{"id":45842,"date":"2022-12-01T15:55:58","date_gmt":"2022-12-01T14:55:58","guid":{"rendered":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/?p=45842"},"modified":"2022-12-20T15:16:14","modified_gmt":"2022-12-20T14:16:14","slug":"les-soins-de-proximite-en-france","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/les-soins-de-proximite-en-france\/","title":{"rendered":"Les soins de proximit\u00e9 en France"},"content":{"rendered":"<span class=\"span-reading-time rt-reading-time\" style=\"display: block;\"><span class=\"rt-label rt-prefix\">Temps de lecture\u00a0: <\/span> <span class=\"rt-time\"> 8<\/span> <span class=\"rt-label rt-postfix\">minutes<\/span><\/span><p>Le HCAAM \u00e9taye solidement son analyse par des chiffres \u00e9vocateurs, l\u2019illustre de nombreuses initiatives de terrain innovantes. Il l\u2019enrichit de verbatims de professionnels lib\u00e9raux et hospitaliers, par exemple issus des communaut\u00e9s professionnelles territoriales de sant\u00e9 (CPTS). Sa tonalit\u00e9 alarmiste est nouvelle\u2009: \u00ab\u2009La situation est actuellement critique et risque de se d\u00e9grader encore\u2009\u00bb jusqu\u2019au milieu des ann\u00e9es 2030, o\u00f9 la densit\u00e9 m\u00e9dicale devrait retrouver son niveau de\u2026 2021, alors que les tensions existent d\u00e9j\u00e0 aujourd\u2019hui pour 30\u2009% de la population.<\/p>\n<p>Nous passons ici en revue six points saillants du rapport, en laissant au lecteur le loisir d\u2019approfondir ce sujet qui marquera profond\u00e9ment les ann\u00e9es qui viennent.<\/p>\n<h2>1\/La baisse de la densit\u00e9 m\u00e9dicale, facteur d\u00e9cisif et durable de changement<\/h2>\n<p>La d\u00e9gradation de l\u2019acc\u00e8s aux soins de proximit\u00e9 s\u2019acc\u00e9l\u00e8re\u2009: \u00ab\u2009Dans les 10 \u00e0 15 prochaines ann\u00e9es, nous allons conna\u00eetre une baisse sensible de la densit\u00e9 m\u00e9dicale, plus accentu\u00e9e encore pour les m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes\u2009\u00bb, alerte le HCAAM. Le constat est clair, chiffres de la Drees \u00e0 l\u2019appui, et les causes sont identifi\u00e9es\u2009: effets retards de la baisse du <i>numerus clausus<\/i>, d\u00e9cid\u00e9e \u00e0 une \u00e9poque de pl\u00e9thore m\u00e9dicale, moindre dur\u00e9e du travail des m\u00e9decins install\u00e9s (f\u00e9minisation massive du corps m\u00e9dical entre 2021 et 2030, aspirations diff\u00e9rentes des nouvelles g\u00e9n\u00e9rations), installation d\u00e9s\u00e9quilibr\u00e9e entre territoires favoris\u00e9s et d\u00e9favoris\u00e9s (ruraux et p\u00e9riurbains). R\u00e9sultat\u2009: presque un tiers de la population fran\u00e7aise ne trouve aujourd\u2019hui pas de m\u00e9decin \u00e0 une distance raisonnable de son domicile.<\/p>\n<p>Concernant l\u2019ensemble des professionnels de sant\u00e9, le Haut Conseil met en avant deux tendances lourdes particuli\u00e8rement importantes\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>la densit\u00e9 de m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes et de pharmaciens d\u2019officine est en baisse et ne conna\u00eetra pas de progression entre 2012 et 2040, alors que ces professionnels constituent des acteurs essentiels des soins de proximit\u00e9\u2009;<\/li>\n<li>les effectifs de professionnels infirmiers, sages-femmes, masseurs-kin\u00e9sith\u00e9rapeutes et orthophonistes ont augment\u00e9 de mani\u00e8re importante entre 2012 et 2021. Mais cette augmentation se traduit surtout par une pratique lib\u00e9rale\u2009: les effectifs salari\u00e9s augmentent moins vite, traduisant une perte d\u2019attractivit\u00e9 en salariat, notamment en \u00e9tablissement hospitalier. Les conditions de travail et de r\u00e9mun\u00e9ration \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, ainsi que les effets de la crise sanitaire qui ont conduit certains professionnels \u00e0 abandonner le secteur sont identifi\u00e9s comme des causes de cet \u00e9loignement.