{"id":47153,"date":"2023-10-01T15:08:05","date_gmt":"2023-10-01T13:08:05","guid":{"rendered":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/?p=47153"},"modified":"2023-10-30T10:09:45","modified_gmt":"2023-10-30T09:09:45","slug":"temps-de-travail-medical","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/temps-de-travail-medical\/","title":{"rendered":"Temps de travail m\u00e9dical"},"content":{"rendered":"<span class=\"span-reading-time rt-reading-time\" style=\"display: block;\"><span class=\"rt-label rt-prefix\">Temps de lecture\u00a0: <\/span> <span class=\"rt-time\"> 9<\/span> <span class=\"rt-label rt-postfix\">minutes<\/span><\/span><h1>L\u2019\u00e9mergence d\u2019un d\u00e9bat<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h1>\n<h2>Contexte et contraintes hospitali\u00e8res<\/h2>\n<p>La profession m\u00e9dicale s\u2019\u00e9tant d\u2019abord construite autour de l\u2019exercice lib\u00e9ral, le d\u00e9compte du temps de travail n\u2019est pas historiquement ancr\u00e9 dans les habitudes de travail m\u00e9dicales. Cette culture lib\u00e9rale infuse la pratique m\u00e9dicale \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, o\u00f9 le m\u00e9decin est un agent de la fonction publique, soumis aux contraintes organisationnelles de son \u00e9tablissement. Le r\u00f4le d\u00e9volu aux m\u00e9decins dans le cadre de leur exercice hospitalier s\u2019est progressivement \u00e9largi\u2009; de nouvelles missions en parall\u00e8le du soin sont apparues. Ainsi, au temps clinique pass\u00e9 aupr\u00e8s des patients s\u2019ajoutent les missions de formation des \u00e9tudiants et des internes, d\u2019enseignement et de recherche, des r\u00e9unions, des responsabilit\u00e9s institutionnelles, etc. D\u2019autre part, les praticiens hospitaliers sont soumis \u00e0 une obligation d\u2019assurer la permanence des soins en \u00e9tablissement de sant\u00e9, et les gardes et astreintes repr\u00e9sentent une charge de travail de plus en plus cons\u00e9quente. Cette charge est renforc\u00e9e par les di\ufb03cult\u00e9s de recrutement que conna\u00eet l\u2019ensemble des \u00e9tablissements. En parall\u00e8le, s\u2019op\u00e8re un renouvellement g\u00e9n\u00e9rationnel\u2009: les jeunes m\u00e9decins expriment le souhait d\u2019une meilleure prise en compte de la vie priv\u00e9e dans les rythmes de travail.<\/p>\n<p>Ces \u00e9l\u00e9ments conduisent \u00e0 une remise en cause du fonctionnement de l\u2019exercice m\u00e9dical \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et expliquent l\u2019\u00e9mergence de revendications autour du d\u00e9compte du temps de travail m\u00e9dical.L\u2019organisation actuelle du temps de travail m\u00e9dical en demi-journ\u00e9es, dont la dur\u00e9e n\u2019est pas pr\u00e9cis\u00e9e, ne permet que di\ufb03cilement de mettre en place un d\u00e9compte horaire. Par le biais des revendication port\u00e9es par les syndicats d\u2019internes, la question du temps de travail est arriv\u00e9e r\u00e9cemment au centre du d\u00e9bat, d\u2019abord au niveau national puis au niveau local.<\/p>\n<p>Les processus de gestion des internes dans les \u00e9tablissements n\u2019incluent pas de d\u00e9compte de leur temps de travail. Pour les \u00e9tablissements, avoir connaissance du nombre d\u2019heures travaill\u00e9es chez les internes ne conduira pas au financement du TTA, mais cela pourrait constituer un argument en faveur de la hausse du nombre d\u2019internes. En effet, il n\u2019est l\u00e9galement pas permis de faire travailler les internes plus de 48 heures par semaine, mais leur place dans l\u2019organisation hospitali\u00e8re rend inqui\u00e9tante l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019une r\u00e9duction importante du temps de pr\u00e9sence global des internes. \u00c0 l\u2019inverse, les m\u00e9decins seniors ont d\u00e9j\u00e0 la culture de la d\u00e9claration, associ\u00e9e \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration sous forme de TTA. Ils ont donc un int\u00e9r\u00eat imm\u00e9diat plus limit\u00e9 \u00e0 une \u00e9volution des modalit\u00e9s de d\u00e9compte de leur temps de travail.