{"id":43587,"date":"2021-07-01T14:45:20","date_gmt":"2021-07-01T12:45:20","guid":{"rendered":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/?p=43587"},"modified":"2021-07-16T13:01:59","modified_gmt":"2021-07-16T11:01:59","slug":"demarche-qualite-des-soins-la-nouvelle-certification-des-etablissements","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/demarche-qualite-des-soins-la-nouvelle-certification-des-etablissements\/","title":{"rendered":"D\u00e9marche qualit\u00e9 des soins"},"content":{"rendered":"<span class=\"span-reading-time rt-reading-time\" style=\"display: block;\"><span class=\"rt-label rt-prefix\">Temps de lecture\u00a0: <\/span> <span class=\"rt-time\"> 10<\/span> <span class=\"rt-label rt-postfix\">minutes<\/span><\/span><p>Pour la HAS, il s\u2019agissait de prendre en compte, en premier lieu, l\u2019engagement des patients, de leurs repr\u00e9sentants en faveur d\u2019un r\u00f4le plus actif dans le syst\u00e8me de sant\u00e9 en g\u00e9n\u00e9ral et dans leur parcours de sant\u00e9 et de soins en particulier. Ensuite, le constat partag\u00e9 des difficult\u00e9s d\u2019appropriation de la d\u00e9marche qualit\u00e9\/s\u00e9curit\u00e9 dans les \u00e9tablissements de sant\u00e9, notamment par l\u2019ensemble des \u00e9quipes de soins. Enfin, le renforcement de l\u2019approche territoriale des parcours de soins en lien avec le virage ambulatoire et la n\u00e9cessaire compl\u00e9mentarit\u00e9 des offreurs de soins.<\/p>\n<p>Le coll\u00e8ge de la HAS a ainsi souhait\u00e9 conduire le d\u00e9veloppement de certification avec trois ambitions\u00a0:<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<ul>\n<li><strong>m\u00e9dicaliser et mieux prendre compte le r\u00e9sultat de la prise en charge du patient<\/strong>. Il s\u2019agit de passer d\u2019une culture d\u2019\u00e9valuation principalement centr\u00e9e sur les moyens (ou processus) \u00e0 une culture davantage ax\u00e9e sur les r\u00e9sultats pour le patient\u2009;<\/li>\n<li><strong>simplifier la d\u00e9marche de certification dans ses diff\u00e9rents aspects<\/strong> pour situer les actions d\u2019\u00e9valuation et d\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au plus proche des pratiques des professionnels et de leurs \u00e9quipes\u2009;<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li><strong>s\u2019adapter aux \u00e9volutions du syst\u00e8me de sant\u00e9<\/strong> en valorisant l\u2019insertion territoriale des \u00e9tablissements de sant\u00e9 et la construction de parcours de soins. Ce dispositif int\u00e8gre les groupements hospitaliers de territoire (GHT) et autres groupements.<\/li>\n<\/ul>\n<h1>Une mise en place progressive<\/h1>\n<p>Cette nouvelle \u00ab\u2009certification des \u00e9tablissements de sant\u00e9 pour la qualit\u00e9 des soins\u2009\u00bb, coconstruite avec les professionnels de sant\u00e9 et les repr\u00e9sentants des usagers, a \u00e9t\u00e9 diffus\u00e9e par la HAS le 25 novembre 2020.<\/p>\n<p>Du fait de la crise sanitaire li\u00e9e au Covid-19, de l\u2019impact de sa gestion sur les \u00e9tablissements et de l\u2019extr\u00eame mobilisation des professionnels qu\u2019elle n\u00e9cessite, cette publication vise dans un premier temps la seule mise \u00e0 disposition du r\u00e9f\u00e9rentiel et des \u00e9l\u00e9ments con\u00e7us pour son appropriation.<\/p>\n<p>\u00c0 ce stade, l\u2019unique objectif est d\u2019apporter aux acteurs de terrain un nouveau cadre concret de r\u00e9f\u00e9rence qu\u2019ils pourront, en fonction des situations locales et de leurs priorit\u00e9s, mobiliser dans le cadre de leur d\u00e9marche d\u2019am\u00e9lioration continue de la qualit\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 des soins.