{"id":49113,"date":"2024-12-01T12:32:28","date_gmt":"2024-12-01T11:32:28","guid":{"rendered":"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/?p=49113"},"modified":"2024-12-19T15:10:02","modified_gmt":"2024-12-19T14:10:02","slug":"ameliorer-la-qualite-en-sante","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/ameliorer-la-qualite-en-sante\/","title":{"rendered":"Am\u00e9liorer la qualit\u00e9 en sant\u00e9"},"content":{"rendered":"<span class=\"span-reading-time rt-reading-time\" style=\"display: block;\"><span class=\"rt-label rt-prefix\">Temps de lecture\u00a0: <\/span> <span class=\"rt-time\"> 9<\/span> <span class=\"rt-label rt-postfix\">minutes<\/span><\/span><h1>Partie I<\/h1>\n<h2>Une approche syst\u00e9mique de la qualit\u00e9 en sant\u00e9 r\u00e9clame un pr\u00e9requis\u2009: l\u2019acc\u00e8s aux soins et aux accompagnements sociaux et m\u00e9dico-sociaux<\/h2>\n<p>Cet objectif ambitieux \u00e9tant fix\u00e9, la HAS liste plusieurs composantes concourant \u00e0 la qualit\u00e9 du syst\u00e8me de sant\u00e9\u2009: \u00ab\u2009efficacit\u00e9 et coordination\u2009\u00bb tout d\u2019abord, mais aussi \u00ab\u2009s\u00e9curit\u00e9\u2009\u00bb, syst\u00e8me \u00ab\u2009centr\u00e9 sur la personne\u2009\u00bb, \u00ab\u2009temps opportun\u2009\u00bb, \u00ab\u2009\u00e9quit\u00e9\u2009\u00bb et \u00ab\u2009efficience\u2009\u00bb.<\/p>\n<p>Elle juge ainsi que l\u2019accessibilit\u00e9 du syst\u00e8me de sant\u00e9 est un pr\u00e9requis\u2009: \u00ab\u2009Chaque personne peut avoir recours aux services de sant\u00e9 et d\u2019accompagnement dont elle a besoin, o\u00f9 et quand elle en a besoin, et sans \u00eatre expos\u00e9e \u00e0 des difficult\u00e9s financi\u00e8res.\u2009\u00bb Elle pr\u00e9cise que l\u2019acc\u00e8s au syst\u00e8me de sant\u00e9 comporte deux aspects\u2009: d\u2019une part l\u2019accessibilit\u00e9 (potentielle) qui envisage la localisation de la population par rapport \u00e0 celle de l\u2019offre, et d\u2019autre part l\u2019acc\u00e8s (r\u00e9el) qui renvoie \u00e0 l\u2019utilisation effective d\u2019un service de sant\u00e9. Le passage de l\u2019accessibilit\u00e9 \u00e0 l\u2019acc\u00e8s suppose que les barri\u00e8res de l\u2019offre soient d\u00e9pass\u00e9es.<\/p>\n<h1>Partie II<\/h1>\n<h2>La prospective sur le syst\u00e8me de sant\u00e9 marqu\u00e9e par des inqui\u00e9tudes qui r\u00e9clament un engagement politique d\u00e9termin\u00e9<\/h2>\n<p>La HAS dresse ensuite un constat \u00e0 la fois connu et inqui\u00e9tant\u2009: \u00ab\u2009L\u2019acc\u00e8s aux soins primaires se d\u00e9grade depuis plusieurs ann\u00e9es, mais la situation est contrast\u00e9e selon les sp\u00e9cialit\u00e9s et les cat\u00e9gories de professionnels. Les tensions d\u00e9mographiques des m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes sont illustr\u00e9es par la baisse, au cours des ann\u00e9es 2010, de leur densit\u00e9 standardis\u00e9e et par l\u2019augmentation de la part de la population r\u00e9sidant dans une zone sous-dot\u00e9e en m\u00e9decins [APL7 &lt; 2,5\/an\/habitant]. Cette proportion a augment\u00e9 au cours de ces derni\u00e8res ann\u00e9es, passant de 6,6\u2009% en 2015 \u00e0 15,1\u2009% en 2019 avec une hausse sensible en 2022 (24,9\u2009%). L\u2019\u00e9volution d\u00e9mographique n\u2019est pas homog\u00e8ne sur le territoire. En 2021, les r\u00e9gions Aquitaine et Provence-Alpes-C\u00f4te d\u2019Azur restaient mieux pourvues alors que la r\u00e9gion Centre a la densit\u00e9 standardis\u00e9e la plus faible.