{"id":40131,"date":"2019-07-01T11:26:11","date_gmt":"2019-07-01T09:26:11","guid":{"rendered":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/?p=40131"},"modified":"2020-04-10T11:07:56","modified_gmt":"2020-04-10T09:07:56","slug":"laudit-centralise-des-hopitaux-militaires","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/laudit-centralise-des-hopitaux-militaires\/","title":{"rendered":"L\u2019audit centralis\u00e9 des h\u00f4pitaux militaires"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 13<\/span> minutes<\/span><\/span>

Les partenariats d\u00e9ploy\u00e9s par le service de sant\u00e9 des arm\u00e9es (SSA) aupr\u00e8s des \u00e9tablissements publics de sant\u00e9 sont li\u00e9s \u00e0 la profonde transformation du mod\u00e8le de sant\u00e9 militaire amorc\u00e9 en 2014. Sous le terme \u00ab\u2009mod\u00e8le SSA 2020\u2009\u00bb, ce projet s\u2019appuie, entre autres, sur des h\u00f4pitaux d\u2019instruction des arm\u00e9es (HIA) certifi\u00e9s par la Haute Autorit\u00e9 de sant\u00e9 (HAS). Les h\u00f4pitaux sont \u00e9galement tenus de d\u00e9ployer un syst\u00e8me de management int\u00e9gr\u00e9 militaire tout en int\u00e9grant le partenariat. La politique d\u2019audits centralis\u00e9s prend donc en compte ces \u00e9volutions r\u00e9centes.<\/p>\n

L\u2019ouverture des HIA\u00a0<\/span><\/h1>\n

Le mod\u00e8le SSA 2020<\/h2>\n

Bas\u00e9e sur les concepts de concentration, ouverture et diff\u00e9renciation, la transformation du SSA vise \u00e0 r\u00e9organiser les activit\u00e9s vers les besoins sp\u00e9cifiques de la condition militaire. Elle vise \u00e9galement l\u2019abandon d\u2019activit\u00e9s non c\u0153ur de m\u00e9tier, telle la maternit\u00e9. L\u2019optimisation des effectifs dans les disciplines projetables doit permettre de faire face \u00e0 la pression op\u00e9rationnelle. L\u2019insertion des HIA dans les territoires de sant\u00e9 (GHT, GCS, participation aux instances de d\u00e9mocratie sanitaire) permet aux partenaires hospitaliers civils de contribuer aux besoins de d\u00e9fense. Deux mod\u00e8les d\u2019\u00ab\u2009\u00e9tablissements hospitaliers\u00a0\u00bb militaires sont ainsi cr\u00e9\u00e9s pour mieux correspondre aux besoins des arm\u00e9es\u2009: les ensembles hospitaliers militaires (EHM), d\u00e9tenus en propre par le minist\u00e8re des Arm\u00e9es, et les ensembles hospitaliers civils et militaires (EHCM).<\/p>\n

Les transformations en cours<\/h2>\n

Les transformations actuelles s\u2019attachent \u00e0 maintenir un vivier de personnel projetable en op\u00e9rations ext\u00e9rieures pour soutenir m\u00e9dicalement les forces arm\u00e9es. Par ailleurs, la cha\u00eene hospitali\u00e8re des arm\u00e9es contribue \u00e0 la prise en charge, l\u2019accompagnement, la r\u00e9habilitation et la r\u00e9insertion, en m\u00e9tropole, des bless\u00e9s et malades rapatri\u00e9s des th\u00e9\u00e2tres d\u2019op\u00e9rations ext\u00e9rieures. Enfin, les HIA participent \u00e0 l\u2019expertise au profit des forces sur le territoire national tout en contribuant \u00e0 la gestion des crises et \u00e0 la r\u00e9silience de la nation. Ils assurent la formation du personnel du SSA et participent \u00e0 des actions d\u2019enseignement et de recherche.\u00a0<\/span><\/p>\n

Ainsi, certaines \u00e9tapes ont \u00e9t\u00e9 franchies dans ce processus\u2009:\u00a0<\/span><\/p>\n

