{"id":38089,"date":"2018-07-01T10:05:48","date_gmt":"2018-07-01T08:05:48","guid":{"rendered":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/?p=38089"},"modified":"2018-07-11T14:29:13","modified_gmt":"2018-07-11T12:29:13","slug":"temps-de-travail-a-lhopital","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/","title":{"rendered":"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital"},"content":{"rendered":"<span class=\"span-reading-time rt-reading-time\" style=\"display: block;\"><span class=\"rt-label rt-prefix\">Temps de lecture\u00a0: <\/span> <span class=\"rt-time\"> 9<\/span> <span class=\"rt-label rt-postfix\">minutes<\/span><\/span><h1>La dimension sociologique<\/h1>\n<p>Fanny Vincent, docteure en sociologie, a apport\u00e9 un \u00e9clairage sur les amplitudes de travail en pr\u00e9sentant les r\u00e9sultats de son travail. L\u2019objet de sa th\u00e8se porte sur le d\u00e9veloppement d\u2019amplitude de travail en 12 \u202fheures journali\u00e8res. Cette enqu\u00eate men\u00e9e sur quatre ans a eu pour objectif d\u2019expliquer les causes et cons\u00e9quences de cette amplitude afin de mieux comprendre la convergence des int\u00e9r\u00eats des soignants et de ceux de la direction.<\/p>\n<p>En tant que sociologue, Fanny Vincent a cherch\u00e9 \u00e0 questionner les \u00e9vidences pour d\u00e9construire les postulats commun\u00e9ment accept\u00e9s. Elle est tout d\u2019abord revenue sur l\u2019enthousiasme g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 l\u2019\u00e9gard des 12 \u202fheures, car si cette organisation de travail semble attirer la majorit\u00e9 des soignants, certains la refusent et s\u2019y opposent avec force. Et contrairement aux id\u00e9es re\u00e7ues, la demande des 12 \u202fheures ne provient pas uniquement des jeunes soignants\u2009: nombreux sont ceux parmi les \u00ab\u2009plus anciens\u2009\u00bb qui s\u2019accommodent tr\u00e8s bien de ce temps de travail en 12 \u202fheures.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>En r\u00e9alit\u00e9, le profil des demandeurs est h\u00e9t\u00e9rog\u00e8ne et les causes de cette demande sont multifactoriels. Les 12 \u202fheures attirent aussi bien les jeunes, qui cherchent du temps libre ou souhaitent conserver des habitudes acquises en stage, que les plus anciens, qui r\u00e9clament un \u00e9quilibre vie de famille\/vie professionnelle.<\/p>\n<p>L\u2019int\u00e9r\u00eat et les motivations pour les 12\u00a0heures sont multiples selon les moments de la vie\u2009: sortie d\u2019\u00e9cole, \u00e9volution de la situation familiale, reconversion\u2026 D\u2019autres crit\u00e8res entrent en ligne de compte\u2009: \u00e2ge des enfants, conjoint, situation g\u00e9ographique, etc.<\/p>\n<p>Enfin, l\u2019enthousiasme \u00e0 l\u2019\u00e9gard des 12 \u202fheures est variable, plusieurs r\u00e9actions doivent \u00eatre distingu\u00e9es\u2009: le refus, la r\u00e9signation, l\u2019acceptation, la demande. Il faut aussi garder \u00e0 l\u2019esprit le fait qu\u2019un soignant peut choisir un poste en 12 \u202fheures, moins pour l\u2019amplitude horaire que pour le poste en lui-m\u00eame. Il s\u2019agit dans ce cas non pas d\u2019une demande mais plus d\u2019une acceptation de cette organisation de travail.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Une fois ces pr\u00e9jug\u00e9s d\u00e9construits, Fanny Vincent constate dans l\u2019ensemble une appropriation du dispositif des 12 \u202fheures et un attachement des soignants \u00e0 cette organisation, m\u00eame si celle-ci n\u2019\u00e9tait pas voulue \u00e0 l\u2019origine. Trois types de rapport aux 12 \u202fheures peuvent \u00eatre identifi\u00e9s\u2009:<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<ul>\n<li>certains soignants per\u00e7oivent les 12 \u202fheures comme un dispositif de contention du travail, permettant de stabiliser les plannings. On retrouve cette perception dans les services o\u00f9 les conditions de travail se sont d\u00e9grad\u00e9es\u2009;<\/li>\n<li>d\u2019autres consid\u00e8rent l\u2019amplitude horaire en 12\u202fheures comme un outil de r\u00e9appropriation du travail, offrant la possibilit\u00e9 de reporter les t\u00e2ches non urgentes l\u2019apr\u00e8s-midi et de suivre les patients sur une dur\u00e9e plus longue\u2009;<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li>d\u2019autres encore trouvent cette organisation efficace et adapt\u00e9e \u00e0 certains services n\u00e9cessitant une technicit\u00e9 ou contraints par l\u2019urgence.