\u2009\u00bb<\/p>\n<p>La HAS pr\u00e9cise que la situation est plus nuanc\u00e9e pour les m\u00e9decines sp\u00e9cialistes, avec une densit\u00e9 en l\u00e9g\u00e8re augmentation depuis 2012<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(2)<\/sup>, mais que la r\u00e9partition est tr\u00e8s in\u00e9gale sur le territoire. Elle souligne que \u00ab\u2009si l\u2019on consid\u00e8re l\u2019accessibilit\u00e9 aux m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes, aux infirmiers et aux masseurs-kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, 20\u2009% de la population est aujourd\u2019hui confront\u00e9e \u00e0 une difficult\u00e9 d\u2019acc\u00e8s dont la moiti\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard de plusieurs professions et 3\u2009% de la population (1,7 million de personnes) cumulent des difficult\u00e9s d\u2019acc\u00e8s aux m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes, aux infirmiers et aux masseurs-kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, dont trois quarts r\u00e9sident en zones rurales et un cinqui\u00e8me dans une grande aire urbaine.\u2009\u00bb<\/p>\n<p>Compl\u00e9tant son constat, la HAS note que \u00ab\u2009les \u00e9tablissements de sant\u00e9 sont \u00e9galement confront\u00e9s \u00e0 un manque de personnels et \u00e0 des difficult\u00e9s de recrutement. Ainsi, le nombre de postes de praticiens rest\u00e9s vacants \u00e0 l\u2019issue des tours de recrutement a \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9 par un peu plus de 2 entre 2014 et 2022 et le nombre de praticiens hospitaliers en disponibilit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9 par un peu plus de quatre entre 2012 et 2022. Le recours \u00e0 des contractuels a r\u00e9guli\u00e8rement augment\u00e9 pour pallier le manque de m\u00e9decins\u2009: leur part dans l\u2019effectif m\u00e9dical total est pass\u00e9e de 29\u2009% \u00e0 33\u2009%. Les services particuli\u00e8rement soumis \u00e0 astreinte et aux gardes sont les plus d\u00e9pendants \u00e0 l\u2019emploi temporaire, mais ne sont pas les seuls. Les tensions sur les ressources humaines sont un des motifs d\u2019alt\u00e9ration des capacit\u00e9s d\u2019hospitalisation. Dans une enqu\u00eate conduite par la F\u00e9d\u00e9ration hospitali\u00e8re de France (FHF) en mars 2024, les difficult\u00e9s de personnels ont \u00e9t\u00e9 mises en cause dans 60\u2009% des cas de fermeture des capacit\u00e9s d\u2019hospitalisation en MCO (7\u2009%).\u2009\u00bb<\/p>\n<p>Ces difficult\u00e9s devraient perdurer au long des ann\u00e9es \u00e0 venir. La Direction de la recherche, des \u00e9tudes, de l\u2019\u00e9valuation et des statistiques (Drees) pr\u00e9voit m\u00eame une d\u00e9t\u00e9rioration jusqu\u2019en 2028, puis une am\u00e9lioration relative jusqu\u2019en 2035. L\u2019am\u00e9lioration sera plus rapide pour la m\u00e9decine sp\u00e9cialiste que pour les g\u00e9n\u00e9ralistes.<\/p>\n<p>Par ailleurs, la HAS note que \u00ab\u2009la structuration des modes d\u2019exercice des m\u00e9decins est \u00e9galement amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer dans les prochaines ann\u00e9es avec un d\u00e9clin de l\u2019exercice lib\u00e9ral exclusif au profit du salariat et de l\u2019exercice mixte. Selon un sc\u00e9nario tendanciel r\u00e9alis\u00e9 en 2017 par la Drees, la part des m\u00e9decins lib\u00e9raux exclusifs reculerait fortement, passant de 47\u2009% en 2016 \u00e0 38\u2009% en 2040, tandis que les proportions de m\u00e9decins mixtes (cumulant activit\u00e9 lib\u00e9rale et activit\u00e9 salari\u00e9e) et de m\u00e9decins salari\u00e9s augmenteraient respectivement de 11 \u00e0 15\u2009% et de 42 \u00e0 46\u2009% au cours de la m\u00eame p\u00e9riode.