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Afin de faciliter l\u2019appropriation du dispositif, un panel de supports a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9 et mis \u00e0 disposition en ligne sur le site de la HAS. Cela permet aussi de rendre transparentes pour les acteurs de terrain qui souhaitent proc\u00e9der \u00e0 leur propre \u00e9valuation interne les m\u00e9thodes utilis\u00e9es en \u00e9valuation externe par les experts-visiteurs.<\/p>\n<p>Les visites, apr\u00e8s quelques d\u00e9marches pilotes avant l\u2019\u00e9t\u00e9, d\u00e9marreront \u00e0 compter de septembre 2021. Elles pourront bien \u00e9videmment \u00eatre r\u00e9vis\u00e9es et actualis\u00e9es, en concertation avec les parties prenantes, et en fonction de l\u2019\u00e9volution de la situation sanitaire.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>La crise sanitaire conforte le fait que la d\u00e9marche d\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 doit permettre\u2009:<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<ul>\n<li>de porter les b\u00e9n\u00e9fices d\u2019une gestion dynamique du risque,<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li>de sortir de la culture de la faute pour \u00ab\u2009apprendre de ses erreurs\u2009\u00bb,<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li>de savoir \u00e9couter les soignants et les patients,<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li>de renforcer la coordination entre les acteurs concern\u00e9s par la prise en charge des patients.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<h1>Accompagner pour des soins de qualit\u00e9<\/h1>\n<p>Le dispositif est recentr\u00e9 sur le soin, en passant d\u2019une culture de moyens \u00e0 une culture du r\u00e9sultat, en d\u00e9veloppant la recherche de la pertinence pour le patient, avec des experts-visiteurs m\u00e9decins plus nombreux et des m\u00e9thodes d\u2019\u00e9valuation en lien direct avec le c\u0153ur de m\u00e9tier des soignants.<\/p>\n<p>Dispenser des soins de qualit\u00e9 au patient est l\u2019objectif premier des soignants, ce qui implique que la d\u00e9marche de certification s\u2019int\u00e9resse \u00e0 ce qui fait sens pour les \u00e9quipes\u2009: leurs pratiques et le r\u00e9sultat pour les patients, en termes d\u2019efficacit\u00e9, de s\u00e9curit\u00e9 ou encore de satisfaction.<\/p>\n<h2>R\u00e9f\u00e9rentiel, crit\u00e8res, objectifs et m\u00e9thodes<\/h2>\n<p>Les objectifs et les crit\u00e8res de qualit\u00e9 des soins du r\u00e9f\u00e9rentiel sont d\u00e9finis par consensus, faciles \u00e0 partager, et correspondent aux exigences de bonnes pratiques professionnelles quotidiennes. Quinze objectifs sont ainsi identifi\u00e9s (<i>encadr\u00e9\u00a01<\/i>).<\/p>\n<button data-toggle=\"collapse\" data-target=\"#enc_2021_353_01\">encadr\u00e9<\/button><div id=\"enc_2021_353_01\" class=\"encadre collapse\"><p><span class=\"surtitre_enc\">encadr\u00e9<\/span><\/p>\n<h2>R\u00e9f\u00e9rentiel Qualit\u00e9 des soins<\/h2>\n<h3>Quinze objectifs<\/h3>\n<p><b>1.<\/b> Le patient est inform\u00e9 et son implication est recherch\u00e9e<\/p>\n<p><b>2.<\/b> Le patient est respect\u00e9<\/p>\n<p><b>3.<\/b> Les proches et\/ou aidants sont associ\u00e9s \u00e0 la mise en \u0153uvre du projet de soins avec l\u2019accord du patient<\/p>\n<p><b>4.<\/b> Les conditions de vie et de lien social du patient sont prises en compte dans le cadre de sa prise en charge<\/p>\n<p><b>5.<\/b> La pertinence des parcours, des actes et des prescriptions est argument\u00e9e au sein de l\u2019\u00e9quipe<\/p>\n<p><b>6.<\/b> Les \u00e9quipes sont coordonn\u00e9es pour prendre en charge le patient de mani\u00e8re pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire tout au long de sa prise en charge<\/p>\n<p><b>7.<\/b> Les \u00e9quipes ma\u00eetrisent les risques li\u00e9s \u00e0 leurs pratiques<\/p>\n<p><b>8.<\/b> Les \u00e9quipes \u00e9valuent leurs pratiques, notamment au regard du suivi des r\u00e9sultats cliniques de leur patient\u00e8le<\/p>\n<p><b>9.<\/b> L\u2019\u00e9tablissement d\u00e9finit ses orientations strat\u00e9giques en coh\u00e9rence avec son territoire<\/p>\n<p><b>10.