<\/li>\n<\/ul>\n<p>N\u00e9anmoins, parmi les raisons qui expliquent l\u2019attachement aux 12 \u202fheures, on y trouve toujours \u2013 et quels que soient les profils \u2013 les avantages li\u00e9s au temps de vie personnelle d\u00e9gag\u00e9 (jours de repos), cr\u00e9ant un sentiment de souverainet\u00e9 temporelle. Cette satisfaction est li\u00e9e \u00e0 l\u2019histoire de l\u2019h\u00f4pital\u2009: la volont\u00e9 de ma\u00eetriser le temps pass\u00e9 dans l\u2019h\u00f4pital n\u2019est pas nouvelle et est revendiqu\u00e9e d\u00e8s le d\u00e9but du XX<sup>e<\/sup> si\u00e8cle. Parler de temps pass\u00e9 au travail, c\u2019est avant tout parler de la place laiss\u00e9e au travail dans la vie des soignants.<\/p>\n<p>Au-del\u00e0 de l\u2019acceptation des 12 \u202fheures par les soignants se pose naturellement la question de l\u2019impact de cette organisation du travail sur la qualit\u00e9 des soins. Autrement dit, les amplitudes longues ont-elles un impact positif sur la qualit\u00e9 de la prise en charge\u2009? La difficult\u00e9 de cette question r\u00e9side dans la d\u00e9finition donn\u00e9e \u00e0 la qualit\u00e9 des soins et la mani\u00e8re dont celle-ci est mesur\u00e9e. La r\u00e9alisation de toutes les t\u00e2ches quotidiennes des soignants est-elle suffisante pour parler de qualit\u00e9 des soins\u2009?<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>L\u2019organisation par les soignants de leurs t\u00e2ches quotidiennes leur procure un sentiment de ma\u00eetrise du temps qui leur permet de mieux assurer leurs missions. Le nombre d\u2019actes serait alors un indicateur de la qualit\u00e9 de la prise en charge. N\u00e9anmoins, ce crit\u00e8re appara\u00eet insuffisant pour parler d\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 des soins. En effet, vaut-il mieux r\u00e9aliser toutes les t\u00e2ches d\u2019une journ\u00e9e ou bien respecter la temporalit\u00e9 des besoins des patients\u2009? De m\u00eame, l\u2019argument de \u00ab\u2009continuit\u00e9\u2009\u00bb de prise en charge, que les d\u00e9fenseurs d\u2019une organisation en 12 \u202fheures ont tendance \u00e0 avancer, est une notion qui peut recouvrir des temporalit\u00e9s diff\u00e9rentes\u2009: le suivi d\u2019un patient est-il meilleur sur une journ\u00e9e ou bien sur cinq jours\u2009? Ces r\u00e9ponses sont variables. Ce qui semble en tous cas certain, c\u2019est que la question de la qualit\u00e9 de vie au travail est une question de r\u00e9partition de la charge de travail. Fanny Vincent rel\u00e8ve les risques de fatigue et d\u2019\u00e9puisement sur les amplitudes longues telles les 12 \u202fheures. Des \u00e9tudes unanimes corroborent ce constat en soulignant les impacts sur la sant\u00e9.<\/p>\n<p>Une derni\u00e8re question se pose au sujet des temps de transmission. Il est commun\u00e9ment accept\u00e9 que les 12\u202fheures permettraient de r\u00e9duire la perte d\u2019information, le nombre de transmissions \u00e9tant r\u00e9duit \u00e0 deux par jour. Cette \u00e9vidence n\u2019est pas facile \u00e0 v\u00e9rifier ou \u00e0 d\u00e9construire. Les transmissions sont-elles plus fiables lorsqu\u2019elles ne sont faites que deux fois par jour (matin et soir) plut\u00f4t que trois\u2009? Les arriv\u00e9es et d\u00e9parts en d\u00e9cal\u00e9 sur les journ\u00e9es en 10\u202fheures multiplient le risque de perte d\u2019informations. R\u00e9duire les transmissions permettrait de fiabiliser les informations. Derri\u00e8re ces interrogations se pose la question du statut du temps de travail assis, consid\u00e9r\u00e9 comme improductif. Doit-on r\u00e9ellement voir le temps de transmission (travail assis) comme un temps mort\u2009? Ces temps sont en r\u00e9alit\u00e9 essentiels et ne sont pas uniquement des moments de transmission de consignes. En les r\u00e9duisant, on r\u00e9duit le temps de constitution d\u2019un collectif de travail, d\u2019\u00e9changes de conseils ou d\u2019informations qui ne peuvent figurer par \u00e9crit.<\/p>\n<p>Une organisation en 12 \u202fheures n\u2019est donc pas neutre. Fanny Vincent a conclu son intervention en soulignant la fonction du droit \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et en rappelant qu\u2019une organisation en 12\u202fheures est un dispositif d\u00e9rogatoire au droit du travail. M\u00eame si les h\u00f4pitaux en font un outil comme un autre, on constate que ces organisations de travail sont rarement l\u00e9gales. Les amplitudes horaires maximales (12\u202f heures par jour) sont souvent d\u00e9pass\u00e9es dans les faits et la transgression du droit est ainsi r\u00e9currente. L\u2019h\u00f4pital a donc une responsabilit\u00e9 dans son interpr\u00e9tation et son application du droit et, par ce biais, il a finalement une responsabilit\u00e9 dans le mod\u00e8le social qu\u2019il v\u00e9hicule.