\u2009\u00bb<\/p>\n<p>Les difficult\u00e9s sont particuli\u00e8rement marqu\u00e9es en psychiatrie. La HAS y consacre un encadr\u00e9, rappelant par exemple que le d\u00e9lai moyen d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019ambulatoire est de un \u00e0 quatre mois pour plus de la moiti\u00e9 des \u00e9tablissements en ce qui concerne les soins en psychiatrie de l\u2019adulte, que le manque de personnel m\u00e9dical ou param\u00e9dical \u00e9tait identifi\u00e9 comme \u00e9tant le facteur principal de 88\u2009% des fermetures structurelles de lits en 2022, mais aussi qu\u2019entre un quart et trois quarts des postes de m\u00e9decins sont vacants dans 40\u2009% des \u00e9tablissements et que 8\u2009% d\u2019entre eux font face \u00e0 la vacance de plus de la moiti\u00e9 de leurs postes de m\u00e9decins. Ces difficult\u00e9s sont particuli\u00e8rement importantes en p\u00e9dopsychiatrie<sup class=\"appel\" data-toggle=\"modal\" data-target=\"#notes\">(3)<\/sup>.<\/p>\n<p>La situation est aussi tr\u00e8s pr\u00e9occupante dans le secteur m\u00e9dico-social, o\u00f9 l\u2019on estime \u00e0 140\u2009000 le nombre d\u2019\u00e9quivalents temps plein (ETP) qu\u2019il faudra recruter \u00e0 domicile et en \u00e9tablissement d\u2019ici 2030. Par exemple, le nombre de personnes \u00e2g\u00e9es en perte d\u2019autonomie va augmenter de 46\u2009% d\u2019ici \u00e0 2050, o\u00f9 il atteindra pr\u00e8s de quatre millions. La HAS rel\u00e8ve que \u00ab\u2009les projections r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019Insee estiment que l\u2019augmentation n\u00e9cessaire des effectifs au domicile et en Ehpad devra \u00eatre respectivement de 42\u2009% et 14\u2009% d\u2019ici \u00e0 2040 par rapport aux effectifs de 2020. Le nombre de places devra quant \u00e0 lui progresser de 20\u2009% d\u2019ici \u00e0 2030 et de plus de 50\u2009% vers 2050 selon un sc\u00e9nario conservateur\u2009\u00bb. Elle insiste aussi sur le fait qu\u2019\u00ab\u2009au-del\u00e0 du volume de places, l\u2019offre devra \u00e9galement tenir compte de l\u2019\u00e9volution des pathologies et des profils sociaux des personnes\u2009\u00bb.<\/p>\n<p>Ce tableau ne doit cependant pas faire oublier quelques bons r\u00e9sultats, ce que la HAS souligne\u2009: \u00ab\u2009La France figure parmi les pays o\u00f9 l\u2019esp\u00e9rance de vie \u00e0 la naissance est la plus \u00e9lev\u00e9e (85,7\u00a0ans pour les femmes et 80\u00a0ans pour les hommes en 2023) et l\u2019esp\u00e9rance de vie en bonne sant\u00e9, c\u2019est-\u00e0-dire sans incapacit\u00e9, est en hausse r\u00e9guli\u00e8re (65,3\u00a0ans pour les femmes et 63,8\u00a0ans pour les hommes en 2022). La France est un des pays d\u2019Europe o\u00f9 la mortalit\u00e9 \u00e9vitable est la plus faible avec 202 d\u00e9c\u00e8s pour 100\u2009000\u00a0habitants en 2020 et avec le plus faible taux de mortalit\u00e9 \u00e9vitable par traitement (59\u00a0d\u00e9c\u00e8s pour 100\u2009000\u00a0habitants).\u2009\u00bb<\/p>\n<p>Cependant, de fortes disparit\u00e9s sociales et territoriales viennent nuancer ces r\u00e9sultats. La HAS souligne ainsi que la mortalit\u00e9 \u00e9vitable par pr\u00e9vention est de 143\u00a0d\u00e9c\u00e8s pour 100\u2009000\u00a0habitants. Alors que les objectifs europ\u00e9ens sont de 70\u2009%, le taux de d\u00e9pistage du cancer du sein n\u2019\u00e9tait que de 47,7\u2009% en 2021-2022 et les r\u00e9sultats de vaccinations sont inf\u00e9rieurs aux recommandations de l\u2019Organisation mondiale de la sant\u00e9 (OMS).