<\/b> L\u2019\u00e9tablissement favorise l\u2019engagement des patients individuellement et collectivement<\/p>\n<p><b>11.<\/b> La gouvernance fait preuve de leadership<\/p>\n<p><b>12.<\/b> L\u2019\u00e9tablissement favorise le travail en \u00e9quipe et le d\u00e9veloppement des comp\u00e9tences<\/p>\n<p><b>13.<\/b> Les professionnels sont impliqu\u00e9s dans une d\u00e9marche de qualit\u00e9 de vie au travail impuls\u00e9e par la gouvernance<\/p>\n<p><b>14.<\/b> L\u2019\u00e9tablissement dispose d\u2019une r\u00e9ponse adapt\u00e9e et op\u00e9rationnelle aux risques auxquels il peut \u00eatre confront\u00e9<\/p>\n<p><b>15.<\/b> L\u2019\u00e9tablissement d\u00e9veloppe une dynamique d\u2019am\u00e9lioration continue de la qualit\u00e9 des soins<\/p>\n<\/div>\n<p>Le r\u00e9f\u00e9rentiel de certification est structur\u00e9 en trois chapitres\u2009: le patient, les \u00e9quipes de soins, l\u2019\u00e9tablissement. Les quinze objectifs, eux-m\u00eames d\u00e9clin\u00e9s en crit\u00e8res, y sont r\u00e9partis selon la cible. Le r\u00e9f\u00e9rentiel totalise 90 crit\u00e8res g\u00e9n\u00e9riques qui s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019ensemble des \u00e9tablissements de sant\u00e9 et 41 crit\u00e8res sp\u00e9cifiques selon les particularit\u00e9s de chacun\u2009: populationnel, mode de prise en charge ou activit\u00e9. Le r\u00e9f\u00e9rentiel s\u2019adapte ainsi au profil de chaque \u00e9tablissement.<\/p>\n<p>Pour \u00e9valuer ces crit\u00e8res, cinq m\u00e9thodes en lien direct avec le c\u0153ur de m\u00e9tier des soignants permettent d\u2019appr\u00e9cier la mise en \u0153uvre r\u00e9elle des bonnes pratiques professionnelles et les r\u00e9sultats produits pour le patient\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>patient-traceur\u2009: m\u00e9thode largement diffus\u00e9e dans les \u00e9tablissements, elle permet de recueillir l\u2019exp\u00e9rience du patient ou de ses proches\u2009; elle implique un \u00e9change entre un patient consentant, pr\u00e9f\u00e9rentiellement en fin de s\u00e9jour et correspondant \u00e0 un profil cibl\u00e9, et l\u2019\u00e9quipe qui coordonne sa prise en charge\u2009;<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li>parcours-traceur\u2009: permet l\u2019\u00e9valuation de la continuit\u00e9 et de la coordination de la prise en charge des patients, du travail en \u00e9quipe et de la culture qualit\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au cours d\u2019un parcours. L\u2019entretien se fait avec l\u2019ensemble des \u00e9quipes cliniques, m\u00e9dico-techniques ou de support ayant particip\u00e9 au parcours identifi\u00e9, suivi d\u2019une reconstitution du parcours physique du patient dans les diff\u00e9rents services concern\u00e9s\u2009;<\/li>\n<li>traceur cibl\u00e9\u2009: permet l\u2019\u00e9valuation de la mise en \u0153uvre d\u2019un processus cibl\u00e9. Concr\u00e8tement, elle s\u2019appuie sur un objet type (cible)\u2009: un \u00e9v\u00e8nement ind\u00e9sirable grave, une prescription m\u00e9dicamenteuse, la d\u00e9sinfection d\u2019un endoscope\u2026 L\u2019entretien est r\u00e9alis\u00e9 avec les professionnels qui agissent concr\u00e8tement sur la gestion de cet objet dans le cadre du processus d\u00e9fini\u2009;<\/li>\n<li>audit syst\u00e8me\u2009: m\u00e9thode que les experts et les \u00e9tablissements accoutum\u00e9s \u00e0 la V2014 connaissent bien, elle consiste \u00e0 investiguer l\u2019organisation d\u2019un processus pour s\u2019assurer de sa ma\u00eetrise et de sa capacit\u00e9 \u00e0 atteindre les objectifs. Elle se diff\u00e9rencie du traceur cibl\u00e9 car l\u2019investigation est conduite en partant du processus pour descendre jusqu\u2019\u00e0 la v\u00e9rification de la mise en \u0153uvre r\u00e9elle sur le terrain par les professionnels. Concr\u00e8tement, sur la base d\u2019un processus \u00e0 \u00e9valuer, l\u2019\u00e9valuation est r\u00e9alis\u00e9e dans un premier temps avec la