<\/p>\n<button data-toggle=\"collapse\" data-target=\"#enc_2018_372_01\">TABLE RONDE<\/button><div id=\"enc_2018_372_01\" class=\"encadre collapse\"><p><span class=\"surtitre_enc\">Table ronde<\/span><\/p>\n<h2>Articulation vie professionnelle\/vie personnelle<b><span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/b><\/h2>\n<p><strong>Catherine Hardy<\/strong> <i>Directrice des soins aux CH de Tarbes et Lourde<\/i>s<br \/>\n<strong>Jean-Yves Copin<\/strong> <i>Consultant GH3<br \/>\n<\/i><strong>Sophie Marchandet<\/strong> <i>DRH du CH national d\u2019ophtalmologie des Quinze-Vingts<\/i><\/p>\n<p>Convaincue qu\u2019il faut faire de cette question un sujet institutionnel de qualit\u00e9 de vie au travail, Catherine Hardy estime que, dans une \u00e9quipe de soins, le manager doit concilier avec la contrainte m\u00e9dico-\u00e9conomique les divers d\u00e9sid\u00e9ratas des agents qui \u00e9voluent avec leurs parcours de vie respectifs.<\/p>\n<p>Pour Jean-Yves Copin, cette articulation vie personnelle\/vie professionnelle est une pr\u00e9occupation plut\u00f4t r\u00e9cente chez les m\u00e9decins. Avec la r\u00e9forme de 2013, leurs aspirations ont rejoint celles des personnels param\u00e9dicaux et sont devenues une r\u00e9alit\u00e9 avec le droit au repos quotidien, l'int\u00e9gration du temps travaill\u00e9 en astreinte dans le temps de travail ou le travail additionnel.<\/p>\n<p>Pour Sophie Marchandet, c\u2019est \u00e0 la fois la disparition du m\u00e9decin tout puissant et donnant sans compter \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, la f\u00e9minisation du corps m\u00e9dical et la diffusion des outils num\u00e9riques qui ont modifi\u00e9 le rapport au travail, au temps de travail, et m\u00eame la g\u00e9ographie de l\u2019exercice professionnel. Il faut donc s\u2019adapter, assouplir les r\u00e8gles et laisser aux cadres la capacit\u00e9 \u00e0 d\u00e9cider, tout en respectant la continuit\u00e9 des soins.<\/p>\n<p>Concernant cette continuit\u00e9 des soins, Catherine Hardy \u00e9voque la n\u00e9cessit\u00e9 des maquettes organisationnelles, rappelant le lien av\u00e9r\u00e9 entre le respect des maquettes avec une plus grande s\u00e9curit\u00e9 des soins et une baisse de la mortalit\u00e9. Elle pr\u00e9cise toutefois que les directions des op\u00e9rations et les contr\u00f4leurs de gestion doivent \u00e9laborer ces maquettes en consultant les directeurs de ressources humaines et les directeurs des soins et s\u2019inspirer des recommandations existantes. Par exemple celles de l\u2019Agence nationale d\u2019appui \u00e0 la performance (Anap) qui recommandent, en g\u00e9riatrie, pour entre 25 \u00e0 32 lits, deux bin\u00f4mes IDE\/AS par matin et apr\u00e8s-midi et un bin\u00f4me par nuit. Mais ces maquettes doivent savoir varier en fonction du profil du patient et de la charge en soins \u2013 techniques ou de d\u00e9pendance. Concernant les services norm\u00e9s, la \u00ab\u2009maquette norm\u00e9e\u2009\u00bb doit savoir int\u00e9grer la dur\u00e9e moyenne de s\u00e9jour et le taux d\u2019occupation.<\/p>\n<p>Pour Sophie Marchandet, la superposition d\u2019organisations horaires diff\u00e9rentes rend plus complexe la conciliation entre \u00e9quit\u00e9 sociale, qualit\u00e9 de la prise en charge et coh\u00e9rence avec les enjeux \u00e9conomiques. Pour y parvenir, son exp\u00e9rience avec un cabinet de conseil a pu mettre en \u00e9vidence qu\u2019il importe de savoir questionner nos organisations. Et pour cela, r\u00e9aliser, en collaboration avec les cadres, un diagnostic partag\u00e9 sur la pertinence des postes et la dur\u00e9e de travail et, pour ce faire, analyser l\u2019\u00e9cart entre l\u2019activit\u00e9 th\u00e9orique pr\u00e9sum\u00e9e et l\u2019activit\u00e9 observ\u00e9e r\u00e9elle.