<\/p>\n<p>La HAS se montre \u00e0 cet \u00e9gard critique, jugeant que \u00ab\u2009ces programmes de pr\u00e9vention souffrent d\u2019un r\u00e9el manque d\u2019adh\u00e9sion, en d\u00e9pit d\u2019une pertinence av\u00e9r\u00e9e. Ils imposent de rendre plus op\u00e9rationnelles les mesures de pr\u00e9vention compte tenu de leur impact sur la sant\u00e9 et les d\u00e9penses publiques, et d\u2019agir sur l\u2019ensemble des d\u00e9terminants bien identifi\u00e9s par les recherches (par exemple, dans le champ de la vaccination, le r\u00e9seau international SHS vaccination qui dispose dor\u00e9navant d\u2019un relais en France)\u2009\u00bb.<\/p>\n<p>Elle rappelle en outre que les in\u00e9galit\u00e9s sociales de sant\u00e9 apparaissent plus marqu\u00e9es en France que dans certains pays europ\u00e9ens\u2009: \u00ab\u2009Sur la p\u00e9riode 2012-2016, l\u2019\u00e9cart d\u2019esp\u00e9rance de vie \u00e0 la naissance entre les 5\u2009% les plus riches et les 5\u2009% les plus pauvres est de 8 ans pour les femmes et de 13\u00a0ans pour les hommes en France. Pour ce qui concerne plus particuli\u00e8rement l\u2019esp\u00e9rance de vie en bonne sant\u00e9, non seulement les ouvriers vivent moins longtemps, mais \u2013 sur cette dur\u00e9e de vie plus courte \u2013 ils vivent plus longtemps avec des limitations d\u2019activit\u00e9. Les maladies chroniques sont responsables pour un tiers des in\u00e9galit\u00e9s sociales d\u2019esp\u00e9rance de vie.\u2009\u00bb En Espagne, en Italie ou encore en Su\u00e8de, la mortalit\u00e9 \u00e9vitable par pr\u00e9vention primaire est plus faible.<\/p>\n<p>En cons\u00e9quence de ces constats, la HAS appelle \u00e0 un \u00ab\u2009renforcement effectif de toutes les actions de pr\u00e9vention (vaccination, d\u00e9pistage, comportements, etc.), mais en consacrant plus d\u2019efforts pour ceux qui sont plus \u00e9loign\u00e9s de l\u2019optimum en sant\u00e9\u2009\u00bb.<\/p>\n<p>Elle d\u00e9plore en outre qu\u2019alors que la pr\u00e9vention et la promotion de la sant\u00e9 sont un vecteur de r\u00e9duction des in\u00e9galit\u00e9s, la France peine \u00e0 les d\u00e9ployer.<\/p>\n<p>En conclusion de cette sous-partie sur la situation du secteur social et m\u00e9dico-social, la HAS insiste sur \u00ab\u2009l\u2019importance d\u2019agir sur la qualit\u00e9 et la fluidit\u00e9 des parcours \u00e0 partir des besoins des malades ou des personnes et de leurs proches et de l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me en place (disponibilit\u00e9 de l\u2019offre sur un territoire)\u2009; ce qui n\u00e9cessite une forte coordination entre les professionnels de sant\u00e9, m\u00e9dico-sociaux et sociaux, aussi bien en ville qu\u2019\u00e0 l\u2019h\u00f4pital. D\u00e8s lors que la pr\u00e9vention et la promotion sont des composantes cl\u00e9s des parcours de sant\u00e9, la HAS estime que leur mise en \u0153uvre op\u00e9rationnelle doit aussi \u00eatre accompagn\u00e9e et soutenue en mobilisant les multiples acteurs impliqu\u00e9s.\u00a0\u00bb<\/p>\n<blockquote><p>La qualit\u00e9 en sant\u00e9 doit s\u2019inscrire dans un temps long, dans le cadre d\u2019une d\u00e9marche de programmation ambitieuse.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p><\/blockquote>\n<h1>Partie\u202fIII<\/h1>\n<h2>Cinq axes de mobilisation pourraient lever les obstacles aux progr\u00e8s vers une plus grande qualit\u00e9 syst\u00e9mique<\/h2>\n<p>La HAS propose ici cinq leviers prioritaires \u00e0 mobiliser par la puissance publique\u2009: une offre en sant\u00e9 de qualit\u00e9 convenablement r\u00e9partie, une plus forte coordination des acteurs, un \u00e9largissement du suivi de l\u2019am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 des parcours en sant\u00e9, un soutien plus grand en faveur de la participation des personnes et un investissement imp\u00e9ratif dans la pr\u00e9vention en sant\u00e9.