<\/p>\n<p style=\"font-weight: 400;\"><button data-toggle=\"collapse\" data-target=\"#enc_2023_504_01\">encadr\u00e9<\/button><div id=\"enc_2023_504_01\" class=\"encadre collapse\"><p><span class=\"surtitre_enc\">encadr\u00e9<\/span><\/p>\n<h2>La r\u00e9glementation du temps de travail m\u00e9dical<\/h2>\n<p>Le temps de travail des praticiens hospitaliers est comptabilis\u00e9 en demi-journ\u00e9es, dont la dur\u00e9e n\u2019est pas pr\u00e9cis\u00e9e r\u00e9glementairement, selon les modalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>praticiens hospitaliers : entre 5 et 10 demi-journ\u00e9es par semaine selon leur quotit\u00e9 de travail. Pour les praticiens entre 50\u2009% et 90\u2009%, possibilit\u00e9 de cumuler l\u2019activit\u00e9 hospitali\u00e8re et une activit\u00e9 lib\u00e9rale\u2009;<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<li>praticiens hospitalo-universitaires : le service hebdomadaire d\u2019activit\u00e9s de soin, d\u2019enseignement et de recherche est fix\u00e9 \u00e0 onze demi-journ\u00e9es.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p>Lorsque l\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale est organis\u00e9e en temps continu, l\u2019obligation de service hebdomadaire est calcul\u00e9e en heures, dans la limite de 48 heures par semaine. Il concerne certaines sp\u00e9cialit\u00e9s : anesth\u00e9sie, r\u00e9animation, m\u00e9decine d\u2019urgence, obst\u00e9trique, maternit\u00e9\u2009;<\/p>\n<ul>\n<li>internes : 8 demi-journ\u00e9es en stage et 2 demi-journ\u00e9es hors-stage (une de formation et une de temps de travail personnel). Les obligations de service incluent le temps de garde et d\u2019astreinte. La r\u00e9glementation ne pr\u00e9cise pas sur combien de demi-journ\u00e9es le temps de travail des internes doit \u00eatre calcul\u00e9.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p>Quel que soit le statut, la r\u00e9glementation europ\u00e9enne impose un plafond de 48 heures de temps de travail par semaine, calcul\u00e9 sur quatre mois. La p\u00e9riode de travail d\u2019un praticien ou d\u2019un interne ne peut exc\u00e9der 24\u00a0heures d\u2019affil\u00e9e<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0 <\/span>et elle doit \u00eatre suivie d\u2019un repos d\u2019une dur\u00e9e<br \/>\nau moins \u00e9quivalente. Au-del\u00e0 des obligations de service, les praticiens hospitaliers peuvent percevoir une r\u00e9mun\u00e9ration du temps de travail additionnel effectu\u00e9 au-del\u00e0.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div><\/p>\n<p>Face \u00e0 ce constat, le respect de la dur\u00e9e l\u00e9gale de 48 heures par les \u00e9tablissements est devenu un cheval de bataille des syndicats m\u00e9dicaux. Le 22 juin 2022, le Conseil d\u2019\u00c9tat, saisi par trois syndicats de m\u00e9decins et d\u2019internes, a rendu une d\u00e9cision<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(2)<\/sup> enjoignant aux h\u00f4pitaux publics de mettre en place \u00ab\u2009un dispositif fiable, objectif et accessible\u2009\u00bb permettant le d\u00e9compte du nombre journalier d\u2019heures de travail effectu\u00e9es par les internes et les m\u00e9decins hospitaliers.