    \n
  • la densification des activit\u00e9s des \u00e9tablissements hospitaliers militaires autour des urgences, de la chirurgie-r\u00e9animation, de la m\u00e9decine physique et de r\u00e9adaptation, de la m\u00e9decine interne et polyvalente, des sp\u00e9cialit\u00e9s m\u00e9dicales\u2009;<\/li>\n
  • le recentrage des \u00e9tablissements hospitaliers civils et militaires sur les activit\u00e9s d\u2019urgence, la m\u00e9decine interne polyvalente et d\u2019aval des urgences, la psychiatrie et la m\u00e9decine physique et de r\u00e9adaptation. La chirurgie et la r\u00e9animation ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9port\u00e9es chez le partenaire, qui contribue \u00e9galement aux consultations sp\u00e9cialis\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n

    Les prochaines \u00e9tapes<\/h2>\n

    Les deux mod\u00e8les hospitaliers militaires devraient atteindre leur format d\u00e9finitif en 2022. Les bascules de chirurgie vers les partenaires sont d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9es ou vont l\u2019\u00eatre. Les prochaines \u00e9tapes consistent, dans le cadre des projets m\u00e9dicaux, \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer la mutualisation de certaines activit\u00e9s \u00e0 travers une optimisation des ressources, qui peut passer par le r\u00e9am\u00e9nagement des emprises de l\u2019HIA, quand il aspire \u00e0 devenir un \u00e9tablissement hospitalier civil et militaire. Dans ce cadre, l\u2019ordonnance dite \u00ab\u2009SSA\/INI\u2009\u00bb de janvier 2018 \u00e9tablit le cadre juridique des coop\u00e9rations que les d\u00e9crets d\u2019application ont pr\u00e9cis\u00e9 r\u00e9cemment.\u00a0<\/span><\/p>\n

    Pour les EHM, la r\u00e9orientation des projets m\u00e9dicaux autour des p\u00f4les d\u2019excellence devrait entra\u00eener une consolidation des parcours des bless\u00e9s militaires. Le mod\u00e8le SSA 2020 ouvre les HIA sur leur territoire de sant\u00e9 en les positionnant comme acteurs de l\u2019offre de soins. Ce partenariat a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement favoris\u00e9 par le niveau de certification des h\u00f4pitaux des arm\u00e9es engag\u00e9s dans la d\u00e9marche il y a plusieurs ann\u00e9es.<\/p>\n

    Certification des HIA\u2009: niveaux acquis et \u00e9volutions \u00e0 anticiper<\/h1>\n

    Le processus de certification(3)<\/sup> au sein des arm\u00e9es(4)<\/sup> a d\u00e9but\u00e9 d\u00e8s les ann\u00e9es 2010 lors des premi\u00e8res proc\u00e9dures d\u2019accr\u00e9ditation des h\u00f4pitaux par la HAS. Les HIA ont obtenu leurs premi\u00e8res certifications version 2014 en 2015\u2009: quatre\u00a0h\u00f4pitaux ont obtenu un niveau\u00a0A, deux un niveau\u00a0B. Les deux derniers sont entr\u00e9s dans la d\u00e9marche de certification en 2018\u2009; un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire leur a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 afin de permettre les premi\u00e8res \u00e9tapes de transformation et de mutualisation avec leur partenaire civil. Ces h\u00f4pitaux ont obtenu en 2019 un niveau de certification A.\u00a0<\/span><\/p>\n

    La certification V2014<\/h2>\n

    Le processus de certification des h\u00f4pitaux des arm\u00e9es pr\u00e9sente trois sp\u00e9cificit\u00e9s, car ces \u00e9tablissements ne disposent pas en propre de personnalit\u00e9 morale mais, appartenant au minist\u00e8re des Arm\u00e9es, sont directement rattach\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9chelon central\u2009:<\/p>\n

      \n
    • la demande de certification \u00e9mane du minist\u00e8re de la D\u00e9fense vers la HAS apr\u00e8s d\u00e9signation de l\u2019HIA concern\u00e9\u2009;<\/li>\n
    • les donn\u00e9es relatives aux contr\u00f4les et inspections sanitaires r\u00e9alis\u00e9s au sein de l\u2019\u00e9tablissement sont transmises \u00e0 la HAS par l\u2019HIA et publi\u00e9es au sein du rapport de certification. Ces donn\u00e9es n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 vis\u00e9es par l\u2019agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 (ARS). L\u2019ARS ne retourne pas la fiche interface \u00e9tablissement de sant\u00e9\/HAS\/ARS \u00e0 la HAS\u2009;<\/li>\n
    • un exemplaire du rapport final est envoy\u00e9 \u00e0 la direction centrale du SSA.<\/li>\n<\/ul>\n