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les \u00e9volutions contrast\u00e9es entre corps professionnels traduisent des mouvements de fond du march\u00e9 du travail en sant\u00e9 et refl\u00e8tent ce qui devient une \u00e9vidence, en France comme dans d\u2019autres pays d\u00e9velopp\u00e9s\u2009: dans un contexte de rar\u00e9faction, les professionnels ont davantage le choix de leurs conditions d\u2019exercice. Ils s\u2019orientent pr\u00e9f\u00e9rentiellement vers un exercice minimisant les contraintes, notamment d\u2019horaires. Au m\u00eame titre que la m\u00e9decine lib\u00e9rale exerc\u00e9e en mode solitaire, l\u2019h\u00f4pital en subit les cons\u00e9quences. Il doit \u00e0 son tour redevenir attractif, en compensant notamment les effets de ses contraintes sp\u00e9cifiques (travail de nuit, de week-end\u2026).<\/p>\n<h2>2\/Des initiatives de r\u00e9organisation foisonnantes et en d\u00e9veloppement<\/h2>\n<p>Le Haut Conseil souligne le foisonnement d\u2019initiatives d\u00e9cid\u00e9es et financ\u00e9es par la collectivit\u00e9 depuis une dizaine d\u2019ann\u00e9es. \u00ab\u2009Le syst\u00e8me bouge\u2009\u00bb, reconnaissent des g\u00e9n\u00e9ralistes interview\u00e9s.<\/p>\n<p>Ainsi, avec le d\u00e9veloppement des maisons et centres de sant\u00e9, des \u00e9quipes de m\u00e9decins sp\u00e9cialistes, des CPTS, du service d\u2019acc\u00e8s aux soins (SAS), des dispositifs d\u2019appui \u00e0 la coordination (DAC), on voit prendre place dans notre syst\u00e8me de sant\u00e9 des formes de coop\u00e9ration organis\u00e9es entre professionnels de ville, et entre la ville et l\u2019h\u00f4pital, ainsi qu\u2019une \u00e9bauche de relations plus structur\u00e9es entre secteurs sanitaire et m\u00e9dico-social. Le rapport est l\u2019occasion de faire le point sur ces sigles dont l\u2019usage se g\u00e9n\u00e9ralise (<i>encadr\u00e9 pages suivantes<\/i>).<\/p>\n<p>Des r\u00e9sultats concrets illustrent cette politique de coordination de l\u2019offre de soins de proximit\u00e9\u2009: le m\u00e9decin exer\u00e7ant isol\u00e9ment dans son cabinet devient minoritaire (39\u2009% des m\u00e9decins en 2019). Les structures coordonn\u00e9es en soins primaires (centres de sant\u00e9 [CDS] et maisons de sant\u00e9 pluriprofessionnelles [MSP]) couvrent environ 20\u2009% de la population.<\/p>\n<p>De plus, ces dispositifs ont \u00e9t\u00e9 compl\u00e9t\u00e9s par des mesures \u00ab\u2009d\u2019optimisation du temps m\u00e9dical disponible\u2009\u00bb depuis une dizaine d\u2019ann\u00e9es, faisant \u00e9voluer les r\u00f4les professionnels\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>de nouveaux m\u00e9tiers ou fonctions ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s, tels les assistants m\u00e9dicaux et les infirmiers en pratique avanc\u00e9e (IPA)\u2009;<\/li>\n<li>l\u2019aide \u00e0 la num\u00e9risation a \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9e par l\u2019assurance maladie dans les cabinets\u2009;<\/li>\n<li>la t\u00e9l\u00e9consultation s\u2019est d\u00e9velopp\u00e9e, surtout sous l\u2019impulsion des mesures prises pendant la pand\u00e9mie Covid.<\/li>\n<\/ul>\n<p>La derni\u00e8re d\u00e9cennie a donc vu foisonner de nombreuses initiatives o\u00f9 l\u2019implication des professionnels eux-m\u00eames s\u2019est accrue.<\/p>\n<h2>3\/Des adaptations trop lentes qui conduisent \u00e0 une situation de crise<\/h2>\n<p>Malgr\u00e9 les progr\u00e8s d\u2019organisation accomplis, le Haut Conseil ne cache pas qu\u2019ils sont insuffisants pour \u00e9viter la situation de crise actuelle.