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>\n<h1>La dimension juridictionnelle<\/h1>\n<p>Guillaume Champenois, avocat au sein du cabinet Houdart &amp; Associ\u00e9s, a rappel\u00e9 les circonstances dans lesquelles une telle organisation peut \u00eatre mise en place\u2009: \u00ab\u2009<i>En cas de travail continu, la dur\u00e9e quotidienne de travail ne peut exc\u00e9der 9 heures pour les \u00e9quipes de jour, 10 \u202fheures pour les \u00e9quipes de nuit. Toutefois lorsque les contraintes de continuit\u00e9 du service public l\u2019exigent en permanence, le chef d\u2019\u00e9tablissement peut, apr\u00e8s avis du comit\u00e9 technique d\u2019\u00e9tablissement, ou du comit\u00e9 technique paritaire, d\u00e9roger \u00e0 la dur\u00e9e quotidienne du travail fix\u00e9e pour les agents en travail continu, sans que l\u2019amplitude de la journ\u00e9e de travail ne puisse d\u00e9passer 12\u202f heures<\/i>\u2009\u00bb (d\u00e9cret n\u00b0\u20092002-9, 4\u00a0janvier 2002, art. 7, 1<sup>er<\/sup> al.).<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>L\u2019amplitude journali\u00e8re comprend le temps de travail effectif ainsi que les temps de pause. Il faut \u00eatre vigilant en cas de comparaison avec le secteur priv\u00e9 qui pr\u00e9voit une amplitude journali\u00e8re maximale de 13\u202f heures pouvant correspondre \u00e0 12 \u202fheures de travail effectif. Le risque dans une organisation en 12\u202fheures \u00e0 l\u2019h\u00f4pital serait de d\u00e9passer cette amplitude horaire en n\u2019int\u00e9grant pas les temps de transmission. C\u2019est un motif d\u2019annulation pour le juge administratif \u00ab\u2009<i>en tant que\u2009<\/i>\u00bb l\u2019organisation du travail ne respecte pas l\u2019amplitude des 12 \u202fheures.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<h2>L\u2019int\u00e9r\u00eat du service comme crit\u00e8re pour juger de la l\u00e9galit\u00e9 des exceptions \u00e0 la dur\u00e9e quotidienne du travail<\/h2>\n<p>Il existe encore assez peu de jurisprudence sur le sujet\u2009; les principales concernent l\u2019Assistance publique-H\u00f4pitaux de Paris (AP-HP), le CHU de Rennes et celui de Toulouse.<\/p>\n<p>Des moyens d\u2019ill\u00e9galit\u00e9 externe ont pu \u00eatre retenus lors d\u2019une consultation du comit\u00e9 d\u2019hygi\u00e8ne, de s\u00e9curit\u00e9 et des conditions de travail (CHSCT) et du comit\u00e9 technique d\u2019\u00e9tablissement (CTE) <i>a posteriori<\/i> de la mise en place de trames en 12 \u202fheures. Dans ce cas de figure, le juge administratif a proc\u00e9d\u00e9 au retrait de la d\u00e9cision d\u2019organisation en 12 \u202fheures. Le juge administratif s\u2019est \u00e9galement montr\u00e9 tr\u00e8s vigilant quant aux crit\u00e8res de justification de continuit\u00e9 du service public retenus par les \u00e9tablissements. Ainsi, l\u2019argument de r\u00e9duction du risque de perte d\u2019information durant les transmissions est consid\u00e9r\u00e9 comme un choix de gestion de ressources humaines et ne saurait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un crit\u00e8re valable. De m\u00eame, les souhaits organisationnels exprim\u00e9s par les agents ou les contraintes \u00e9conomiques de l\u2019\u00e9tablissement ne peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme des justifications de n\u00e9cessit\u00e9 de continuit\u00e9 du service public.<\/p>\n<p>Les \u00e9l\u00e9ments de justification recevables par le juge administratif sont ceux \u00e9nonc\u00e9s par le chef de p\u00f4le, juridiquement responsable de son p\u00f4le, et les chefs de service qui peuvent expliciter les contraintes qu\u2019ils rencontrent au regard des sp\u00e9cificit\u00e9s m\u00e9dicales.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>L\u2019activit\u00e9, la nature des soins, les contraintes li\u00e9es \u00e0 la sp\u00e9cialit\u00e9, \u00e0 la g\u00e9ographie et la place des familles sont \u00e9galement des crit\u00e8res permettant de justifier d\u2019une organisation du travail en amplitude de 12\u202f heures. Ainsi, le seul service de grands br\u00fbl\u00e9s de la r\u00e9gion Midi-Pyr\u00e9n\u00e9es peut justifier d\u2019une organisation de travail en 12 \u202fheures du fait de la nature des soins prodigu\u00e9s et des contraintes g\u00e9ographiques pour les patients de la r\u00e9gion et leurs familles.<\/p>\n<h2>La proc\u00e9dure de consultation des instances repr\u00e9sentatives du personnel<\/h2>\n<p>Les CHSCT et CTE doivent \u00eatre consult\u00e9s pour avis en cas d\u2019organisation du travail en 12 \u202fheures. L\u2019\u00e9tablissement doit solliciter les avis des instances repr\u00e9sentatives du personnel, mais il n\u2019est pas tenu de l\u2019obtenir si les organisations syndicales refusent de voter ou pratiquent la politique de la chaise vide.