      Les phases de pr\u00e9paration, visite et proc\u00e9dure d\u2019\u00e9mission du rapport se conforment aux prescriptions de la HAS(5)<\/sup>.<\/p>\n

      La certification version 2014 a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 la version 2010. Ainsi, les premi\u00e8res visites de certification des h\u00f4pitaux ont r\u00e9pondu aux premi\u00e8res exigences en mati\u00e8re de certification des autorit\u00e9s de sant\u00e9. La version actuelle a apport\u00e9 des changements principalement avec la mise en place d\u2019un compte qualit\u00e9, rendant plus simples et efficaces le diagnostic de l\u2019\u00e9tablissement et ses plans d\u2019actions pour am\u00e9liorer la qualit\u00e9 et diminuer les risques li\u00e9s aux soins. Cette nouveaut\u00e9 est compl\u00e9t\u00e9e par le d\u00e9ploiement de nouvelles m\u00e9thodes telles que l\u2019audit de processus et le patient traceur.<\/p>\n

      Les modifications annonc\u00e9es<\/h2>\n

      La nouvelle version de la certification des \u00e9tablissements de sant\u00e9, \u00ab\u2009dite V2020\u2009\u00bb, contribuera, en parall\u00e8le d\u2019une \u00e9volution des indicateurs, \u00e0 r\u00e9pondre aux quatre\u00a0ambitions que la HAS s\u2019est fix\u00e9e \u00e0 horizon 2020(6)<\/sup>. La certification V2020, plus m\u00e9dicalis\u00e9e, s\u2019attachera \u00e0 \u00e9valuer le r\u00e9sultat du niveau de qualit\u00e9 de prise en charge, en particulier via des indicateurs compl\u00e9mentaires tels que les r\u00e9hospitalisations apr\u00e8s une chirurgie ambulatoire, la mortalit\u00e9 apr\u00e8s un infarctus, les infections apr\u00e8s pose de proth\u00e8se hanche\/genou, les r\u00e9sultats de sant\u00e9 en canc\u00e9rologie\u2026 Les interfaces \u00e9tablissements\/ville ainsi que les transferts entre \u00e9tablissements feront l\u2019objet d\u2019une \u00e9valuation.<\/p>\n

      L\u2019autre objectif de la certification V2020 sera d\u2019inciter les professionnels de sant\u00e9 \u00e0 s\u2019interroger sur leurs pratiques\u2009: le programme d\u2019am\u00e9lioration continue du travail en \u00e9quipe (Pacte) sera poursuivi et l\u2019enqu\u00eate nationale de satisfaction des patients hospitalis\u00e9s \u00e9tendue \u00e0 la chirurgie ambulatoire.<\/p>\n

      Les h\u00f4pitaux militaires participent d\u00e9j\u00e0 \u00e0 des enqu\u00eates de satisfaction, telle E.satis, et apportent leur contribution \u00e0 la mise en place d\u2019indicateurs sur la qualit\u00e9 des soins qui permettent aux autorit\u00e9s de sant\u00e9 d\u2019\u00e9valuer les \u00e9tablissements hospitaliers mais \u00e9galement de leur distribuer des enveloppes financi\u00e8res (incitation financi\u00e8re \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 – Ifaq). La HAS envisage par ailleurs, dans le cadre de l\u2019\u00e9volution de la certification des \u00e9tablissements de sant\u00e9(7)<\/sup>, de mesurer le \u00ab\u2009r\u00e9sultat\u2009\u00bb li\u00e9 \u00e0 la qualit\u00e9 des soins d\u00e9livr\u00e9s aux patients. Elle souhaite y faire participer le patient tout en incitant les professionnels \u00e0 \u00e9valuer la pertinence de leurs pratiques. Les HIA doivent donc, d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent, pr\u00e9parer cette nouvelle \u00e9tape de la certification. Dans le champ de ce nouveau processus de certification, les HIA doivent \u00e9galement partager et mutualiser les fonctions supports avec leurs partenaires civils dans le cadre de coop\u00e9rations d\u00e9fini(8)<\/sup>.<\/p>\n