gouvernance pour \u00e9valuer l\u2019existence de strat\u00e9gie sur les th\u00e8mes abord\u00e9s principalement au chapitre 3 du r\u00e9f\u00e9rentiel, suivi d\u2019un temps d\u2019\u00e9valuation avec des professionnels sur le terrain centr\u00e9 sur la mise en \u0153uvre\u2009;<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li>observations, ou l\u2019\u00e9valuation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de qualit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 des soins\u2009; ces observations sont r\u00e9alis\u00e9es en parall\u00e8le de chaque traceur et consistent en une liste d\u2019\u00e9l\u00e9ments observables dans chaque service (intimit\u00e9, dignit\u00e9, hygi\u00e8ne, accessibilit\u00e9, etc.).<\/li>\n<\/ul>\n<p>L\u2019\u00e9valuation d\u2019un crit\u00e8re du r\u00e9f\u00e9rentiel peut se faire en utilisant une ou plusieurs m\u00e9thodes, et c\u2019est bien la multiplication des m\u00e9thodes mobilis\u00e9es qui permet d\u2019\u00e9valuer plus robustement un crit\u00e8re en r\u00e9duisant le risque d\u2019expert-d\u00e9pendance.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>\u00c0 ce titre, la HAS a renforc\u00e9 sa communaut\u00e9 d\u2019experts-visiteurs avec des experts m\u00e9decins et soignants\u2009: 700\u00a0experts-visiteurs (385 m\u00e9decins, 220 soignants, 100 gestionnaires, pharmaciens, sages-femmes\u2026) sont aujourd\u2019hui collaborateurs occasionnels de la HAS pour r\u00e9aliser les visites de certification dont, parmi les m\u00e9decins, 160 \u00ab\u2009m\u00e9decins patients-traceurs\u2009\u00bb, mobilis\u00e9s uniquement pour la r\u00e9alisation de patients-traceurs durant les visites.<\/p>\n<h1>Un dispositif simplifi\u00e9<\/h1>\n<p>Le dispositif a \u00e9t\u00e9 largement simplifi\u00e9, \u00e0 la fois dans la pr\u00e9paration de la visite jusqu\u2019\u00e0 la d\u00e9cision et dans la r\u00e9alisation des \u00e9valuations, avec des outils et une s\u00e9mantique plus claire, correspondant au vocabulaire du quotidien des \u00e9quipes de soins. Le processus d\u00e9cisionnel a \u00e9t\u00e9 lui aussi repens\u00e9 pour davantage de lisibilit\u00e9.<\/p>\n<p>Afin d\u2019\u00e9viter la diversit\u00e9 des guides m\u00e9thodologiques accompagnant le r\u00e9f\u00e9rentiel, une fusion des documents et surtout une r\u00e9vision du vocabulaire \u00e9vitant les acronymes et un verbiage trop technique permettent une appropriation plus simple et accessible pour l\u2019ensemble des acteurs de la qualit\u00e9 en \u00e9tablissement. La pr\u00e9sentation synth\u00e9tique du dispositif de certification s\u2019inscrit dans un document d\u2019une vingtaine de pages\u00a0intitul\u00e9e \u00ab\u2009R\u00e9f\u00e9rentiel\u2009\u00bb avec, pour son d\u00e9ploiement op\u00e9rationnel, des fiches crit\u00e8res et des fiches pratiques, l\u2019ensemble constituant le manuel.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<button data-toggle=\"collapse\" data-target=\"#enc_2021_353_02\">figure<\/button><div id=\"enc_2021_353_02\" class=\"encadre collapse\"><p><span class=\"surtitre_enc\">figure<\/span><\/p>\n<h2>Obtention de la certification<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h2>\n<h3>Avec un score global \u2265 50%<\/h3>\n<p><img decoding=\"async\" class=\"alignnone wp-image-43593 size-full\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/haute_qualite_des_soins.jpg\" alt=\"\" width=\"285\" height=\"393\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/haute_qualite_des_soins.jpg 285w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/haute_qualite_des_soins-218x300.jpg 218w\" sizes=\"(max-width: 285px) 100vw, 285px\" \/> <img decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-43595\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_confirme.jpg\" alt=\"\" width=\"283\" height=\"392\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_confirme.jpg 283w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_confirme-217x300.jpg 