<\/p>\n<p>Il s\u2019agit donc pour les \u00e9tablissements d\u2019\u00eatre en mesure d\u2019appliquer la l\u00e9gislation sur le temps de travail et de se conformer \u00e0 la limite l\u00e9gale de 48\u00a0heures de travail hebdomadaires. L\u2019arr\u00eat\u00e9 du 4 ao\u00fbt 2022 pose l\u2019exigence d\u2019un suivi nominatif mensuel des tableaux de service pr\u00e9visionnels et r\u00e9alis\u00e9s. \u00c0 l\u2019\u00e9t\u00e9 2022, les principales organisations repr\u00e9sentatives des internes ont saisi l\u2019ensemble des CHU de France par le biais d\u2019un recours gracieux pour obtenir la mise en application et le respect de l\u2019article R. 6153-2 du Code de la sant\u00e9 publique. Les syndicats souhaitaient la mise en place d\u2019un d\u00e9compte du temps de travail avant le 1<sup>er<\/sup> novembre 2022. Devant l\u2019absence de d\u00e9compte effectif mis en place, des recours devant le tribunal administratif ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s \u00e0 l\u2019encontre des 32 CHU de France. Ces proc\u00e9dures ont abouti \u00e0 une d\u00e9cision du tribunal administratif de Strasbourg enjoignant les H\u00f4pitaux universitaires de Strasbourg<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(3)<\/sup> \u00e0 mettre en \u0153uvre, dans un d\u00e9lai de deux mois, un dispositif de d\u00e9compte du nombre de demi-journ\u00e9es et du nombre journalier d\u2019heures de travail effectu\u00e9es. \u00c0 l\u2019issue de cette d\u00e9cision, la majorit\u00e9 des CHU a engag\u00e9 un travail pour mettre en place des dispositifs de d\u00e9compte au niveau local.<\/p>\n<h1>Exp\u00e9rimentations<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h1>\n<p>Une fois act\u00e9e l\u2019obligation de d\u00e9compte du temps de travail des m\u00e9decins, la question de la mise en oeuvre concr\u00e8te du d\u00e9compte du nombre journalier d\u2019heures de travail effectu\u00e9es s\u2019est pos\u00e9e. Dans chaque \u00e9tablissement, la question est discut\u00e9e avec les \u00e9quipes administratives en charge du suivi et la communaut\u00e9 m\u00e9dicale. L\u2019objet n\u2019est pas ici d\u2019\u00e9tudier toutes les possibilit\u00e9s techniques et organisationnelles de d\u00e9compte mais bien de pr\u00e9senter trois syst\u00e8mes mis en place dans trois CHU.<\/p>\n<h2>Au CHU de Tours<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h2>\n<p>En octobre 2022, soit \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance du d\u00e9lai fix\u00e9 par le Conseil d\u2019\u00c9tat pour engager la r\u00e9flexion, une lettre de mission a \u00e9t\u00e9 remise \u00e0 un groupe de travail copr\u00e9sid\u00e9 par le pr\u00e9sident de la commission d\u2019organisation de la permanence des soins et le pr\u00e9sident du syndicat des internes de la r\u00e9gion. L\u2019objectif du groupe, comprenant des m\u00e9decins seniors et juniors, \u00e9tait de cr\u00e9er un mod\u00e8le commun de mesure du temps de travail, appliqu\u00e9 \u00e0 court terme aux internes et \u00e0 long terme \u00e0 l\u2019ensemble du personnel m\u00e9dical. Pass\u00e9 les frictions initiales, le groupe a propos\u00e9 un mod\u00e8le hybride, entre d\u00e9claratif <i>a priori<\/i> et <i>a posteriori<\/i>, permettant d\u2019analyser non seulement le temps de travail, mais \u00e9galement l\u2019\u00e9cart entre tableaux de service annonc\u00e9 et r\u00e9alis\u00e9.