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Le premier levier vise \u00e0 disposer d\u2019une offre de qualit\u00e9 r\u00e9partie sur le territoire<\/strong>. Pour la HAS, \u00ab\u2009cela signifie, d\u2019abord, que notre pays doit disposer d\u2019un nombre suffisant de professionnels comp\u00e9tents, de lits ou de places. Cet imp\u00e9ratif appelle \u00e9galement un important travail sur la r\u00e9partition g\u00e9ographique, selon une organisation coh\u00e9rente et gradu\u00e9e des infrastructures et capacit\u00e9s d\u2019accueil et d\u2019accompagnement\u2009\u00bb. L\u2019Agence ajoute qu\u2019\u00ab\u2009une offre qualitative suppose un renforcement de l\u2019effort de formation de la Nation au profit de ses professionnels, en termes de formation initiale et, plus encore, de formation continue\u2009\u00bb.<\/li>\n<li><strong>Le deuxi\u00e8me axe porte sur l\u2019am\u00e9lioration de l\u2019acc\u00e8s en acc\u00e9l\u00e9rant la dynamique collaborative<\/strong>. La HAS y promeut les exercices collaboratifs et les coop\u00e9rations, avec un soutien p\u00e9renne et, pr\u00e9cise-t-elle, \u00ab\u2009y compris financi\u00e8rement\u2009\u00bb. Par ailleurs, elle juge que \u00ab\u2009le manque d\u2019effectifs m\u00e9dicaux n\u00e9cessite d\u2019accompagner la reconfiguration des fronti\u00e8res professionnelles. La cr\u00e9ation de nouveaux m\u00e9tiers (par exemple, infirmiers de pratique avanc\u00e9e, infirmiers d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s de sant\u00e9 publique, assistants m\u00e9dicaux) et l\u2019\u00e9largissement de certaines comp\u00e9tences ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 engag\u00e9s (par exemple, pour les sages-femmes, les infirmiers, les pharmaciens d\u2019officine, les kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, les p\u00e9dicures-podologues). Ils imposent d\u2019\u00eatre davantage accompagn\u00e9s et soutenus par le biais de formations de qualit\u00e9, mais \u00e9galement d\u2019\u00e9valuations, d\u2019analyses collectives et r\u00e9flexives sur ces nouvelles modalit\u00e9s d\u2019exercice. Le soutien aux comp\u00e9tences du travail en \u00e9quipe, de coordination d\u2019\u00e9quipes pluriprofessionnelles, est \u00e9galement \u00e0 encourager dans la formation initiale et continue des professionnels de sant\u00e9 et param\u00e9dicaux\u2009\u00bb.<\/li>\n<li><strong>Le troisi\u00e8me moyen consiste \u00e0 mieux \u00ab\u2009outiller\u2009\u00bb les acteurs au service ce la qualit\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 des parcours de sant\u00e9<\/strong>. \u00c0 cette occasion, la HAS regrette que les initiatives publiques ou priv\u00e9es en faveur de la coordination des soins soient mal connues des professions de sant\u00e9 elles-m\u00eames et, en cons\u00e9quence, insuffisamment activ\u00e9es. Elle souligne le manque de connaissance vis-\u00e0-vis de nouveaux m\u00e9tiers, comme les infirmi\u00e8res en pratique avanc\u00e9e ou les infirmi\u00e8res-pivots en canc\u00e9rologie. Pour la HAS, il faudrait que \u00ab\u2009ces dispositifs soient d\u2019abord connus de tous ceux qui y ont un int\u00e9r\u00eat (professionnels et usagers). L\u2019enrichissement du r\u00e9pertoire national de l\u2019offre et des ressources en sant\u00e9 (ROR), aujourd\u2019hui administr\u00e9 par l\u2019Agence du num\u00e9rique en sant\u00e9 et accessible aux seuls professionnels de sant\u00e9, pourrait apporter une importante contribution \u00e0 cet objectif\u2009\u00bb.