217w\" sizes=\"(max-width: 283px) 100vw, 283px\" \/><\/p>\n<h3>Avec un score global &lt; 50%<\/h3>\n<p><img decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-43594\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_a_ameliorer.jpg\" alt=\"\" width=\"281\" height=\"392\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_a_ameliorer.jpg 281w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_a_ameliorer-215x300.jpg 215w\" sizes=\"(max-width: 281px) 100vw, 281px\" \/> <img decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-43596\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_insuffisante.jpg\" alt=\"\" width=\"279\" height=\"392\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_insuffisante.jpg 279w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/qualite_des_soins_insuffisante-214x300.jpg 214w\" sizes=\"(max-width: 279px) 100vw, 279px\" \/><\/p>\n<\/div>\n<p>La d\u00e9nomination est \u00e9galement plus explicite afin d\u2019afficher clairement l\u2019attendu de la certification pour les patients\u2009: \u00ab\u2009la qualit\u00e9 des soins\u2009\u00bb. Cet ajustement permet\u00a0de nommer la certification, de rendre la communication plus incarn\u00e9e et d\u2019encourager l\u2019appropriation interne.<\/p>\n<p>L\u2019autonomie donn\u00e9e aux \u00e9tablissements dans leur organisation a elle aussi \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9e. Pour cette nouvelle version, la HAS souhaite \u00e9valuer le r\u00e9sultat de la qualit\u00e9 des soins au b\u00e9n\u00e9fice du patient. Les dispositifs de certification pr\u00e9c\u00e9dents ont permis aux \u00e9tablissements de d\u00e9velopper des processus pour l\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de la prise en charge. L\u2019approche processus reste largement reconnue comme un moyen de produire des r\u00e9sultats optimaux pour le patient. N\u00e9anmoins, pour cette nouvelle version, ce n\u2019est plus uniquement le processus mis en \u0153uvre qui sera \u00e9valu\u00e9 mais aussi le r\u00e9sultat. Toutes les d\u00e9marches d\u2019am\u00e9lioration continue de la qualit\u00e9 et de la gestion des risques mises en \u0153uvre, par exemple les \u00e9valuations des pratiques professionnelles, les revues de morbi-mortalit\u00e9, les analyses de risques sont \u00e9valu\u00e9es dans les trois\u00a0chapitres. N\u00e9anmoins, il ne s\u2019agit plus d\u2019\u00e9valuer le d\u00e9roulement des analyses et la bonne conduite des r\u00e9unions, mais bien les enseignements tir\u00e9s de ces d\u00e9marches avec les r\u00e9sultats concrets des actions d\u2019am\u00e9lioration mises en place.<\/p>\n<p>Ce principe permet, de fait, d\u2019all\u00e9ger la pr\u00e9paration de la visite. Par ailleurs, il n\u2019y a plus d\u2019obligation de transmission pr\u00e9alable du compte qualit\u00e9 \u00e0 la HAS, ni en amont de la visite, ni tous les deux\u00a0ans. L\u2019\u00e9valuation interne est laiss\u00e9e \u00e0 la main de chaque \u00e9tablissement.<\/p>\n<p>Le processus d\u2019\u00e9valuation externe est d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment transparent afin de permettre aux \u00e9tablissements de conduire l\u2019\u00e9valuation interne de leur d\u00e9marche qualit\u00e9 avec les m\u00eames m\u00e9thodes, les m\u00eames outils et dans les m\u00eames conditions que l\u2019\u00e9valuation de la HAS. Il est bas\u00e9 sur des m\u00e9thodes plus pragmatiques\u00a0et couvre un p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019activit\u00e9 mieux d\u00e9fini via des crit\u00e8res sp\u00e9cifiques du r\u00e9f\u00e9rentiel \u2013 exemple\u00a0: l\u2019hospitalisation \u00e0 domicile (HAD), lorsque cette activit\u00e9 existe, sera syst\u00e9matiquement \u00e9valu\u00e9e, <i>idem<\/i> pour les soins critiques et interventionnels \u2013 et des traceurs, notamment patients-traceurs, plus nombreux.