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Il est essentiel de s\u2019assurer que tous les \u00e9l\u00e9ments d\u2019information relatifs \u00e0 la sant\u00e9 des agents ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9s lors de ces instances. En effet, le d\u00e9faut d\u2019information suffisante au CHSCT constitue le seul risque de contentieux possible.<\/p>\n<p>Il est envisageable de proc\u00e9der \u00e0 un essai d\u2019organisation en 12 \u202fheures dans un service, encadr\u00e9 dans le temps, et que cela soit pr\u00e9sent\u00e9 au CHSCT pour information, avant de le faire passer pour avis si l\u2019essai s\u2019av\u00e8re concluant.<\/p>\n<p>Le juge administratif consid\u00e8re que si l\u2019\u00e9tablissement ne respecte pas le d\u00e9lai de consultation de 8 jours du CHSCT et qu\u2019une organisation syndicale d\u00e9cide de faire un recours, elle devra prouver que le d\u00e9lai qui lui a \u00e9t\u00e9 laiss\u00e9 l\u2019a priv\u00e9e d\u2019une garantie, conform\u00e9ment \u00e0 la jurisprudence Danthony (CE, 2011).<\/p>\n<p>En revanche, le juge judiciaire consid\u00e8re que ce d\u00e9lai constitue une garantie de fond pour les organisations syndicales qui peuvent se pr\u00e9valoir d\u2019un vice de proc\u00e9dure et demander l\u2019annulation de l\u2019organisation en 12 \u202fheures sur ce motif.<\/p>\n<p>Dans le contexte des GHT et des p\u00f4les inter\u00e9tablissements, la saisine des instances d\u00e9pend de la taille et de l\u2019impact. Si une nouvelle maquette organisationnelle a des cons\u00e9quences significatives sur les conditions de travail, il faut la pr\u00e9senter au CHSCT de tous les \u00e9tablissements. Il est toutefois possible de travailler en amont sur un mod\u00e8le de CHSCT de coordination, sachant les difficult\u00e9s \u00e0 r\u00e9unir toutes les organisations syndicales. Ou alors de construire une session de CHSCT \u00ab\u2009commun\u2009\u00bb, unique, tout en r\u00e9unissant bien s\u00fbr les organisations syndicales.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<h2>L\u2019annulation diff\u00e9r\u00e9e pour pallier les inconv\u00e9nients d\u2019une annulation r\u00e9troactive d\u2019une organisation de travail<\/h2>\n<p>La jurisprudence CE, 2004, Association AC\u2009! permet au juge administratif de moduler dans le temps les effets d\u2019une annulation r\u00e9troactive. Cela permet \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un certain laps de temps, g\u00e9n\u00e9ralement entre 4 et 6 mois pour pr\u00e9parer la mise en place d\u2019une nouvelle organisation du temps de travail ou pour r\u00e9gulariser l\u2019organisation du temps de travail en 12\u202fheures en consultant les instances et en respectant le d\u00e9lai de consultation du CHSCT.<\/p>\n<p>\u00c0 noter que lorsqu\u2019un agent refuse de travailler dans un service organis\u00e9 en 12 \u202fheures, au motif de cette organisation du temps de travail, il doit pr\u00e9senter une contre-indication de la part du m\u00e9decin du travail. En cas d\u2019aptitude d\u00e9clar\u00e9e par ce dernier, l\u2019agent doit respecter l\u2019organisation collective du travail sous peine de s\u2019exposer \u00e0 des proc\u00e9dures disciplinaires pour d\u00e9sob\u00e9issance ou abandon de poste.<\/p>\n<blockquote><p>Parler de temps pass\u00e9 au travail, c\u2019est avant tout parler de la place laiss\u00e9e au travail dans la vie des soignants.<\/p><\/blockquote>\n<h1>Synchronisation temps m\u00e9dicaux\/non m\u00e9dicaux<\/h1>\n<p>Les diff\u00e9rentes temporalit\u00e9s entre le personnel m\u00e9dical et le personnel non m\u00e9dical peuvent avoir un impact sur le plan de la coordination des soins, par exemple entre le travail du brancardier, du chirurgien, de l\u2019infirmier du bloc notamment. Sur le plan financier, il faut veiller aux effets que peut induire le d\u00e9calage dans le temps entre les emplois du temps du personnel de l\u2019h\u00f4pital. Cela peut avoir un impact sur la dur\u00e9e moyenne de s\u00e9jour, sur le co\u00fbt des heures suppl\u00e9mentaires effectu\u00e9es par les agents, sur le co\u00fbt du temps additionnel. Ce co\u00fbt de coordination peut avoir un impact consid\u00e9rable sur la structure financi\u00e8re de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<p>Enfin, cette diff\u00e9rence entre les temps m\u00e9diaux et les temps non m\u00e9dicaux peut avoir un impact sur le plan de la planification du travail. Il y a n\u00e9cessit\u00e9 de lisser l\u2019activit\u00e9 de l\u2019ensemble du personnel, notamment en fonction des cong\u00e9s des agents. Ainsi, la planification des cong\u00e9s du personnel m\u00e9dical est un enjeu qui se doit d\u2019\u00eatre saisi par les \u00e9tablissements.