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Elle souhaite aussi que, dans chaque territoire, des actions en faveur de la qualit\u00e9 des parcours de sant\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant en lien avec les priorit\u00e9s du projet r\u00e9gional de sant\u00e9, soient encourag\u00e9es. Enfin, elle souligne l\u2019int\u00e9r\u00eat des indicateurs de parcours et regrette que l\u2019absence de suivi r\u00e9gulier et de comparaison des indicateurs de qualit\u00e9 centr\u00e9s sur le patient au niveau local r\u00e9duise la capacit\u00e9 \u00e0 identifier les pratiques et les organisations les plus performantes, et \u00e0 promouvoir la qualit\u00e9 dans l\u2019ensemble du syst\u00e8me de sant\u00e9. Elle juge donc imp\u00e9ratif de \u00ab\u2009d\u00e9velopper l\u2019appropriation des indicateurs de parcours existants et de d\u00e9velopper d\u2019autres indicateurs de qualit\u00e9 des parcours de sant\u00e9\u2009\u00bb.<\/p>\n<p>Revenant sur la certification des \u00e9tablissements de sant\u00e9, elle estime que celle-ci a contribu\u00e9 \u00e0 renforcer la culture de la qualit\u00e9 dans ces \u00e9tablissements et qu\u2019elle se concentre d\u00e9sormais sur les r\u00e9sultats et non plus seulement sur le seul respect des proc\u00e9dures. Elle consid\u00e8re que cette focale devra \u00eatre consolid\u00e9e. La HAS juge en outre que l\u2019accr\u00e9ditation des sp\u00e9cialit\u00e9s m\u00e9dicales \u00e0 risque devra s\u2019articuler avec la nouvelle proc\u00e9dure de certification p\u00e9riodique des professionnels de sant\u00e9.<\/p>\n<ul>\n<li><i><strong>Le quatri\u00e8me objectif vise \u00e0 mobiliser les usagers comme leviers de la qualit\u00e9<\/strong>.<\/i> La HAS y rappelle que la d\u00e9mocratie en sant\u00e9 ne peut se limiter \u00e0 proclamer des droits et \u00e0 veiller \u00e0 leur effectivit\u00e9. Elle plaide pour davantage reconna\u00eetre l\u2019engagement et la participation en sant\u00e9.<\/li>\n<li><strong>Le dernier axe souhaite remettre la sant\u00e9 publique, la pr\u00e9vention et la promotion de la sant\u00e9 au c\u0153ur de l\u2019agenda de la qualit\u00e9 de la sant\u00e9 en sant\u00e9<\/strong>. Pour ce faire, la HAS explore deux pistes\u2009:<br \/>\n\u2022 continuer la politique visant \u00e0 ins\u00e9rer des objectifs et indicateurs de qualit\u00e9. La HAS juge cette option ne pouvant permettre des progr\u00e8s en mati\u00e8re de pr\u00e9vention et de promotion de la sant\u00e9 que si les acteurs des virages ambulatoire et domiciliaire sont form\u00e9s en ce sens et travaillent davantage de mani\u00e8re coordonn\u00e9e\u2009;<br \/>\n\u2022 exp\u00e9rimenter des mod\u00e8les territoriaux de pr\u00e9vention et de promotion de la sant\u00e9, mod\u00e8les mettant l\u2019accent sur une approche multisectorielle. La HAS cite \u00e0 ce titre les instances r\u00e9gionales d\u2019\u00e9ducation et de promotion de la sant\u00e9 ainsi que le R\u00e9seau de pr\u00e9vention des addictions. Elle juge que les territoires de sant\u00e9 d\u00e9finis par les agences r\u00e9gionales de sant\u00e9 constituent des \u00e9chelons op\u00e9rationnels.<\/li>\n<\/ul>\n<h1>Conclusion<\/h1>\n<p>La HAS plaide pour un pilotage prospectif de l\u2019offre de sant\u00e9\u2009: \u00ab\u2009Cela implique de veiller \u00e0 une r\u00e9partition homog\u00e8ne des comp\u00e9tences en tenant compte des compl\u00e9mentarit\u00e9s professionnelles, mais \u00e9galement de renforcer, selon un principe de subsidiarit\u00e9, la structuration d\u2019une offre gradu\u00e9e au service de la qualit\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 des soins.