<\/p>\n<p>Les \u00ab\u2009freins au changement\u2009\u00bb sont nombreux et identifi\u00e9s\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>les difficult\u00e9s des professionnels de sant\u00e9 \u00e0 assurer un r\u00f4le \u00ab\u2009d\u2019entrepreneur auquel sa formation ne le pr\u00e9pare pas et pour lequel il n\u2019a pas forc\u00e9ment d\u2019aspiration\u2009\u00bb\u2009;<\/li>\n<li>des contraintes de locaux souvent inadapt\u00e9s et peu \u00e9volutifs\u2009;<\/li>\n<li>la r\u00e9ticence des professionnels et de leurs repr\u00e9sentants face \u00e0 une limitation trop forte de leur autonomie\u2009;<\/li>\n<li>les modes de r\u00e9mun\u00e9ration, essentiellement fond\u00e9s sur les actes\u2009: en transf\u00e9rant ce qui est plus simple, ils craignent de devoir traiter seulement les cas lourds et \u00e0 charge mentale \u00e9lev\u00e9e, alors que la r\u00e9mun\u00e9ration est g\u00e9n\u00e9ralement identique quel que soit le motif de consultation\u2009;<\/li>\n<li>les habitudes de consommation m\u00e9dicale de la population\u2009: sortant d\u2019un contexte o\u00f9 les m\u00e9decins \u00e9taient nombreux et en concurrence, les patients sont d\u00e9sorient\u00e9s par l\u2019apparition de la rar\u00e9faction et de l\u2019\u00e9loignement de l\u2019offre, g\u00e9n\u00e9rant une frustration qui n\u00e9cessite \u00e0 son tour \u00ab\u2009un travail d\u2019explication et de dialogue\u2009\u00bb.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le r\u00e9sultat combin\u00e9 de la d\u00e9mographie m\u00e9dicale d\u00e9clinante et des changements d\u2019organisation limit\u00e9s est l\u2019incapacit\u00e9 du syst\u00e8me de sant\u00e9 \u00e0 rendre accessibles un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste et\/ou des professionnels de sant\u00e9 de proximit\u00e9 \u00e0 un nombre croissant de Fran\u00e7ais. Qu\u2019ils soient \u00e0 domicile ou en Ehpad, les patients rencontrent des refus de la part de praticiens d\u00e9bord\u00e9s, ou sans successeur, ou n\u2019ayant pas le temps de se d\u00e9placer. En 2017, 18% de la population se trouvait en \u00ab\u2009zone d\u2019intervention prioritaire\u2009\u00bb (forte tension pour trouver un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste), 30\u2009% quatre\u00a0ans apr\u00e8s.<\/p>\n<p>\u00ab\u2009Nous sommes en situation de crise\u2009\u00bb, insiste le Haut Conseil\u2009; pour enrayer la d\u00e9gradation en cours, des mesures sont n\u00e9cessaires comme \u00ab\u2009on a su le faire pour la crise sanitaire\u2009\u00bb.<\/p>\n<blockquote><p>Il s\u2019agit de prendre des mesures imm\u00e9diates pour garantir l\u2019acc\u00e8s aux soins, en combinant des aides exceptionnelles et un assouplissement r\u00e9glementaire.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p><\/blockquote>\n<h2>4\/Prendre des mesures imm\u00e9diates pour garantir l\u2019acc\u00e8s aux soins<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h2>\n<p>Sans oublier les mesures du temps long telles que l\u2019augmentation des quotas de professionnels m\u00e9dicaux et infirmiers form\u00e9s, l\u2019urgence qui appara\u00eet aujourd\u2019hui est de prendre des mesures imm\u00e9diates pour garantir l\u2019acc\u00e8s aux soins, en combinant des aides exceptionnelles et un assouplissement r\u00e9glementaire. Les actions cl\u00e9s list\u00e9es par le HCAAM se veulent ambitieuses dans un d\u00e9lai d\u2019action court\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>d\u00e9finir les services \u00e0 rendre \u00e0 la population pour concr\u00e9tiser le principe d\u2019\u00e9gal acc\u00e8s aux soins pour tous, avec deux actions\u2009:<br \/>\n\u2022 construire une liste de services avec les usagers et les professionnels,<br \/>\n\u2022 aller vers les personnes en manque de soins et r\u00e9guler la demande (\u00e9viter le transfert \u00e0 l\u2019h\u00f4pital)\u2009;<\/li>\n<li>reconna\u00eetre et organiser la responsabilit\u00e9 collective de l\u2019acc\u00e8s aux soins dans les territoires\u2009:<br \/>\n\u2022 installer une table de concertation