicaux(6)<\/sup>\u00a0:<\/p>\n

      \n
    • contribution \u00e0 la mise en \u0153uvre de la politique nationale de formation\u2009<\/strong>: ils participent \u00e0 l\u2019\u00e9laboration, \u00e0 la mise en \u0153uvre et \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du sch\u00e9ma r\u00e9gional de formations des professions param\u00e9dicales, en concertation avec le conseil r\u00e9gional afin que l\u2019offre de formation corresponde aux besoins en professionnels, avec avis sur la d\u00e9termination des quotas et des capacit\u00e9s d\u2019accueil des instituts et \u00e9coles publics et priv\u00e9s, r\u00e9alisation d\u2019\u00e9tudes sur le \u00ab\u2009devenir\u2009\u00bb des professionnels param\u00e9dicaux \u00e0 l\u2019issue de leur formation et sur leurs parcours. Ils facilitent le travail de concertation avec les universit\u00e9s pour l\u2019int\u00e9gration des formations param\u00e9dicales dans le dispositif licence\/master\/doctorat (LMD) et conduisent des travaux visant \u00e0 optimiser les partenariats existants. Ils participent \u00e0 l\u2019\u00e9laboration de la r\u00e9glementation relative aux formations param\u00e9dicales et contribuent \u00e0 la faire \u00e9voluer. Ils accompagnent les instituts de formation dans la mise en \u0153uvre des dispositifs, notamment dans le cadre des r\u00e9ing\u00e9nieries\u2009;<\/li>\n
    • conformit\u00e9 des r\u00e9glementations fran\u00e7aise et europ\u00e9enne en mati\u00e8re de formation\u2009<\/strong>: ils \u00e9mettent un avis p\u00e9dagogique sur les dossiers d\u2019autorisation d\u2019ouverture et de renouvellement de fonctionnement des structures de formation et sur l\u2019agr\u00e9ment des directeurs d\u2019\u00e9coles et d\u2019instituts, ces d\u00e9cisions relevant du conseil r\u00e9gional. Ils aident \u00e0 la compr\u00e9hension de la r\u00e9glementation relative \u00e0 la formation des professionnels param\u00e9dicaux ainsi qu\u2019\u00e0 son application harmonis\u00e9e et contr\u00f4lent celle-ci. Ils sont membres des conseils techniques et p\u00e9dagogiques qu\u2019ils peuvent parfois pr\u00e9sider. Ils participent aux jurys de dipl\u00f4mes, aux commissions sp\u00e9cialis\u00e9es des instituts et \u00e9coles publics et priv\u00e9s, aux commissions r\u00e9gionales des dipl\u00f4mes europ\u00e9ens pr\u00e9sid\u00e9es par la direction r\u00e9gionale de la jeunesse des sports et de la coh\u00e9sion sociale (DRJSCS). Ils travaillent en collaboration avec les conseils r\u00e9gionaux et les DRJSCS auxquels ils apportent l\u2019expertise et l\u2019exp\u00e9rience p\u00e9dagogiques n\u00e9cessaire au traitement des dossiers. Ils participent aux missions d\u2019inspection et de contr\u00f4le des instituts et \u00e9coles de formation param\u00e9dicale, aux missions d\u2019audit\u2009;<\/li>\n
    • promotion de la qualit\u00e9 et de l\u2019harmonisation des formations et d\u00e9veloppement de la circulation de l\u2019information\u2009<\/strong>: ils accompagnent l\u2019ing\u00e9nierie des formations, impulsent des \u00e9volutions dans les dispositifs pour int\u00e9grer les innovations p\u00e9dagogiques et accompagner la transformation des m\u00e9tiers et des modalit\u00e9s d\u2019exercice. Ils \u00e9valuent la qualit\u00e9 des formations, mettent en place des indicateurs de suivi de la mise en \u0153uvre des programmes et des projets de formation, v\u00e9rifient l\u2019ad\u00e9quation des enseignements aux besoins des \u00e9tablissements et structures de sant\u00e9. Ils initient et animent des groupes de r\u00e9flexion et de recherche sur les pratiques p\u00e9dagogiques, participent \u00e0 la mise en \u0153uvre et au suivi de la validation des acquis de l\u2019exp\u00e9rience (VAE), viennent en appui technique au montage et au suivi de dispositifs particuliers (par exemple l\u2019apprentissage\u2026). Ils coordonnent, produisent et diffusent des guides et recommandations, conseillent et accompagnent les instituts de formation lorsque ceux-ci s\u2019engagent dans des d\u00e9marches qualit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n

      Cette coh\u00e9rence devrait \u00eatre retrouv\u00e9e \u00e9galement au niveau des territoires pour faciliter la gestion des comp\u00e9tences, l\u2019encadrement et la coordination des professionnels, le d\u00e9veloppement des d\u00e9marches qualit\u00e9, l\u2019efficience des pratiques professionnelles.<\/p>\n

      Au niveau national, les conseillers p\u00e9dagogiques s\u2019appuient sur les directeurs de soins CPR et CTR, pour garantir une coh\u00e9rence dans la diffusion et l\u2019application de la r\u00e9glementation, enrichir les travaux men\u00e9s au niveau national, harmoniser les pratiques entre les diff\u00e9rentes r\u00e9gions. Sur le volet p\u00e9dagogique, les CPR constituent un r\u00e9seau d\u2019experts facilitant la remont\u00e9e de donn\u00e9es dans les enqu\u00eates nationales, notamment sur la r\u00e9ing\u00e9nierie des formations.<\/p>\n

      Ce maillage territorial des DS\/conseillers r\u00e9gionaux en ARS est rendu particuli\u00e8rement efficient gr\u00e2ce aux journ\u00e9es de travail organis\u00e9es par la Direction g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019offre de soins (DGOS), regroupant l\u2019ensemble des CTR et CPR plusieurs fois par an.<\/p>\n

      Conclusion<\/h1>\n

      L\u2019agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 est la structure r\u00e9f\u00e9rente pour donner du sens et de la coh\u00e9rence entre \u00ab\u00a0offre de soins\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0besoins de la population\u00a0\u00bb. Elle est garante du respect de l\u2019application de la r\u00e9glementation, de l\u2019efficience et de la qualit\u00e9 des prestations offertes en mati\u00e8re de sant\u00e9.<\/p>\n

      Par la diversit\u00e9 de leurs parcours professionnels, leur connaissance du syst\u00e8me de sant\u00e9 et de son \u00e9volution, leurs comp\u00e9tences, leur transversalit\u00e9, les directeurs de soins CTR et CPR sont de pr\u00e9cieux collaborateurs dont l\u2019expertise est appr\u00e9ci\u00e9e.<\/p>\n

      Ils trouvent toute leur place au sein des ARS. Leur collaboration au sein de ces structures, en \u00e9quipe pluridisciplinaire, contribue \u00e0 renforcer la coh\u00e9rence n\u00e9cessaire pour la mise en \u0153uvre des grands projets r\u00e9pondants aux orientations strat\u00e9giques de la politique sanitaire et m\u00e9dico-sociale au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019usager, du patient, du r\u00e9sident.<\/p>\n