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Le tableau de service pr\u00e9visionnel est rempli en consid\u00e9ration d\u2019un bornage horaire journalier 8h30-18h30, comprenant deux demi-journ\u00e9es de 4 heures 30 et une pause de 1\u00a0heure. Chaque fin de mois, le tableau est repris pour ajuster les pr\u00e9sences effectives (repos astreinte, d\u00e9part pr\u00e9coce ou tardif). Les demi-journ\u00e9es sont cot\u00e9es en fonction de l\u2019activit\u00e9, en distinguant les journ\u00e9es de travail hospitalier, les demi-journ\u00e9es de formation universitaire (incluses dans les 48\u00a0heures) et personnelles, les cong\u00e9s, les repos de s\u00e9curit\u00e9 et autres absences.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Une d\u00e9finition locale de la demi-journ\u00e9e comme correspondant \u00e0 4,5 heures de travail a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9e. Partant de cette d\u00e9finition, le temps effectif est ensuite affin\u00e9 avec la possibilit\u00e9 de d\u00e9clarer les d\u00e9parts pr\u00e9coces ou tardifs au-del\u00e0 de 1 heure d\u2019\u00e9cart par rapport \u00e0 une journ\u00e9e type.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s recueil des donn\u00e9es, l\u2019analyse du temps de travail effectif sera men\u00e9e sur une p\u00e9riode de trois mois. Une vigilance particuli\u00e8re sera port\u00e9e \u00e0 la demi-journ\u00e9e de formation universitaire et \u00e0 la demi-journ\u00e9e de formation personnelle. Le respect de ces deux demi-journ\u00e9es, dont une est int\u00e9gr\u00e9e dans le d\u00e9compte horaire, est en effet une volont\u00e9 des repr\u00e9sentants des internes. Apr\u00e8s un mois de r\u00e9unions hebdomadaires, permettant d\u2019\u00e9laborer conjointement, entre m\u00e9decins et administratifs, un outil de mesure du temps de travail, l\u2019outil a \u00e9t\u00e9 valid\u00e9 en commission m\u00e9dicale d\u2019\u00e9tablissement (CME) et pr\u00e9sent\u00e9 aux internes par leur syndicat local. Pour amorcer sa mise en \u0153uvre pratique, des services pilotes ont \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s pour conduire une p\u00e9riode test de six mois, permettant d\u2019adapter l\u2019outil avant de le d\u00e9ployer sur l\u2019ensemble du CHU en novembre 2023.<\/p>\n<h2>Au CHU de Nice<\/h2>\n<p>Les informations disponibles sur le temps de travail des internes \u00e9taient souvent peu fiables, al\u00e9atoires et non exhaustives malgr\u00e9 une proc\u00e9dure existante rappel\u00e9e \u00e0 plusieurs reprises. L\u2019objectif \u00e9tant de permettre la r\u00e9partition des obligations de service de l\u2019interne au cours de sa formation en stage.<\/p>\n<p>Le CHU de Nice figure parmi les premiers \u00e9tablissements \u00e0 s\u2019\u00eatre engag\u00e9s dans le d\u00e9veloppement d\u2019un dispositif de recueil et d\u2019analyse du temps de travail des internes. Un groupe de travail \u2013 associant les repr\u00e9sentants des internes, la direction des affaires m\u00e9dicales (DAM), la commission d\u2019organisation de la permanence des soins, un repr\u00e9sentant de la facult\u00e9, ainsi que deux repr\u00e9sentants chefs de service \u2013 a \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9. Ses travaux ont abouti \u00e0 la mise en place d\u2019une premi\u00e8re phase visant, d\u2019une part, \u00e0 examiner les organisations mises en place dans les services pour identifier et qualifier les dysfonctionnements \u00e9ventuels, d\u2019autre part \u00e0 mesurer le temps de travail effectu\u00e9 par les internes. Ce travail repose sur la transmission par les chefs de service de leurs organisations pr\u00e9visionnelles. Les internes doivent ensuite d\u00e9clarer mensuellement le temps de travail effectu\u00e9 sur un fichier transmis par la DAM. L\u2019ensemble des donn\u00e9es r\u00e9colt\u00e9es fait l\u2019objet d\u2019une analyse par cette derni\u00e8re. Les r\u00e9sultants constituent ensuite une base de dialogue avec les services pour permettre des ajustements et un travail avec les diff\u00e9rents terrains de stage.