<\/p>\n<p>La HAS a \u00e9galement d\u00e9ploy\u00e9 un nouveau syst\u00e8me d\u2019information, Calista, fond\u00e9 sur un outil innovant, ergonomique, interactif et \u00e9volutif, permettant\u2009:<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<ul>\n<li>de faciliter la communication et la transmission des informations entre les diff\u00e9rents acteurs\u2009;<\/li>\n<li>de simplifier et s\u00e9curiser la r\u00e9cup\u00e9ration des donn\u00e9es existantes dans les bases nationales (statistique annuelle des \u00e9tablissements de sant\u00e9 [SAE], programme de m\u00e9dicalisation des syst\u00e8mes d\u2019information [PMSI]\u2026), \u00e9vitant de mobiliser les \u00e9tablissements dans des ressaisies inutiles et permettant de focaliser l\u2019\u00e9valuation sur leur activit\u00e9 principale\u2009;<\/li>\n<li>une g\u00e9n\u00e9ration des grilles d\u2019\u00e9valuation pour chaque m\u00e9thode int\u00e9grant les \u00e9l\u00e9ments d\u2019\u00e9valuation de l\u2019ensemble des crit\u00e8res, g\u00e9n\u00e9riques et sp\u00e9cifiques, de la cible \u00e9valu\u00e9e. Par exemple, la grille d\u2019\u00e9valuation d\u2019un patient-traceur de 81\u00a0ans pris en charge en hospitalisation de jour int\u00e8gre, en plus des \u00e9l\u00e9ments d\u2019\u00e9valuation des crit\u00e8res g\u00e9n\u00e9riques, les \u00e9l\u00e9ments d\u2019\u00e9valuation des crit\u00e8res sp\u00e9cifiques aux patients \u00e2g\u00e9s et ceux sp\u00e9cifiques \u00e0 la prise en charge ambulatoire\u2009;<\/li>\n<li>une mobilisation imm\u00e9diate et lisible des r\u00e9sultats des \u00e9valuations internes ou externes, avec des rapports illustr\u00e9s de graphiques plus synth\u00e9tiques et plus clairs.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le processus d\u00e9cisionnel est lui aussi plus simple, avec des niveaux de d\u00e9cision plus lisibles, les r\u00e9sultats s\u2019affichant en certifi\u00e9\/non certifi\u00e9. Les dur\u00e9es de certification sont d\u00e9sormais de quatre\u00a0ans\u2009; pour les d\u00e9cisions de certification sous condition ou de non-certification, une visite globale doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e. Pour rappel, les niveaux C ou D de la V2014 appelaient, apr\u00e8s la visite initiale, de nouvelles \u00e9valuations partielles dans des p\u00e9riodes pouvant s\u2019\u00e9tendre au-del\u00e0 de douze\u00a0mois pour une d\u00e9cision d\u00e9finitive\u2009; cet accompagnement \u00e9tant le plus souvent subi avec un manque de lisibilit\u00e9 et de rationnel dans la d\u00e9cision finale.<\/p>\n<blockquote><p>Les visites des \u00e9tablissements parties sont d\u00e9sormais programm\u00e9es sur une p\u00e9riode de quelques mois, permettant ainsi une analyse transversale sans distorsion temporelle.<\/p><\/blockquote>\n<h1>Un principe d\u2019adaptation<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h1>\n<p>D\u2019une part, le r\u00e9f\u00e9rentiel n\u2019est pas un cadre monolithique qui s\u2019applique de la m\u00eame fa\u00e7on \u00e0 tous les \u00e9tablissements\u2009; si les marges de progression apparaissaient dans les r\u00e9sultats, les initiatives et points forts selon le contexte de chaque \u00e9tablissement seraient \u00e9galement valoris\u00e9s. D\u2019autre part, il \u00e9volue vers des enjeux affirm\u00e9s et significatifs centr\u00e9s sur les leviers indispensables \u00e0 la qualit\u00e9 des soins.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Selon son profil, par int\u00e9gration automatique dans Calista des donn\u00e9es de la SAE sur le type de population (enfant, adolescent ou patient \u00e2g\u00e9\u2026), d\u2019activit\u00e9 (maternit\u00e9, psychiatrie et sant\u00e9 mentale, SSR, SLD, Samu\/Smur, chirurgie et interventionnel, soins critiques, urgences) ou un mode de prise en charge (ambulatoire, hospitalisation \u00e0 domicile), chaque \u00e9tablissement se voit composer son propre r\u00e9f\u00e9rentiel. <i>A minima<\/i>, le r\u00e9f\u00e9rentiel d\u2019un \u00e9tablissement se compose de l\u2019ensemble des crit\u00e8res g\u00e9n\u00e9riques (\u00ab\u2009Tout \u00e9tablissement\u2009\u00bb) et des crit\u00e8res sp\u00e9cifiques.