d\u00e9partementale pour organiser la responsabilit\u00e9 collective l\u2019acc\u00e8s aux soins,<br \/>\n\u2022 aider les professionnels en place \u00e0 s\u2019organiser face \u00e0 l\u2019urgence,<br \/>\n\u2022 mettre en place, en cas de constat de carence, une offre organis\u00e9e\u2009;<\/li>\n<li>tirer parti des exemples des acteurs qui se mobilisent en agissant localement et rapidement\u2009:<br \/>\n\u2022 garder en exercice le maximum de m\u00e9decins possible et accueillir les jeunes professionnels,<br \/>\n\u2022 optimiser l\u2019utilisation du temps m\u00e9dical disponible et tirer le meilleur parti des comp\u00e9tences de chaque professionnel,<br \/>\n\u2022 am\u00e9liorer la r\u00e9partition g\u00e9ographique pour assurer une pr\u00e9sence m\u00e9dicale sur tout le territoire\u2009;<\/li>\n<li>recruter et former \u00e0 travailler ensemble \u00e0 l\u2019\u00e9chelon des territoires de proximit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>5\/Fixer une cible \u00e0 moyen et long termes et donner les moyens de l\u2019atteindre<\/h2>\n<p>En parall\u00e8le de ces mesures d\u2019adaptation urgentes, le Haut Conseil revient sur les id\u00e9es qu\u2019il a pr\u00e9conis\u00e9es en 2018 pour \u00e9viter les crises \u00e0 venir. Ses pr\u00e9conisations peuvent \u00eatre r\u00e9sum\u00e9es ainsi\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>lister les services \u00e0 rendre en proximit\u00e9, avec un cahier des charges des organisations qui fournissent ou organisent ces services\u2009;<\/li>\n<li>transformer l\u2019organisation des soins au patient et \u00e0 la patient\u00e8le en proximit\u00e9\u2009:<br \/>\n\u2022 acc\u00e9l\u00e9rer l\u2019\u00e9volution vers des \u00e9quipes de soins de proximit\u00e9 structur\u00e9es,<br \/>\n\u2022 promouvoir les \u00e9quipes de soins de proximit\u00e9 de demain\u2009: innovantes, impliquant les usagers, engag\u00e9es dans la sant\u00e9 publique,<br \/>\n\u2022 renforcer les leviers identifi\u00e9s pour acc\u00e9l\u00e9rer le d\u00e9veloppement d\u2019\u00e9quipes structur\u00e9es\u2009;<\/li>\n<li>b\u00e2tir une organisation collective sur un territoire au service de la population\u2009:<br \/>\n\u2022 s\u2019appuyer sur les CPTS, levier pour l\u2019organisation territoriale \u00ab\u2009\u00e0 taille humaine\u2009\u00bb des soins de proximit\u00e9,<br \/>\n\u2022 d\u00e9velopper l\u2019articulation avec les soins sp\u00e9cialis\u00e9s (hors m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale)\u2009: un \u00e9chelon souvent interCPTS, et un d\u00e9fi pour la m\u00e9decine sp\u00e9cialis\u00e9e,<br \/>\n\u2022 mobiliser les acteurs au-del\u00e0 des professionnels de sant\u00e9 pour concr\u00e9tiser en proximit\u00e9 la priorit\u00e9 donn\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9vention et contribuer \u00e0 la r\u00e9duction des in\u00e9galit\u00e9s sociales de sant\u00e9,<br \/>\n\u2022 mettre en place des formations coh\u00e9rentes avec les orientations propos\u00e9es pour l\u2019organisation des soins.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>6\/Renforcer le pilotage pour r\u00e9ussir la transformation<\/h2>\n<p>C\u2019est un chantier d\u2019envergure qui attend l\u2019\u00c9tat et les parties prenantes du syst\u00e8me de sant\u00e9.<\/p>\n<p>Le HCAAM pr\u00e9vient\u2009: \u00ab\u2009La constitution d\u2019une premi\u00e8re ligne de soins de proximit\u00e9 organis\u00e9e, capable d\u2019assurer une large gamme de services\u2009\u00bb, n\u00e9cessite l\u2019emploi de mesures inspir\u00e9es de la gestion de crise et d\u2019une vision d\u2019avenir. Car, avec une d\u00e9pense publique \u00e9lev\u00e9e, l\u2019accessibilit\u00e9 r\u00e9elle qui se r\u00e9duit est durement ressentie par la population.