<\/p>\n<h2>\u00c0 l\u2019AP-HP<\/h2>\n<p>\u00c0 l\u2019Assistance publique-H\u00f4pitaux de Paris, une r\u00e9ponse \u00e0 l\u2019obligation de d\u00e9compte du temps de travail des internes a \u00e9t\u00e9 act\u00e9e par la CME \u00e0 la suite de r\u00e9unions de travail r\u00e9unissant des repr\u00e9sentants des internes, des m\u00e9decins seniors (pr\u00e9sidents de la CME notamment) et de la DAM. Il revient d\u00e9sormais \u00e0 chaque chef de service de fournir \u00ab\u2009une pr\u00e9sentation d\u00e9taill\u00e9e de l\u2019organisation du fonctionnement m\u00e9dical de leur service pr\u00e9cisant le temps de travail journalier des internes pendant leur temps de stage ainsi que les modalit\u00e9s d\u2019organisation pour assurer la demi-journ\u00e9e de formation et la demi-journ\u00e9e d\u2019autonomie\u2009\u00bb. L\u2019AP-HP fait le choix de l\u2019autonomie des services, qui disposent d\u2019une marge de man\u0153uvre cons\u00e9quente dans le choix du syst\u00e8me retenu.<\/p>\n<p>Cette flexibilit\u00e9 est permise par le d\u00e9ploiement, depuis le premier semestre 2023, du logiciel de gestion du temps de travail Chronos qui garantit un outil commun \u00e0 tous les sites et services. Ce logiciel, bien qu\u2019il n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 pens\u00e9 pour r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019obligation de d\u00e9compte (il est ant\u00e9rieur), permet \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de s\u2019y conformer. Si son ergonomie est perfectible, il garantit \u00e0 chaque m\u00e9decin l\u2019acc\u00e8s \u00e0 son tableau de service individuel \u2013 ou carte de situation \u2013 et lui permet ainsi de visualiser et de valider son temps de travail. Il s\u2019agit d\u2019un outil d\u2019autonomisation des m\u00e9decins, qui permet notamment, gr\u00e2ce \u00e0 son interfa\u00e7age avec le logiciel de paye, de poser ses cong\u00e9s et de d\u00e9clarer une intervention d\u2019astreinte.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<h1>Questionnements\/prospective<\/h1>\n<h2>Le rapport au travail <span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h2>\n<p>L\u2019\u00e9mergence du temps de travail comme pr\u00e9occupation de la communaut\u00e9 m\u00e9dicale est plus largement li\u00e9e \u00e0 une \u00e9volution du rapport au travail. Le fait de consacrer une tr\u00e8s large partie de sa vie et de son temps \u00e0 son travail est en effet de moins en moins accept\u00e9 et valoris\u00e9 socialement. Dans la communaut\u00e9 m\u00e9dicale et parmi les internes, un temps de travail extensif a longtemps \u00e9t\u00e9 per\u00e7u comme un gage de qualit\u00e9 de formation et d\u2019engagement. Le prestige associ\u00e9 \u00e0 l\u2019appartenance \u00e0 la communaut\u00e9 m\u00e9dicale a longtemps pu conduire \u00e0 invisibiliser les revendications sur la limitation du temps de travail des m\u00e9decins.<\/p>\n<p>Les jeunes g\u00e9n\u00e9rations, s\u2019appuyant sur les r\u00e9glementations existantes portant sur le temps de travail, remettent en question cette vision traditionnelle. M\u00e9decins et internes aspirent aujourd\u2019hui \u00e0 une meilleure conciliation vie professionnelle\/vie personnelle et cela s\u2019illustre par une perte d\u2019attractivit\u00e9 de l\u2019exercice isol\u00e9 et lib\u00e9ral, au profit de l\u2019exercice partag\u00e9, des structures d\u2019exercice collectif et du salariat. Proposer des modalit\u00e9s d\u2019exercice tenant compte des attentes des jeunes m\u00e9decins constitue