\u2009\u00bb Elle r\u00e9affirme son souci de s\u2019inscrire au plus pr\u00e8s des parcours de sant\u00e9, en int\u00e9grant tous les acteurs. Elle reconna\u00eet cependant que l\u2019approche reste centr\u00e9e sur les parcours de soins et qu\u2019il conviendrait d\u2019appr\u00e9hender de mani\u00e8re globale le parcours de vie des personnes.<\/p>\n<p>Elle insiste enfin sur le fait que la qualit\u00e9 en sant\u00e9 doit s\u2019inscrire dans un temps long, dans le cadre d\u2019une d\u00e9marche de programmation ambitieuse. Elle termine ainsi en appelant \u00e0 prendre en compte ces axes et objectifs dans la prochaine strat\u00e9gie nationale de sant\u00e9.<\/p>\n<p style=\"font-weight: 400;\"><button data-toggle=\"collapse\" data-target=\"#enc_2024_654_01\">figure<\/button><div id=\"enc_2024_654_01\" class=\"encadre collapse\"><h2>Sanitaire, social et m\u00e9dico-social<\/h2>\n<p><strong>L\u2019accessibilit\u00e9, un pr\u00e9requis en sant\u00e9<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n<p><img decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-49117\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/Capture-decran-2024-12-19-a-12.46.12.png\" alt=\"\" width=\"618\" height=\"630\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/Capture-decran-2024-12-19-a-12.46.12.png 618w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/Capture-decran-2024-12-19-a-12.46.12-294x300.png 294w\" sizes=\"(max-width: 618px) 100vw, 618px\" \/><\/p>\n<\/div><\/p>\n<figure id=\"attachment_49115\" aria-describedby=\"caption-attachment-49115\" style=\"width: 214px\" class=\"wp-caption alignnone\"><img decoding=\"async\" class=\"wp-image-49115 size-medium\" src=\"https:\/\/gestions-hospitalieres.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/Capture-decran-2024-12-19-a-12.42.49-214x300.jpg\" alt=\"\" width=\"214\" height=\"300\" srcset=\"https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/Capture-decran-2024-12-19-a-12.42.49-214x300.jpg 214w, https:\/\/www.ricom-web8.com\/gestions\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/Capture-decran-2024-12-19-a-12.42.49.jpg 712w\" sizes=\"(max-width: 214px) 100vw, 214px\" \/><figcaption id=\"caption-attachment-49115\" class=\"wp-caption-text\">HAS \u00ab\u2009Am\u00e9liorer la qualit\u00e9 en sant\u00e9\u2009\u00bb, rapport d\u2019analyse prospective 2024, octobre 2024 &#8211; <a href=\"https:\/\/www.has-sante.fr\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">www.has-sante.fr<\/a><\/figcaption><\/figure>\n<script>function PlayerjsAsync(){} if(window[\"Playerjs\"]){PlayerjsAsync();}<\/script>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Partie I Une approche syst\u00e9mique de la qualit\u00e9 en sant\u00e9 r\u00e9clame un pr\u00e9requis\u2009: l\u2019acc\u00e8s aux soins et aux accompagnements sociaux et m\u00e9dico-sociaux Cet objectif ambitieux \u00e9tant fix\u00e9, la HAS liste plusieurs composantes concourant \u00e0 la qualit\u00e9 du syst\u00e8me de sant\u00e9\u2009: \u00ab\u2009efficacit\u00e9 et coordination\u2009\u00bb tout d\u2019abord, mais aussi \u00ab\u2009s\u00e9curit\u00e9\u2009\u00bb, syst\u00e8me \u00ab\u2009centr\u00e9 sur la personne\u2009\u00bb, \u00ab\u2009temps opportun\u2009\u00bb, \u00ab\u2009\u00e9quit\u00e9\u2009\u00bb et \u00ab\u2009efficience\u2009\u00bb. 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