<\/p>\n<p>Les efforts des agences r\u00e9gionales de sant\u00e9 et de l\u2019assurance maladie commencent \u00e0 faire bouger les lignes. Les professionnels lib\u00e9raux investissent davantage dans les nouvelles organisations que leurs a\u00een\u00e9s. Mais pour acc\u00e9l\u00e9rer le d\u00e9ploiement, et pour que le travail en \u00e9quipe pluriprofessionnelle devienne un mode d\u2019exercice majoritaire, le Haut Conseil indique qu\u2019il est n\u00e9cessaire de \u00ab\u2009renforcer le pilotage de cette transformation avec une approche de conduite du changement\u2009\u00bb. Il identifie trois axes pour aller plus loin\u2009:<\/p>\n<ul>\n<li>renforcer les moyens et l\u2019expertise que l\u2019administration consacre aux soins de proximit\u00e9, \u00e0 tous les niveaux (national, r\u00e9gional&#8230;), en s\u2019inspirant de l\u2019expertise d\u00e9velopp\u00e9e sur le secteur hospitalier. Une piste est de constituer une mission de pilotage national conjointe entre l\u2019\u00c9tat et l\u2019assurance maladie, comme pour le dispositif d\u2019appui aux exp\u00e9rimentations de l\u2019article 51\u2009;<\/li>\n<li>faire \u00e9voluer les comp\u00e9tences des administrations. Plus que des comp\u00e9tences d\u2019autorisation, de r\u00e9glementation, le secteur a besoin de comp\u00e9tences en accompagnement, en animation, en ing\u00e9nierie de projet. Certaines caisses primaires ont d\u00e9j\u00e0 modifi\u00e9 leur organisation pour refl\u00e9ter celle des CPTS. Mais \u00ab\u00a0cette posture d\u2019aide et de co-construction est \u00e0 renforcer encore, car il y a une forte demande de la part des \u00e9quipes, non seulement au d\u00e9marrage, mais aussi pour se d\u00e9velopper, monter de nouveaux projets, exploiter les syst\u00e8mes d\u2019information disponibles pour s\u2019\u00e9valuer, etc. [\u2026]. Cet accompagnement cr\u00e9e aussi de la confiance r\u00e9ciproque\u2009\u00bb\u2009;<\/li>\n<li>pouvoir capitaliser sur les exp\u00e9riences en cours et \u00e9valuer diff\u00e9rentes organisations possibles (gestion en interne ou sous-traitance pour certaines fonctions, formes de mutualisation&#8230;). \u00ab\u2009De ce point de vue, il y a clairement une carence\u2009: les dispositifs d\u2019observation et d\u2019analyse ne sont pas \u00e0 la mesure aujourd\u2019hui de l\u2019ampleur des transformations qui sont en cours et que l\u2019on souhaite impulser.\u2009\u00bb<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans le m\u00eame esprit de r\u00e9formes structurelles, le Haut Conseil demande de ne pas oublier ce qui est un facteur d\u00e9clenchant des probl\u00e8mes actuels\u2009: la r\u00e9flexion prospective sur les diff\u00e9rents m\u00e9tiers de la sant\u00e9 et la coh\u00e9rence avec le dispositif de formation. \u00ab\u2009L\u2019inqui\u00e9tude que g\u00e9n\u00e8re cette rar\u00e9faction (relative) de la ressource m\u00e9dicale conduit \u00e0 ne regarder que le tr\u00e8s court terme\u2009; or on sait que compte tenu de la dur\u00e9e des formations, les d\u00e9cisions prises aujourd\u2019hui en mati\u00e8re d\u2019effectifs form\u00e9s auront des cons\u00e9quences importantes \u00e0 long terme, qu\u2019il faut anticiper. Comment doit-on faire \u00e9voluer le nombre d\u2019\u00e9tudiants pour couvrir les besoins \u00e0 long terme\u2009? Quels seront les comportements des professionnels en termes de temps de travail offert ? Comment vont \u00e9voluer les besoins de la population\u2009?\u2009\u00bb<\/p>\n<blockquote><p>La dur\u00e9e de la formation m\u00e9dicale rend cruciale une politique prospective pour l\u2019ensemble des m\u00e9tiers de la sant\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n<h2>Conclusion<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h2>\n<p>Sur la base de ce rapport, le Haut Conseil pour l\u2019avenir de l\u2019assurance maladie a rendu un avis commen\u00e7ant par un rappel\u2009: \u00ab\u2009La Nation assure \u00e0 l\u2019individu et \u00e0 la famille les conditions n\u00e9cessaires \u00e0 leur d\u00e9veloppement. Elle garantit \u00e0 tous [\u2026] la protection de la sant\u00e9<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(1)<\/sup>.