      Les acteurs de sant\u00e9 civils contribuent aux besoins de soutien sanitaire des forces arm\u00e9es, notamment par le biais des plans r\u00e9gionaux de sant\u00e9\u2026\u00a0<\/span><\/p><\/blockquote>\n

      Des partenariats pr\u00e9vus par la loi<\/h1>\n

      L\u2019ordonnance SSA<\/h2>\n

      L\u2019ordonnance SSA de janvier 2018(9)<\/sup> d\u00e9finit un cadre aux partenariats apr\u00e8s la signature du protocole d\u2019accord sant\u00e9 d\u00e9fense d\u2019avril 2017(10)<\/sup>. Les d\u00e9crets d\u2019application ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9cemment publi\u00e9s.\u00a0<\/span><\/p>\n

      Afin de mutualiser et d\u2019optimiser leurs moyens, et de mieux r\u00e9pondre au soutien sanitaire des forces arm\u00e9es et aux besoins de sant\u00e9 du territoire, le rapprochement des \u00e9tablissements hospitaliers civils et militaires passe par la mise en place d\u2019outils de contractualisation et de coop\u00e9ration\u2009: contrats sp\u00e9cifiques, groupements de coop\u00e9ration sanitaire (GCS), groupements hospitaliers de territoire (GHT) et communaut\u00e9s professionnelles territoriales de sant\u00e9 (CPTS). L\u2019ordonnance a permis une lev\u00e9e des obstacles l\u00e9gislatifs emp\u00eachant le personnel du SSA de participer \u00e0 la permanence des soins. Les ARS contribuent d\u00e9sormais \u00e0 la d\u00e9finition de l\u2019offre de soins propos\u00e9e par le SSA. Les acteurs de sant\u00e9 civils participent ainsi aux besoins de soutien sanitaire des forces arm\u00e9es, notamment par le biais des plans r\u00e9gionaux de sant\u00e9, comprenant en particulier les sch\u00e9mas r\u00e9gionaux et les contrats sp\u00e9cifiques ARS\/minist\u00e8re des Arm\u00e9es.\u00a0<\/span><\/p>\n

      L\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019\u00eatre \u00ab\u2009associ\u00e9\u2009\u00bb au GHT<\/h2>\n

      Au sein des GHT, les h\u00f4pitaux militaires sont associ\u00e9s. Sans personne morale, les \u00ab\u2009\u00e9tablissements hospitaliers\u2009\u00bb militaires conservent ainsi une capacit\u00e9 de coop\u00e9ration adapt\u00e9e \u00e0 leur statut d\u2019\u00e9tablissement du minist\u00e8re des Arm\u00e9es. Ce statut d\u2019associ\u00e9 est donc une sp\u00e9cificit\u00e9 sur le territoire de sant\u00e9 o\u00f9 les \u00e9tablissements sont implant\u00e9s. N\u00e9anmoins, l\u2019\u00e9tablissement associ\u00e9 dispose de possibilit\u00e9s de coop\u00e9rations(11)<\/sup> proches de l\u2019\u00e9tablissement partie au GHT\u2009: association \u00e0 un CHU par convention, convention de coop\u00e9ration avec un autre \u00e9tablissement, projet m\u00e9dical partag\u00e9, interop\u00e9rabilit\u00e9 des syst\u00e8mes d\u2019information, activit\u00e9s d\u2019imagerie et de biologie en commun, \u00e9quipes m\u00e9dicales et de soins communes. La participation des civils de la d\u00e9fense ainsi que la consultation des militaires dans les instances des GCS de droit public (moyens et exploitants) sont \u00e9galement pr\u00e9vues(12)<\/sup>. Les dispositions l\u00e9gislatives permettent d\u2019accentuer le processus de partenariat des HIA. En parall\u00e8le au d\u00e9ploiement de ces partenariats, dans lesquels les audits relatifs \u00e0 la qualit\u00e9 des soins peuvent constituer un appui, les HIA doivent d\u00e9ployer le syst\u00e8me de management int\u00e9gr\u00e9 (SMI).<\/p>\n