<\/p>\n<p>Le dimensionnement de la visite et le nombre de s\u00e9quences d\u2019\u00e9valuation\u00a0 (patients-traceurs, parcours-traceurs, traceurs cibl\u00e9s, audits syst\u00e8me) sont eux aussi adapt\u00e9s \u00e0 chaque \u00e9tablissement, selon son <i>case mix<\/i>, ses modes de prise en charge, le profil de la population accueillie et le nombre de sites g\u00e9ographiques, l\u2019ensemble des s\u00e9quences devant permettre de couvrir tous les crit\u00e8res applicables \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Les indicateurs qualit\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 des soins compl\u00e8tent les donn\u00e9es quantitatives ou qualitatives permettant d\u2019\u00e9clairer l\u2019\u00e9valuation externe en visite et affirment la concordance de l\u2019ensemble des r\u00e9sultats. Si des discordances \u00e9taient non justifi\u00e9es, la visite peut \u00eatre adapt\u00e9e afin de renforcer les \u00e9valuations et ainsi expliciter ces potentielles distorsions.<\/p>\n<p>La note globale de l\u2019\u00e9valuation r\u00e9sulte de la moyenne des taux de satisfaction des crit\u00e8res imp\u00e9ratifs et standards. Cette valorisation permet de ne pas focaliser les appr\u00e9ciations sur les seuls \u00e9carts aux exigences mais de valoriser les bons r\u00e9sultats dans l\u2019appr\u00e9ciation globale.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>La HAS peut assortir cette certification d\u2019une mention \u00ab\u2009haute qualit\u00e9 des soins\u2009\u00bb pour valoriser l\u2019engagement de l\u2019\u00e9tablissement sur des sujets d\u2019impulsion (crit\u00e8res avanc\u00e9s) dans deux cas\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>soit l\u2019ensemble des r\u00e9sultats des crit\u00e8res (standards, imp\u00e9ratifs) atteint un niveau sup\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 50 %\u00a0;<\/li>\n<li>soit ce niveau est atteint pour trois quarts d\u2019entre eux et au moins deux crit\u00e8res avanc\u00e9s ont un r\u00e9sultat sup\u00e9rieur \u00e0 la moyenne.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les \u00e9tablissements certifi\u00e9s le sont pour quatre ans.<\/p>\n<p>Ce processus d\u00e9cisionnel est n\u00e9anmoins s\u00e9curis\u00e9 par une exigence plus forte des crit\u00e8res imp\u00e9ratifs, pour lesquels une absence de respect des exigences avec un non-respect des bonnes pratiques av\u00e9r\u00e9 g\u00e9n\u00e9rant un risque pour les patients ou les professionnels peut justifier une non-certification.<\/p>\n<p>La formation des experts-visiteurs a elle aussi \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9e avec, en particulier, un investissement p\u00e9dagogique sur la posture de leur mission d\u2019auditeur. Les experts-visiteurs seront d\u00e9sormais soumis \u00e0 une habilitation initiale t\u00e9moignant de leur niveau de comp\u00e9tence et d\u2019une formation continue adapt\u00e9e \u00e0 leurs besoins selon les bilans \u00e9manant des experts eux-m\u00eames ou des \u00e9tablissements en fin de visite.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Par ailleurs, le dispositif facilite d\u00e9sormais la mission des GHT\u2009: les visites des \u00e9tablissements parties sont programm\u00e9es sur une p\u00e9riode de quelques mois, permettant ainsi une analyse transversale sans distorsion temporelle.