\u2009\u00bb Or, six\u00a0millions de patients se retrouvent sans m\u00e9decin traitant, dont 600\u2009000 souffrant d\u2019une affection de longue dur\u00e9e (ALD).<\/p>\n<p>Le Haut Conseil souligne que les \u00e9volutions ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9elles mais trop limit\u00e9es et dispers\u00e9es pour faire face \u00e0 la baisse du manque de m\u00e9decins et, pour l\u2019ensemble des professionnels, au manque d\u2019attractivit\u00e9 de certains modes d\u2019exercice. Et que le probl\u00e8me doit \u00eatre trait\u00e9 rapidement avec de nouveaux outils.<\/p>\n<p>Ces actions n\u00e9cessaires sont tardives. Elles illustrent une certaine myopie\u00a0dans l\u2019organisation publique\u2009: rappelons-nous que jusqu\u2019\u00e0 la fin des ann\u00e9es 1990, un quasi-consensus consid\u00e9rait que la France \u00e9tait dans une situation de pl\u00e9thore m\u00e9dicale. Puis elle a eu des difficult\u00e9s \u00e0 anticiper le retournement de situation. La dur\u00e9e de la formation m\u00e9dicale rend cruciale une politique prospective pour l\u2019ensemble des m\u00e9tiers de la sant\u00e9, afin de permettre que l\u2019acc\u00e8s aux soins de proximit\u00e9 en tout point du territoire soit une r\u00e9alit\u00e9.<\/p>\n<button data-toggle=\"collapse\" data-target=\"#enc_2022_635_01\">encadr\u00e9<\/button><div id=\"enc_2022_635_01\" class=\"encadre collapse\"><p><span class=\"surtitre_enc\">encadr\u00e9<\/span><\/p>\n<h2>Favoriser l\u2019exercice coordonn\u00e9<\/h2>\n<p>Diff\u00e9rents textes l\u00e9gislatifs, r\u00e9glementaires et conventionnels visent \u00e0 faciliter la mise en place de structures d\u2019exercice coordonn\u00e9 et \u00e0 s\u00e9curiser leur fonctionnement.<\/p>\n<p><b>\u00c9quipes de soins primaires\/soins sp\u00e9cialis\u00e9s<\/b><\/p>\n<p>Les \u00e9quipes de soins primaires ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es par la loi de modernisation de notre syst\u00e8me de sant\u00e9 de 2016. Cet article a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 par la loi relative \u00e0 l\u2019organisation et \u00e0 la transformation du syst\u00e8me de sant\u00e9 de 2019, qui a cr\u00e9\u00e9 les \u00e9quipes de soins sp\u00e9cialis\u00e9s\u2009:<\/p>\n<p>une \u00e9quipe de soins primaires est un ensemble de professionnels de sant\u00e9 constitu\u00e9 autour de m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes de premier recours, choisissant d\u2019assurer leurs activit\u00e9s de soins de premier recours d\u00e9finis \u00e0 l\u2019article L.\u20091411-11 sur la base d\u2019un projet de sant\u00e9 qu\u2019ils \u00e9laborent. Elle peut prendre la forme d\u2019un centre de sant\u00e9 ou d\u2019une maison de sant\u00e9. L\u2019\u00e9quipe de soins primaires contribue \u00e0 la structuration des parcours de sant\u00e9. Son projet de sant\u00e9 a pour objet, par une meilleure coordination des acteurs, la pr\u00e9vention, l\u2019am\u00e9lioration et la protection de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de la population, ainsi que la r\u00e9duction des in\u00e9galit\u00e9s sociales et territoriales de sant\u00e9\u2009;<\/p>\n<p>une \u00e9quipe de soins sp\u00e9cialis\u00e9s est un ensemble de professionnels de sant\u00e9 constitu\u00e9 autour de m\u00e9decins sp\u00e9cialistes d\u2019une ou plusieurs sp\u00e9cialit\u00e9s hors m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale, choisissant d\u2019assurer leurs activit\u00e9s de soins de fa\u00e7on coordonn\u00e9e avec l\u2019ensemble des acteurs d\u2019un territoire, dont les \u00e9quipes de soins primaires, sur la base d\u2019un projet de sant\u00e9 qu\u2019ils \u00e9laborent entre eux. L\u2019\u00e9quipe de soins sp\u00e9cialis\u00e9s contribue, avec les acteurs des soins de premier recours, \u00e0 la structuration des parcours de sant\u00e9.