      Le syst\u00e8me de management int\u00e9gr\u00e9\u00a0<\/span><\/h1>\n

      L\u2019autre \u00e9volution \u00e0 prendre en compte pour l\u2019HIA est l\u2019organisation int\u00e9gr\u00e9e de la qualit\u00e9, d\u00e9sormais impos\u00e9e par l\u2019\u00e9tat-major des arm\u00e9es(13)<\/sup> pour tendre vers une convergence des objectifs de qualit\u00e9 et de financement. En effet, l\u2019ordre aux arm\u00e9es, directives et services Cap 2020, a fix\u00e9 l\u2019objectif de garantir l\u2019efficacit\u00e9 op\u00e9rationnelle des forces arm\u00e9es. L\u2019un des moyens est de d\u00e9velopper un syst\u00e8me de management int\u00e9gr\u00e9 (SMI) de la qualit\u00e9, objectif confirm\u00e9 par la nouvelle loi de programmation militaire 2019-2015(14)<\/sup>.<\/p>\n

      Le SMI repose sur trois piliers\u2009:<\/p>\n

        \n
      • le management de la qualit\u00e9\u2009;\u00a0<\/span><\/li>\n
      • le contr\u00f4le de gestion bas\u00e9 sur une ma\u00eetrise de la performance dans l\u2019objectif d\u2019efficacit\u00e9 (atteinte des r\u00e9sultats) et d\u2019efficience (un r\u00e9sultat de qualit\u00e9 \u00e0 moindre co\u00fbt entra\u00eenant une identification des co\u00fbts, leur optimisation et rationalisation). Des tableaux de bord et des indicateurs permettent un suivi et l\u2019atteinte de cet objectif\u2009;<\/li>\n
      • le contr\u00f4le interne bas\u00e9 sur la r\u00e9alisation des objectifs fix\u00e9s par la direction et la diminution du risque de survenue de l\u2019\u00e9v\u00e9nement qui emp\u00eacherait de les atteindre. Une d\u00e9finition des processus et leur cartographie des risques associ\u00e9s permettent de d\u00e9gager les processus sensibles. La d\u00e9finition d\u2019un plan de contr\u00f4le de s\u00e9curisation du risque puis un report aux diff\u00e9rents niveaux hi\u00e9rarchiques permettent de juger du degr\u00e9 de ma\u00eetrise.<\/li>\n<\/ul>\n

        Le minist\u00e8re de la D\u00e9fense a d\u00e9ploy\u00e9 d\u2019une part un contr\u00f4le interne comptable, d\u2019autre part un contr\u00f4le interne budg\u00e9taire et logistique. Pour les processus \u00ab\u2009m\u00e9tier\u2009\u00bb tels que l\u2019activit\u00e9 sant\u00e9, le d\u00e9ploiement d\u2019un SMI est demand\u00e9. La qualit\u00e9 des parcours de soins d\u00e9sormais partag\u00e9 au sein des territoires y trouve donc un nouveau positionnement.<\/p>\n

        Le management de la qualit\u00e9\u00a0<\/span><\/h2>\n

        La qualit\u00e9 hospitali\u00e8re, \u00e0 travers le prisme d\u2019organisation du minist\u00e8re de la D\u00e9fense, va devoir \u00e9voluer. Le management de la qualit\u00e9 est bas\u00e9 sur deux types de d\u00e9marche\u2009:\u00a0<\/span><\/p>\n

        l\u2019assurance de la qualit\u00e9 centr\u00e9e sur la r\u00e8gle \u00e0 mettre en \u0153uvre (r\u00e9glementation, recommandations, bonnes pratiques et normes) int\u00e9grant la gestion du risque a priori\u2009<\/i>;\u00a0<\/span><\/p>\n

        l\u2019am\u00e9lioration continue de la qualit\u00e9 centr\u00e9e sur les r\u00e9sultats en termes de satisfaction (indicateurs), dysfonctionnements (gestion du risque a posteriori<\/i>) et comparaison \u00e0 un r\u00e9f\u00e9rentiel (audit avec rep\u00e9rage et analyse des \u00e9carts). Ainsi, une approche processus\/risques est utilis\u00e9e dans l\u2019objectif de mettre \u00e0 disposition du patient un produit ou un service r\u00e9pondant \u00e0 ses attentes et conformes \u00e0 la r\u00e9glementation. Des audits de processus ou proc\u00e9dures et des plans d\u2019actions\/indicateurs qualit\u00e9 permettent d\u2019atteindre cet objectif, associant par exemple la d\u00e9marche iso (client\/processus\/preuve\/am\u00e9lioration) ou l\u2019approche 5M (mat\u00e9riel, main-d\u2019\u0153uvre, mati\u00e8re, milieu, m\u00e9thode).<\/p>\n