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Afin de rem\u00e9dier \u00e0 la d\u00e9synchronisation des temps, l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 5 novembre 2016 laisse la possibilit\u00e9 d\u2019ouvrir les plateaux techniques sur des amplitudes horaires plus importantes. Les structures peuvent dor\u00e9navant ouvrir les plateaux techniques sur la premi\u00e8re partie de nuit. N\u00e9anmoins, cette nouvelle marge de man\u0153uvre n\u2019est pas d\u00e9nu\u00e9e de contraintes. Ces horaires variables impliquent d\u2019articuler \u00e0 nouveau le temps m\u00e9dical et le temps non m\u00e9dical. Cela implique un passage en instance, au sein des CHSCT et CTE.<\/p>\n<p>En compl\u00e9ment de ces modifications d\u2019horaire d\u2019ouverture des services, les h\u00f4pitaux ont pu se doter de logiciels de gestion et d\u2019articulation temps m\u00e9dicaux\/non m\u00e9dicaux qui permettent une visibilit\u00e9 sur les plages horaires susceptibles de convenir \u00e0 l\u2019ensemble des personnels concern\u00e9s. Or, certains de ces logiciels sont incompatibles avec le syst\u00e8me d\u2019information hospitalier (SIH) des h\u00f4pitaux, ne prenant pas en compte la m\u00eame unit\u00e9 de mesure du temps de travail\u2009: certains peuvent consid\u00e9rer pertinente l\u2019heure, d\u2019autres vont prendre la journ\u00e9e. Cette absence d\u2019homog\u00e9n\u00e9isation et ces difficult\u00e9s d\u2019interface peuvent amoindrir les effets b\u00e9n\u00e9fiques d\u2019un tel outil de gestion.<\/p>\n<h1>Conclusion<\/h1>\n<p>Pour cl\u00f4re cette premi\u00e8re matinale, riche d\u2019enseignements et de r\u00e9flexions, St\u00e9phane Michaud, pr\u00e9sident de l\u2019Association fran\u00e7aise des directeurs des soins (AFDS), a soulign\u00e9 l\u2019importance \u00e9vidente de la collaboration entre personnels m\u00e9dicaux et personnels non m\u00e9dicaux pour l\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 des soins et de la prise en charge. Il propose d\u2019\u00e9largir les horizons de cette r\u00e9flexion \u00e0 la qualit\u00e9 de vie au travail, \u00e0 la place et au r\u00f4le des cadres de sant\u00e9, afin de les recentrer sur leur c\u0153ur de m\u00e9tier\u2009: l\u2019accompagnement des \u00e9quipes. St\u00e9phane Michaud appelle ainsi de ses v\u0153ux \u00e0 \u00ab\u2009<i>r\u00e9affirmer l\u2019humain pour redonner du sens et restaurer la confiance<\/i>\u2009\u00bb.<\/p>\n<p><b>\u00c0 lire<br \/>\n<\/b>La premi\u00e8re partie de la matinale a fait l\u2019objet d\u2019un article par l\u2019\u00e9quipe ressources humaines des centres hospitaliers de Saint-L\u00f4 et Coutances\u2009: D. Angould, R. Delekta, S. Soulabaille, \u00ab\u2009Quels rythmes de travail pour un \u00e9quilibre durable\u2009?, <i>Gestions hospitali\u00e8res<\/i>, n\u00b0574, mars 2018, pp.\u2009168-171.<\/p>\n<script>function PlayerjsAsync(){} if(window[\"Playerjs\"]){PlayerjsAsync();}<\/script>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La dimension sociologique Fanny Vincent, docteure en sociologie, a apport\u00e9 un \u00e9clairage sur les amplitudes de travail en pr\u00e9sentant les r\u00e9sultats de son travail. L\u2019objet de sa th\u00e8se porte sur le d\u00e9veloppement d\u2019amplitude de travail en 12 \u202fheures journali\u00e8res. Cette enqu\u00eate men\u00e9e sur quatre ans a eu pour objectif d\u2019expliquer les causes et cons\u00e9quences de cette amplitude afin de mieux comprendre la convergence des int\u00e9r\u00eats des soignants et de ceux&hellip; <\/p>\n","protected":false},"author":23133,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_relevanssi_hide_post":"","_relevanssi_hide_content":"","_relevanssi_pin_for_all":"","_relevanssi_pin_keywords":"","_relevanssi_unpin_keywords":"","_relevanssi_related_keywords":"","_relevanssi_related_include_ids":"","_relevanssi_related_exclude_ids":"","_relevanssi_related_no_append":"","_relevanssi_related_not_related":"","_relevanssi_related_posts":"","_relevanssi_noindex_reason":"","footnotes":""},"categories":[6793,2],"tags":[6796,5130,6797,6798,156,6795,2256],"class_list":["post-38089","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-compte-rendu","category-gestions-hospitalieres","tag-9-mars-2018","tag-adrhess","tag-afds","tag-chno","tag-hopital","tag-matinale","tag-temps-de-travail"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v24.8.1 