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p><b>Maisons de sant\u00e9 pluriprofessionnelles (MSP)<\/b><\/p>\n<p>Les MSP sont d\u00e9finies par l\u2019article L.\u20096323-3 du Code de la sant\u00e9 publique. \u00c0 partir de 2008, leur financement a \u00e9t\u00e9 exp\u00e9riment\u00e9 et \u00e9valu\u00e9 aupr\u00e8s de structures volontaires (\u00ab\u2009exp\u00e9rimentations de nouveaux modes de r\u00e9mun\u00e9rations\u2009\u00bb). Depuis 2017, le mod\u00e8le de financement b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un cadre p\u00e9renne gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019accord conventionnel interprofessionnel (ACI). L\u2019avenant 1 \u00e0 l\u2019ACI-MSP sign\u00e9 le 10 avril 2022 pr\u00e9voit des adaptations en lien avec le plan \u00ab\u2009Ma sant\u00e9 2022\u2009\u00bb et le S\u00e9gur de la sant\u00e9. Les MSP doivent se constituer en soci\u00e9t\u00e9s interprofessionnelles de soins ambulatoires (Sisa) pour percevoir des r\u00e9mun\u00e9rations de l\u2019assurance maladie au nom de la structure elle-m\u00eame. En d\u00e9cembre 2021, le nombre de Sisa ayant adh\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019ACI \u00e9tait d\u2019environ 1\u2009450 pour 2\u2009018 MSP. Depuis le 13\u00a0mai 2021, une ordonnance ent\u00e9rine la possibilit\u00e9 pour les MSP organis\u00e9es en Sisa de salarier des assistants b\u00e9n\u00e9ficiant \u00e0 plusieurs m\u00e9decins de la MSP.<\/p>\n<p><b>Centres de sant\u00e9 (CDS)<\/b><\/p>\n<p>Afin de favoriser le d\u00e9veloppement des centres de sant\u00e9, le corpus r\u00e9glementaire les r\u00e9gissant a \u00e9t\u00e9 compl\u00e8tement r\u00e9vis\u00e9 par l\u2019ordonnance 2018-17 du 12 janvier 2018, qui s\u2019est attach\u00e9e \u00e0 clarifier et simplifier leurs conditions de cr\u00e9ation, de gestion et de fonctionnement. Pour b\u00e9n\u00e9ficier de la r\u00e9mun\u00e9ration forfaitaire sp\u00e9cifique de l\u2019assurance maladie pour l\u2019exercice pluriprofessionnel, ces structures doivent choisir entre le contrat type relatif aux structures de sant\u00e9 pluriprofessionnelles et celui propos\u00e9 par l\u2019accord national des centres de sant\u00e9 sign\u00e9 le 8 juillet 2015.<\/p>\n<p><b>Communaut\u00e9s professionnelles territoriales de sant\u00e9 (CPTS)<\/b><\/p>\n<p>Cr\u00e9\u00e9es en 2016 par la loi de modernisation de notre syst\u00e8me de sant\u00e9, les CPTS constituent un dispositif souple \u00e0 la main des professionnels qui veulent travailler ensemble pour r\u00e9pondre aux besoins de sant\u00e9 sp\u00e9cifiques d\u2019un bassin de population. Un accord conventionnel interprofessionnel en faveur du d\u00e9veloppement de l\u2019exercice coordonn\u00e9 et du d\u00e9ploiement des CPTS a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 le 20 juin 2019. Il d\u00e9finit les modalit\u00e9s de financement par l\u2019assurance maladie (missions, principes et modalit\u00e9s d\u2019organisation du contrat, montant du financement adapt\u00e9 \u00e0 la mont\u00e9e en charge progressive des CPTS\u2026). L\u2019ordonnance du 12 mai 2021 reconna\u00eet les missions des CPTS comme des missions de service public. Les CPTS b\u00e9n\u00e9ficient ainsi d\u2019un financement conventionnel p\u00e9renne, calcul\u00e9 en fonction de la taille du bassin de vie qu\u2019elles couvrent avec deux types d\u2019enveloppe, d\u2019amor\u00e7age puis, pour chaque mission engag\u00e9e, avec une part fixe (allou\u00e9e d\u00e8s le d\u00e9but de chaque mission) et une part variable (calcul\u00e9e selon l\u2019atteinte des objectifs fix\u00e9s dans le contrat et des moyens d\u00e9velopp\u00e9s par mission). Un avenant du 20\u00a0d\u00e9cembre 2021 renforce de fa\u00e7on significative les