        La principale diff\u00e9rence entre les trois modes de management que le SMI s\u2019efforce d\u2019int\u00e9grer est l\u2019objectif recherch\u00e9. Par cons\u00e9quent, il est possible d\u2019envisager une int\u00e9gration des trois syst\u00e8mes en tenant compte de leurs objectifs. Par ailleurs, la nouvelle strat\u00e9gie de certification bas\u00e9e sur une culture de r\u00e9sultats justifie le rapprochement des objectifs de co\u00fbt et de r\u00e9sultats dans l\u2019objectif de soins pertinents. L\u2019implication du SSA dans le territoire tient donc \u00e9galement compte de ces \u00e9volutions de m\u00e9thodologie de ma\u00eetrise des risques. Au sein de cette m\u00e9thodologie, les audits centralis\u00e9s vont constituer un levier d\u2019actions important.<\/p>\n

        Les audits centralis\u00e9s contribuent au bon niveau de qualit\u00e9 des soins des HIA et permettent aux partenaires une bonne d\u00e9finition des parcours de soins mutualis\u00e9s et des risques y aff\u00e9rents.<\/p><\/blockquote>\n

        L\u2019apport des audits centralis\u00e9s<\/h1>\n

        La politique d\u2019audits du SSA s\u2019appuie sur le comit\u00e9 d\u2019audit interne du service de sant\u00e9 des arm\u00e9es (Caissa), qui fixe les objectifs annuels d\u2019audits. Il rassemble les \u00ab\u2009t\u00eates\u2009\u00bb de cha\u00eenes de commandement autour de la directrice centrale du SSA. En compl\u00e9ment des audits men\u00e9s par les cellules qualit\u00e9 et management de chaque h\u00f4pital, des audits centralis\u00e9s sont men\u00e9s par le pool d\u2019auditeurs du SSA, form\u00e9s et recrut\u00e9s au sein des praticiens et autres personnels par l\u2019inspection du SSA. Les r\u00e9sultats de ces audits sont exploit\u00e9s et les plans d\u2019actions coordonn\u00e9s par la Direction des h\u00f4pitaux du SSA de fa\u00e7on centralis\u00e9e. L\u2019impact de cette centralisation sur l\u2019activit\u00e9 hospitali\u00e8re, et plus sp\u00e9cifiquement sur les partenariats, peut donc \u00eatre aujourd\u2019hui \u00e9valu\u00e9.<\/p>\n

        Trois types d\u2019audits sont ainsi men\u00e9s par le SSA\u2009: des audits strat\u00e9giques organisationnels ou par rapport \u00e0 un r\u00e9f\u00e9rentiel, des audits op\u00e9rationnels et des audits constituant des points d\u2019attention, \u00e0 la demande des t\u00eates de cha\u00eenes de commandement\u2009: direction m\u00e9dicale des forces, h\u00f4pitaux, recherche, ravitaillement, syst\u00e8me d\u2019information, ressources humaines, formation\u2026 \u00c0 l\u2019issue de ces audits, des recommandations sont \u00e9tablies en accord avec l\u2019\u00e9tablissement ou la structure audit\u00e9e\u2009; elles peuvent \u00eatre accompagn\u00e9es de d\u00e9lais de r\u00e9alisation. Les taux de r\u00e9alisation et le respect des d\u00e9lais sont suivis semestriellement, contribuant \u00e0 une meilleure ma\u00eetrise de la r\u00e9alisation des plans d\u2019actions. \u00c0 titre d\u2019exemple, la cha\u00eene hospitali\u00e8re, qui a fait l\u2019objet de 37 des 57 audits en 2017, a eu un taux de r\u00e9alisation de ses recommandations de 80\u2009% (tableau 1<\/i>).<\/p>\n