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital - Gestions hospitali\u00e8res<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital - Gestions hospitali\u00e8res\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"La dimension sociologique Fanny Vincent, docteure en sociologie, a apport\u00e9 un \u00e9clairage sur les amplitudes de travail en pr\u00e9sentant les r\u00e9sultats de son travail. L\u2019objet de sa th\u00e8se porte sur le d\u00e9veloppement d\u2019amplitude de travail en 12 \u202fheures journali\u00e8res. Cette enqu\u00eate men\u00e9e sur quatre ans a eu pour objectif d\u2019expliquer les causes et cons\u00e9quences de cette amplitude afin de mieux comprendre la convergence des int\u00e9r\u00eats des soignants et de ceux&hellip;\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Gestions hospitali\u00e8res\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/gestionshospitalieres\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2018-07-01T08:05:48+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2018-07-11T12:29:13+00:00\" \/>\n<meta name=\"author\" content=\"Gestions hospitali\u00e8res\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:creator\" content=\"@revue_GH\" \/>\n<meta name=\"twitter:site\" content=\"@revue_GH\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"\u00c9crit par\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"Gestions hospitali\u00e8res\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:label2\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data2\" content=\"14 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Article\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#article\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/\"},\"author\":{\"name\":\"Gestions hospitali\u00e8res\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/person\/3ba9fe913190dfe9507feb621e902c1f\"},\"headline\":\"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital\",\"datePublished\":\"2018-07-01T08:05:48+00:00\",\"dateModified\":\"2018-07-11T12:29:13+00:00\",\"mainEntityOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/\"},\"wordCount\":2905,\"commentCount\":0,\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#organization\"},\"keywords\":[\"9 mars 2018\",\"Adrhess\",\"AFDS\",\"CHNO\",\"h\u00f4pital\",\"matinale\",\"temps de travail\"],\"articleSection\":[\"compte-rendu\",\"Gestions Hospitali\u00e8res\"],\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"CommentAction\",\"name\":\"Comment\",\"target\":[\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#respond\"]}]},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/\",\"url\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/\",\"name\":\"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital - Gestions hospitali\u00e8res\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#website\"},\"datePublished\":\"2018-07-01T08:05:48+00:00\",\"dateModified\":\"2018-07-11T12:29:13+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/\",\"name\":\"Gestions hospitali\u00e8res\",\"description\":\"la revue des d\u00e9cideurs hospitaliers\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#organization\",\"name\":\"Gestions hospitali\u00e8res\",\"url\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/02\/picto_Gif-GH-trans.png\",\"contentUrl\":\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/02\/picto_Gif-GH-trans.png\",\"width\":512,\"height\":512,\"caption\":\"Gestions hospitali\u00e8res\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/logo\/image\/\"},\"sameAs\":[\"https:\/\/www.facebook.com\/gestionshospitalieres\/\",\"https:\/\/x.com\/revue_GH\",\"https:\/\/www.linkedin.com\/company\/gestions-hospitalieres?trk=top_nav_home\"]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/person\/3ba9fe913190dfe9507feb621e902c1f\",\"name\":\"Gestions hospitali\u00e8res\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/person\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/1a0d93e6db5dbe7dac96bae4757d256f?s=96&d=mm&r=g\",\"contentUrl\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/1a0d93e6db5dbe7dac96bae4757d256f?