aides financi\u00e8res accord\u00e9es de l\u2019ordre de 30\u2009%, notamment pour les missions obligatoires\u2009: acc\u00e8s aux soins, organisation du parcours pluriprofessionnel autour du patient, pr\u00e9vention et r\u00e9ponse aux crises sanitaires graves. L\u2019avenant pr\u00e9cise \u00e9galement la coop\u00e9ration entre ces communaut\u00e9s et le nouveau service d\u2019acc\u00e8s aux soins (SAS) dans la prise en charge des soins non programm\u00e9s sur un bassin de vie. Enfin, le texte pr\u00e9voit des exp\u00e9rimentations autour des \u00e9quipes de soins primaires et sp\u00e9cialis\u00e9s.<\/p>\n<p><b>Dispositifs d\u2019appui \u00e0 la coordination (DAC)<\/b><\/p>\n<p>Les DAC viennent prioritairement en appui aux professionnels de sant\u00e9, sociaux et m\u00e9dico-sociaux faisant face \u00e0 des situations complexes li\u00e9es notamment \u00e0 des personnes cumulant diverses difficult\u00e9s, avec l\u2019organisation d\u2019un plan d\u2019action personnalis\u00e9. Les DAC peuvent \u00e9galement r\u00e9pondre aux demandes des personnes et de leurs aidants. En novembre 2021, la DGOS d\u00e9nombre 119\u00a0DAC constitu\u00e9s ou en construction, dont la moiti\u00e9 environ est d\u00e9partementale, l\u2019autre moiti\u00e9 infra-d\u00e9partementale.<\/p>\n<p><b>Service d\u2019acc\u00e8s aux soins (SAS)<\/b><\/p>\n<p>Les SAS, issus du Pacte pour la refondation des urgences (2019) et r\u00e9affirm\u00e9s lors du S\u00e9gur de la sant\u00e9, ont pour objectif d\u2019apporter une r\u00e9ponse pour des besoins de soins urgents ou de soins non programm\u00e9s sous 48\u00a0heures, lorsque le m\u00e9decin traitant ou un m\u00e9decin de proximit\u00e9 n\u2019est pas disponible en premi\u00e8re intention. Il repose sur la mise en place d\u2019une cha\u00eene de soins lisible et coordonn\u00e9e entre les acteurs de sant\u00e9 de l\u2019h\u00f4pital et de la ville d\u2019un m\u00eame territoire. Apr\u00e8s une phase pilote de 22 projets dans 13 r\u00e9gions, un objectif de d\u00e9ploiement national est pr\u00e9vu en 2023.<\/p>\n<\/div>\n<figure id=\"attachment_45844\" aria-describedby=\"caption-attachment-45844\" style=\"width: 212px\" class=\"wp-caption alignnone\"><img decoding=\"async\" class=\"wp-image-45844 size-medium\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2022\/12\/Capture-d\u2019\u00e9cran-2022-12-19-\u00e0-16.11.55-212x300.png\" alt=\"\" width=\"212\" height=\"300\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2022\/12\/Capture-d\u2019\u00e9cran-2022-12-19-\u00e0-16.11.55-212x300.png 212w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2022\/12\/Capture-d\u2019\u00e9cran-2022-12-19-\u00e0-16.11.55-724x1024.png 724w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2022\/12\/Capture-d\u2019\u00e9cran-2022-12-19-\u00e0-16.11.55-768x1087.png 768w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2022\/12\/Capture-d\u2019\u00e9cran-2022-12-19-\u00e0-16.11.55-1085x1536.png 1085w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2022\/12\/Capture-d\u2019\u00e9cran-2022-12-19-\u00e0-16.11.55.png 1166w\" sizes=\"(max-width: 212px) 100vw, 212px\" \/><figcaption id=\"caption-attachment-45844\" class=\"wp-caption-text\"><a href=\"https:\/\/www.securite-sociale.fr\/home\/hcaam\/zone-main-content\/rapports-et-avis-1\/rapport-hcaam-organisation-soins.html\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">www.securite-sociale.fr\/home\/hcaam\/zone-main-content\/rapports-et-avis-1\/rapport-hcaam-organisation-soins.html<\/a><\/figcaption><\/figure>\n<script>function PlayerjsAsync(){} if(window[\"Playerjs\"]){PlayerjsAsync();}<\/script>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le HCAAM \u00e9taye solidement son analyse par des chiffres \u00e9vocateurs, l\u2019illustre de nombreuses initiatives de terrain innovantes. 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