un \u00e9l\u00e9ment d\u2019attractivit\u00e9 pour les h\u00f4pitaux et rejoint la pr\u00e9occupation autour de la qualit\u00e9 des soins. En effet, les impacts d\u2019une dur\u00e9e de travail trop longue sur la sant\u00e9 des patients comme sur celle des m\u00e9decins, sont largement document\u00e9s :<\/p>\n<ul>\n<li>hausse de la morbimortalit\u00e9 des patients et des m\u00e9decins, \u00e0 travers la hausse des erreurs m\u00e9dicales et leurs r\u00e9percussions<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(4)<\/sup>\u2009;<\/li>\n<li>taux de burn-out alarmant chez les internes et les seniors<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(5)<\/sup>.<\/li>\n<\/ul>\n<p>La formation des internes constitue \u00e9galement un enjeu crucial pour le temps de travail m\u00e9dical. \u00c0 l\u2019heure o\u00f9 les internes sont exclus des dispositifs de formation continue (obligatoire pour les m\u00e9decins seniors) et o\u00f9 la demi-journ\u00e9e hebdomadaire de formation est encore trop souvent non respect\u00e9e, mettre en place des organisations qui permettent aux internes de consacrer cette demi-journ\u00e9e \u00e0 leur formation est un enjeu majeur.<\/p>\n<h2>Le contr\u00f4le d\u2019une profession lib\u00e9rale<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h2>\n<p>Dans une profession historiquement lib\u00e9rale, le fait de d\u00e9clarer son temps de travail n\u2019est pas naturel, malgr\u00e9 les r\u00e9centes \u00e9volutions du rapport au travail. Une opposition se fait jour entre, d\u2019une part, un souhait de mieux cadrer la pratique hospitali\u00e8re et d\u2019objectiver l\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale, et d\u2019autre part un attachement fort \u00e0 l\u2019autonomie dans la pratique m\u00e9dicale. Demander que le temps de travail soit reconnu et d\u00e9compt\u00e9 par l\u2019institution hospitali\u00e8re, c\u2019est aussi accepter que la direction puisse avoir un aper\u00e7u de la mani\u00e8re dont chaque praticien organise son temps et son activit\u00e9. Cette tension se refl\u00e8te notamment dans les d\u00e9bats autour de la mise en place du badgeage comme outil de d\u00e9compte du temps de travail m\u00e9dical. Si cette solution est mise en avant par une partie des internes, elle n\u2019est pas retenue par les \u00e9tablissements en raison de l\u2019opposition d\u2019une partie des m\u00e9decins en poste.<\/p>\n<p>Le d\u00e9compte du temps de travail doit \u00e9galement \u00eatre interrog\u00e9 sous l\u2019angle de la charge de travail qu\u2019il repr\u00e9sente, et de son impact sur le management m\u00e9dical puisque les chefs de service sont garants du tableau de service. Or, le souhait de mettre en place des outils de mesure du temps de travail m\u00e9dical co\u00efncide avec les alertes autour de la charge de travail repr\u00e9sent\u00e9e par les responsabilit\u00e9s administratives des chefs de service. Dans chaque \u00e9tablissement, les managers m\u00e9dicaux doivent donc \u00eatre au c\u0153ur de la r\u00e9flexion sur le d\u00e9compte du temps de travail, dont ils auront la charge et qui viendra, \u00e0 terme, interroger le fonctionnement de leur service.<\/p>\n<h2>Plusieurs positions quant au d\u00e9compte du temps de travail<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h2>\n<p>Les revendications autour de la mesure du temps de travail questionnent \u00e0 la fois les \u00e9tablissements et l\u2019ensemble de la communaut\u00e9 m\u00e9dicale. Les enjeux sont diff\u00e9remment per\u00e7us selon les sp\u00e9cialit\u00e9s m\u00e9dicales. Dans les services de m\u00e9decine, les transmissions entre \u00e9quipes de jour et de nuit sont au c\u0153ur de l\u2019organisation du travail. En comparaison avec les services de chirurgie, cette organisation favorise le respect de la r\u00e9glementation sur le temps de travail m\u00e9dical. Cela explique le relatif consensus dans la communaut\u00e9 des internes de sp\u00e9cialit\u00e9s m\u00e9dicales sur le d\u00e9compte du temps de travail.