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Gestions hospitali\u00e8res\"},\"url\":\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/author\/benjamin\/\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital - Gestions hospitali\u00e8res","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital - Gestions hospitali\u00e8res","og_description":"La dimension sociologique Fanny Vincent, docteure en sociologie, a apport\u00e9 un \u00e9clairage sur les amplitudes de travail en pr\u00e9sentant les r\u00e9sultats de son travail. L\u2019objet de sa th\u00e8se porte sur le d\u00e9veloppement d\u2019amplitude de travail en 12 \u202fheures journali\u00e8res. Cette enqu\u00eate men\u00e9e sur quatre ans a eu pour objectif d\u2019expliquer les causes et cons\u00e9quences de cette amplitude afin de mieux comprendre la convergence des int\u00e9r\u00eats des soignants et de ceux&hellip;","og_url":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/","og_site_name":"Gestions hospitali\u00e8res","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/gestionshospitalieres\/","article_published_time":"2018-07-01T08:05:48+00:00","article_modified_time":"2018-07-11T12:29:13+00:00","author":"Gestions hospitali\u00e8res","twitter_card":"summary_large_image","twitter_creator":"@revue_GH","twitter_site":"@revue_GH","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"Gestions hospitali\u00e8res","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"14 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/"},"author":{"name":"Gestions hospitali\u00e8res","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/person\/3ba9fe913190dfe9507feb621e902c1f"},"headline":"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital","datePublished":"2018-07-01T08:05:48+00:00","dateModified":"2018-07-11T12:29:13+00:00","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/"},"wordCount":2905,"commentCount":0,"publisher":{"@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#organization"},"keywords":["9 mars 2018","Adrhess","AFDS","CHNO","h\u00f4pital","matinale","temps de travail"],"articleSection":["compte-rendu","Gestions Hospitali\u00e8res"],"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"CommentAction","name":"Comment","target":["https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#respond"]}]},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/","url":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/","name":"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital - Gestions hospitali\u00e8res","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#website"},"datePublished":"2018-07-01T08:05:48+00:00","dateModified":"2018-07-11T12:29:13+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-a-lhopital\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Les temps de travail \u00e0 l\u2019h\u00f4pital"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#website","url":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/","name":"Gestions hospitali\u00e8res","description":"la revue des d\u00e9cideurs hospitaliers","publisher":{"@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#organization","name":"Gestions hospitali\u00e8res","url":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/02\/picto_Gif-GH-trans.png","contentUrl":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/02\/picto_Gif-GH-trans.png","width":512,"height":512,"caption":"Gestions hospitali\u00e8res"},"image":{"@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/logo\/image\/"},"sameAs":["https:\/\/www.facebook.com\/gestionshospitalieres\/","https:\/\/x.com\/revue_GH","https:\/\/www.linkedin.com\/company\/gestions-hospitalieres?trk=top_nav_home"]},{"@type":"Person","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/person\/3ba9fe913190dfe9507feb621e902c1f","name":"Gestions hospitali\u00e8res","image":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/#\/schema\/person\/image\/","url":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/1a0d93e6db5dbe7dac96bae4757d256f?s=96&d=mm&r=g","contentUrl":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/1a0d93e6db5dbe7dac96bae4757d256f?s=96&d=mm&r=g","caption":"Gestions hospitali\u00e8res"},"url":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/author\/benjamin\/"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/38089","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/users\/23133"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=38089"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/38089\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=38089"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=38089"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=38089"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}