<\/p>\n<p>Le dispositif n\u2019a pas \u00e9volu\u00e9 uniquement sur son processus mais aussi dans ses exigences attendues sur quatre enjeux de l\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 des soins port\u00e9s par le r\u00e9f\u00e9rentiel :<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<ul>\n<li>le d\u00e9veloppement de l\u2019engagement des patients\u00a0: sous toute forme d\u2019action, individuelle ou collective, au b\u00e9n\u00e9fice de leur sant\u00e9, leur bien-\u00eatre ou leur qualit\u00e9 de vie, ou de ceux de leurs pairs, lorsqu\u2019il est donn\u00e9 au patient ou \u00e0 ses proches la capacit\u00e9 de participer \u00e0 son projet de soin, la qualit\u00e9 de sa prise en charge est renforc\u00e9e. Dans ce cadre, il s\u2019agit aussi de valoriser toute mobilisation collective des patients ou des usagers pour l\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 des soins\u2009;<\/li>\n<li>le d\u00e9veloppement de la culture de l\u2019\u00e9valuation de la pertinence et du r\u00e9sultat clinique\u2009: c\u2019est l\u00e0 le fondement de la d\u00e9marche d\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9, lorsqu\u2019une \u00e9quipe analyse le r\u00e9sultat de son activit\u00e9 et que cette analyse lui permet de d\u00e9finir les am\u00e9liorations de ses pratiques pour en am\u00e9liorer le r\u00e9sultat pour le patient. Il s\u2019agit dans le cadre de la certification non pas de juger la pertinence ou le r\u00e9sultat mais la mani\u00e8re dont les \u00e9quipes s\u2019emparent de cette d\u00e9marche\u2009;<\/li>\n<li>le d\u00e9veloppement du travail en \u00e9quipe, moteur d\u2019am\u00e9lioration des pratiques\u2009: consid\u00e9r\u00e9e comme un levier essentiel de l\u2019am\u00e9lioration des pratiques, une bonne coordination entre les acteurs de la prise en charge permet d\u2019\u00e9viter les ruptures dans le parcours du patient et que chaque professionnel se sente soutenu dans son exercice. Ce travail en \u00e9quipe doit \u00eatre d\u00e9velopp\u00e9 tant au sein des \u00e9quipes hospitali\u00e8res qu\u2019avec l\u2019amont et l\u2019aval de l\u2019hospitalisation\u2009:<\/li>\n<li>l\u2019adaptation aux \u00e9volutions du syst\u00e8me de sant\u00e9\u00a0: cruciale aujourd\u2019hui dans le cadre de la transformation du syst\u00e8me de soins, que cette \u00e9volution rel\u00e8ve d\u2019une situation sanitaire particuli\u00e8re, d\u2019innovations technologiques dont le cycle est acc\u00e9l\u00e9r\u00e9, ou sociale, la qualit\u00e9 des soins requiert de l\u2019agilit\u00e9 et donc que les \u00e9tablissements soient en capacit\u00e9 de s\u2019adapter en coh\u00e9rence avec leur territoire. Il est attendu dans l\u2019objectif premier du chapitre 3 que \u00ab\u2009l\u2019\u00e9tablissement d\u00e9finit ses orientations strat\u00e9giques en coh\u00e9rence avec son territoire\u2009\u00bb. \u00c0 ce titre, l\u2019\u00e9tablissement doit d\u00e9velopper une approche prospective de son offre de soins, reposant sur une prise en compte des besoins en sant\u00e9 de son territoire. Le projet strat\u00e9gique de l\u2019\u00e9tablissement, en coh\u00e9rence avec le projet r\u00e9gional de sant\u00e9 (PRS), articule l\u2019offre de soins avec celle du territoire, qu\u2019elle soit sanitaire ou m\u00e9dico-sociale, dans une vis\u00e9e de gradation, de compl\u00e9mentarit\u00e9 et de facilitation de l\u2019acc\u00e8s aux soins pour le patient.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans la continuit\u00e9 des efforts produits ces vingt derni\u00e8res ann\u00e9es dans le d\u00e9veloppement de la qualit\u00e9 et la gestion des risques dans l\u2019ensemble des \u00e9tablissements de sant\u00e9, la HAS marque une r\u00e9elle \u00e9volution de son dispositif de certification afin d\u2019inciter \u00e0 un engagement partag\u00e9 des patients et des soignants dans le d\u00e9veloppement continu de la qualit\u00e9 des soins dans les \u00e9tablissements de sant\u00e9.<\/p>\n<script>function PlayerjsAsync(){} if(window[\"Playerjs\"]){PlayerjsAsync();}<\/script>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pour la HAS, il s\u2019agissait de prendre en compte, en premier lieu, l\u2019engagement des patients, de leurs repr\u00e9sentants en faveur d\u2019un r\u00f4le plus actif dans le syst\u00e8me de sant\u00e9 en g\u00e9n\u00e9ral et dans leur parcours de sant\u00e9 et de soins en particulier. 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