<\/p>\n<p>Dans les services de chirurgie, si la r\u00e9glementation sur le temps de travail m\u00e9dical est identique, l\u2019activit\u00e9 constitu\u00e9e d\u2019interventions chirurgicales conduit \u00e0 un d\u00e9passement plus fr\u00e9quent du nombre d\u2019heures r\u00e9glementaires. Les services de chirurgie apparaissent ainsi moins propices \u00e0 la mise en place d\u2019un d\u00e9compte strict du temps de travail et il est difficile d\u2019imaginer un chirurgien quitter une intervention parce qu\u2019il aurait atteint le nombre d\u2019heures r\u00e9glementaire travaill\u00e9es. Cela explique les r\u00e9ticences exprim\u00e9es par les internes de chirurgie et les chirurgiens eux-m\u00eames autour de la mise en place d\u2019un outil qui rendrait contraignant le respect des 48\u00a0heures de temps de travail hebdomadaire. Chez une partie des internes, cela conduirait \u00e0 revendiquer le droit \u00e0 r\u00e9aliser du TTA, ce qui n\u2019est pas possible l\u00e9galement aujourd\u2019hui.<\/p>\n<p>Par comparaison, l\u2019organisation des services de m\u00e9decine est <i>a priori<\/i> plus favorable au respect de la r\u00e9glementation sur le temps de travail. C\u2019est dans ce contexte que doit \u00eatre analys\u00e9e la revendication de sanctuarisation du temps de bloc op\u00e9ratoire de la communaut\u00e9 chirurgicale. Elle pourrait se traduire par une r\u00e9organisation du travail entre m\u00e9decins, chirurgiens et anesth\u00e9sistes, permettant \u00e0 chacun de se rapprocher de son c\u0153ur de m\u00e9tier et de ne pas d\u00e9passer le seuil des 48 heures de travail r\u00e9glementaires.<\/p>\n<h1>Conclusion<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/h1>\n<p>Les r\u00e9flexions autour du temps de travail m\u00e9dical n\u2019en sont qu\u2019\u00e0 leurs d\u00e9buts. L\u2019impulsion donn\u00e9e par les syndicats d\u2019internes a pouss\u00e9 les \u00e9tablissements \u00e0 se saisir du sujet mais \u00e9galement \u00e0 s\u2019interroger sur la place et le r\u00f4le des internes dans l\u2019organisation des services.<\/p>\n<p>Les travaux propos\u00e9s ici comme exemples montrent qu\u2019une \u00e9troite collaboration entre direction, repr\u00e9sentants des internes et m\u00e9decins chefs de service est n\u00e9cessaire \u00e0 la mise en place d\u2019outils de d\u00e9compte du temps de travail m\u00e9dical. La cor\u00e9daction de cet article, par des \u00e9l\u00e8ves directeurs et directrices d\u2019h\u00f4pital et des internes en m\u00e9decine, est un exemple de ce travail collectif.<\/p>\n<script>function PlayerjsAsync(){} if(window[\"Playerjs\"]){PlayerjsAsync();}<\/script>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>L\u2019\u00e9mergence d\u2019un d\u00e9bat\u00a0 Contexte et contraintes hospitali\u00e8res La profession m\u00e9dicale s\u2019\u00e9tant d\u2019abord construite autour de l\u2019exercice lib\u00e9ral, le d\u00e9compte du temps de travail n\u2019est pas historiquement ancr\u00e9 dans les habitudes de travail m\u00e9dicales. Cette culture lib\u00e9rale infuse la pratique m\u00e9dicale \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, o\u00f9 le m\u00e9decin est un agent de la fonction publique, soumis aux contraintes organisationnelles de son \u00e9tablissement. 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